Conseil municipal du 26 septembre 2016

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Conseil municipal du 26 septembre 2016 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Rapport sur les actions mises en place suite aux observations de la Chambre Régionale des Comptes
    M. le Maire
  • Modification des statuts de GRAND COGNAC Communauté de communes
    Patrick Sedlacek
  • Délégation de service public gestion et exploitation du GOLF DU COGNAC – avenant n°3
    Patrick Sedlacek
  • Décision modificative n°3 – Budget principal – exercice 2016
    Patrick Sedlacek
  • Admission en non valeur – reprise sur provisions pour risques d’irrecouvrabilité constituée en 2016
    Patrick Sedlacek
  • Présentation des rapports annuels 2015 du SIEAAC sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement (collectif et non collectif)
    Jean-François Valegeas
  • Présentation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés
    Simon Clavurier
  • A21 - Bilan du programme d’actions Agenda 21 – année 2015
    Jean-François Hérouard
  • A21 - Requalification des quais de Cognac – demande de subvention au titre du FNADT pour la valorisation touristique et environnementale du fleuve Charente
    Jean-François Valegeas
  • Convention de maîtrise d’ouvrage confiée entre la Ville de Cognac et le SIEAAC pour le déplacement d’une canalisation de transport d’eau potable (feeder) sur les quais de Cognac
    Jean-François Valegeas
  • Cession par la Ville de Cognac d’une maison d’habitation située 34 rue de Metz à Cognac au profit de M. et Mme NOTARI Pierre Emmanuel
    Claude Guindet
  • Cession par la Ville de Cognac d’une parcelle de terrain à BIOCOOP
    Claude Guindet
  • Acquisition des parcelles AK420 – 421 et 401 pour l’alignement de la rue du Haut-Bagnolet et appartenant à MM. GUEGUEN
    Claude Guindet
  • Musées – acquisition de matériel – demande de subvention à la DRAC
    Gérard Jouannet
  • Musées – mise à jour des tarifs de la boutique
    Gérard Jouannet
  • Convention de prestations d’encadrement et d’animation d’activités périscolaires avec les communes du territoire de GRAND COGNAC – année scolaire 2016-2017
    Nathalie Lacroix
  • Demande de remise gracieuse
    Romuald Carry
  • Personnel – modification du tableau des effectifs
    Olivier Touboul

Délibérations

2016 139 bilan recommandations CRC
2016 139 annexe
2016 140 modif statuts GD COGNAC
2016 140 annexe
2016 141 DSP Golf avenant 3
2016 141 annexe
2016 142 dm n 3
2016 143 admission en non valeur
2016 144 rapports annuels 2015 SIEAAC
2016 144 annexe
2016 145 rapport annuel 2015 déchets
2016 145 annexe
2016 146 bilan 2015 du programme A21
2016 146 annexe
2016 147 requalifications quais subv FNADT
2016 147 annexe
2016 148 conv MO SIEAAC deplact feeder
2016 148 annexe
2016 149 cession à M NOTARI rue de Metz
2016 150 cession à BIOCOOP
2016 151 acqu de MM GUEGUEN rue Haut Bagnolet
2016 151 annexe
2016 152 musées acqu matériel subv DRAC
2016 153 muséees mise à jour tarifs boutique
2016 154 conv NAP avec GD COGNAC
2016 154 annexe
2016 155 demande de remise gracieuse
2016 156 personnel modif tableau effectifs