Conseil municipal du 26 septembre 2013

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Le Conseil municipal de septembre a eu lieu le 26 septembre 2013 à 18h30 à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Commissions municipales - modifications
    M. le Maire
  • Représentations du Conseil - modifications
    M. le Maire
  • Compétences des Maires Adjoints et Conseillers Délégués - modifications
    M. le Maire
  • Convention d’investissement 2010-2012 Département/Ville - avenant n°1 à la programmation 2012
    M. le Maire
  • Démarche Agenda 21 Local – Élaboration du programme d’actions et mise en place des outils de suivi et d’évaluation – demande de subvention au titre du FEDER
    Jean-François Hérouard
  • Requalification du LCR de Crouin – Fonds de concours à Logelia
    M. le Maire
  • Autorisation de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) - Création d’une AP/CP pour la réhabilitation du local Ado de Crouin
    M. le Maire
  • Décision modificative n°4
    Patrick Sedlacek
  • Rapports annuels 2012 sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et de l’assainissement
    Simon Clavurier
  • Service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service
    Simon Clavurier
  • Cession de la Résidence de l’Air – avenant n°3 au compromis de vente avec SAEML TERRITOIRES CHARENTE
    Patrick Sedlacek
  • Résiliation anticipée du bail emphytéotique Ville/Vilogia/Cognac Habitat Jeunes (Foyer Ste Elisabeth)
    M. le Maire
  • Autorisation de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) - Modification de l’AP/CP n°1-2012 pour les anciens abattoirs
    Gérard Jouannet
  • Subvention compensatoire au bénéfice de l’Association POLAR & CO
    Gérard Jouannet
  • Occupation de terrains appartenant à la Ville de Cognac et situés en pieds des immeubles de Logelia sis dans la Cité Deligné et la Cité de Crouin
    Jean-François Hérouard
  • Projet d’aliénation d’un logement par l’OPH de la Charente « Logelia » situé à Barbezieux
    Jean-François Hérouard
  • Convention avec le SDEG de la Charente pour la pose de coffrets rue de Bellefonds
    Jean-François Hérouard
  • Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 20 000€ - détermination du prix d’enchère minimum
    Patrick Sedlacek
  • Label Ville d’art et d’histoire – modification du tarif livret
    Claude Guindet
  • Personnel Ville – modification du tableau des effectifs
    M. le Maire
  • Marchés publics – Entretien du marquage horizontal sur la Commune de COGNAC – attribution du marché – procédure adaptée V2013.090
    Simon Clavurier
  • Marchés publics – Réaménagement intérieur de l’ex-pôle emploi pour le CAS et la Mission Locale – attribution du marché – procédure adaptée V2013.095
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 26 septembre 2013

Délibérations

2013 112 Commissions municipales Modifications
2013 113 Représentations du Conseil Modifications
2013 114 Convention d investissement 2010 2012 département et ville
2013 115 Décision modificative 4
2013 116 Compétences maires adjoints et conseillers délégués
2013 119 Projet aliénation un logement par OPH
2013 120 Convention avec le SDEG de la Charente pour rue de Bellefonds
2013 121 Requalification du LCR de Crouin fonds de concours à LOGELIA
2013 122 autorisation de programmes et de credits de paiement
2013 123 rapports annuels 2012 prix et qualité eau et assainissement
2013 124 Service public déchets ménagers et assimilés Rapport annuel
2013 127 Autorisation de programmes et de crédits de paiement Anciens Abattoirs
2013 128 Subvention compensatoire POLAR AND CO
2013 129 Cession de matériel réformé
2013 130 Ville Art et Histoire Modification du tarif livret
2013 131 Personnel Ville Modification du tableau des effectifs
2013 132 Entretien du marquage horizontal sur Cognac Attribution du marché
2013 133 Réaménagement intérieur de l ex pôle emploi pour le CCAS et la mission locale Attribution du marché