Conseil municipal du 26 mai 2020

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Cette séance du conseil municipal s’est déroulée sans public en raison de la crise sanitaire. Elle était retransmise en direct sur les pages Facebook de la Ville et du quotidien Charente Libre à partir de 18 heures.

Vidéo du Conseil municipal

https://youtu.be/u7ESpxpCV1g

Ordre du jour

Approbation des procès verbaux des

  • 28/12/2018 ;
  • 28/02, 04/04, 16/05, 20/06, 11/07, 03/10, 05/11, 28/11 et 18/12/2019 ;
  • 06/02 et 05/03/2020.
  1. Réunion du Conseil Municipal à distance - Modalités d’organisation, M. le MAIRE ;
  2. Communication aux élus des décisions du maire prises en vertu de l’ordonnance 2020-391 du 1er avril 2020, M. le MAIRE ;
  3. Action Cœur de Ville Centre municipal de santé et de prévention, création de postes, M. le MAIRE ;
  4. Action Cœur de Ville Création d’un Centre municipal de santé et de prévention, demandes de subventions, M. le MAIRE ;
  5. Action Cœur de Ville Stationnement, création d’une zone bleue, M. le MAIRE ;
  6. Garantie d’emprunt à l’Office Public d’Habitat « LOGELIA » - renouvellement, P. SEDLACEK ;
  7. Modification de la délibération n°139 du 20 décembre 2017 relative au RIFSEEP, M. le MAIRE ;
  8. Prime exceptionnelle dans le cadre de l’État d’urgence sanitaire COVID-19, M. le MAIRE.

Questions diverses.

Délibérations

2020.56 - réunion à distance - modalités d'organisation -  PDF - 322.9 ko
2020.56 - réunion à distance - modalités d’organisation
2020.57 - RH - création postes médecins Centre de Santé -  PDF - 344.6 ko
2020.57 - RH - création postes médecins Centre de Santé
2020.58 - Etat décisions COVID -  PDF - 322.8 ko
2020.58 - Etat décisions COVID
2020.59 - création Centre de Santé - demandes de subventions -  PDF - 323.6 ko
2020.59 - création Centre de Santé - demandes de subventions
2020.59 - annexe -  PDF - 5.5 Mo
2020.59 - annexe
2020.60 - stationnement - création zone bleue Centre de Santé -  PDF - 323.4 ko
2020.60 - stationnement - création zone bleue Centre de Santé
2020.61 - garantie d'emprunt LOGELIA - renouvellement -  PDF - 325.6 ko
2020.61 - garantie d’emprunt LOGELIA - renouvellement
2020.61 - annexe -  PDF - 62.9 ko
2020.61 - annexe
2020.62 - RIFSEEP - complément délibération 139 du 20 dec.2017 -  PDF - 423.1 ko
2020.62 - RIFSEEP - complément délibération 139 du 20 dec.2017
2020.63 - RH - prime exceptionnelle état d'urgence COVID-19 -  PDF - 343.3 ko
2020.63 - RH - prime exceptionnelle état d’urgence COVID-19