Ordre du jour

• Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) par le Cabinet EREA
  Patrick Sedlacek
• MOTION sur le traité Transatlantique de libre échange (TAFTA) et sur l’accord Union Européenne Canada (CETA)
  Jean-François Hérouard</sc
• Débat d’orientations budgétaires 2015
  M. Le Maire
• Rapport d’information sur la dette
  Patrick Sedlacek
• Subvention exceptionnelle à l’Association Les Quatre Routes (anciennt. AGVRC)
  M. Le Maire
• Schéma de mutualisation de GRAND COGNAC Communauté de Communes - avis du Conseil municipal
  M. Le Maire
• Création du service commun « marchés publics » par GRAND COGNAC Communauté de communes – adhésion de la Ville de COGNAC
  M. Le Maire
• Création de deux services communs par GRAND COGNAC Communauté de communes « recherche de financements » et « conseils juridiques » - adhésion de la Ville de COGNAC
  M. Le Maire
• Nouvelles activités périscolaires (NAP) – avenant à la convention Ville-Grand Cognac
  Nathalie Lacroix
• Musées – mise à jour des tarifs de la boutique
  Gérard Jouannet
• Modification tarif « stationnement exceptionnel d’habitations mobiles »
  Jean-François Valegeas</sc
• Cession de la parcelle BC 204 située 69 rue de l’Industrie à la SCI NEPTUNE
  Jean-François Hérouard</sc
• Traitement et recyclage des lampes usagées – convention avec OCAD3E
  Simon Clavurier</sc
• Traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E)
  Simon Clavurier</sc
• Organisation de la collecte et du traitement des déchets diffus spécifiques (DDS) ménagers – convention avec EcoDDS
  Simon Clavurier</sc
• Projet de développement du recyclage des emballages ménagers rigides et souples en plastique
  Simon Clavurier</sc
• Modification des statuts de la régie personnalisée COGNAC NUMERIQUE
  Patrick Sedlacek
• Personnel Ville – modification du tableau des effectifs
  Olivier Touboul

Délibérations