Ordre du jour

• Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) par le Cabinet EREA
  Patrick Sedlacek
• MOTION sur le traité Transatlantique de libre échange (TAFTA) et sur l’accord Union Européenne Canada (CETA)
  Jean-François Hérouard</sc
• Débat d’orientations budgétaires 2015
  M. Le Maire
• Rapport d’information sur la dette
  Patrick Sedlacek
• Subvention exceptionnelle à l’Association Les Quatre Routes (anciennt. AGVRC)
  M. Le Maire
• Schéma de mutualisation de GRAND COGNAC Communauté de Communes - avis du Conseil municipal
  M. Le Maire
• Création du service commun « marchés publics » par GRAND COGNAC Communauté de communes – adhésion de la Ville de COGNAC
  M. Le Maire
• Création de deux services communs par GRAND COGNAC Communauté de communes « recherche de financements » et « conseils juridiques » - adhésion de la Ville de COGNAC
  M. Le Maire
• Nouvelles activités périscolaires (NAP) – avenant à la convention Ville-Grand Cognac
  Nathalie Lacroix
• Musées – mise à jour des tarifs de la boutique
  Gérard Jouannet
• Modification tarif « stationnement exceptionnel d’habitations mobiles »
  Jean-François Valegeas</sc
• Cession de la parcelle BC 204 située 69 rue de l’Industrie à la SCI NEPTUNE
  Jean-François Hérouard</sc
• Traitement et recyclage des lampes usagées – convention avec OCAD3E
  Simon Clavurier</sc
• Traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E)
  Simon Clavurier</sc
• Organisation de la collecte et du traitement des déchets diffus spécifiques (DDS) ménagers – convention avec EcoDDS
  Simon Clavurier</sc
• Projet de développement du recyclage des emballages ménagers rigides et souples en plastique
  Simon Clavurier</sc
• Modification des statuts de la régie personnalisée COGNAC NUMERIQUE
  Patrick Sedlacek
• Personnel Ville – modification du tableau des effectifs
  Olivier Touboul

Délibérations

CM 2015 13 Motion sur le traité TAFTA sur l accord Union Européenne Canada CETA

CM 2015 14 Débat d Orientations Budgétaires 2015

CM 2015 15 Rapport d information sur la dette

CM 2015 16 Subvention exceptionnelle à l AGVRC

CM 2015 17 Schéma de mutualisation de Grand Cognac Avis du CM

CM 2015 17 Annexe

CM 2015 18 Création du service commun marchés publics par Grand Cognac adhésion de la Ville

CM 2015 18 Annexe

CM 2015 19 Création de 2 services communs par Grand Cognac recherche de financement et conseils juridiques Adhésion de la Ville

CM 2015 19 Annexe

CM 2015 20 NAP Avenant à la convention Ville Grand Cognac

CM 2015 20 Annexe

CM 2015 21 Musées Mise à jour des tarifs de la boutique

CM 2015 21 Annexe

CM 2015 22 Modification tarif Stationnement exceptionnel d habitations mobiles

CM 2015 22 Annexe

CM 2015 23 Cession de la parcelle BC204 69 rue de l industrie à la SCI NEPTUNE

CM 2015 23 Annexe

CM 2015 24 Traitement et recyclage des lampes usagées Convention avec OCAD3E

CM 2015 24 Annexe

CM 2015 25 Traitement des déchets d équipements électriques et électroniques D3E

CM 2015 25 Annexe

CM 2015 26 collecte DDS conv EcoDDS

CM 2015 26 annexe

CM 2015 27 projet recyclage emballages rigides et souples platique

CM 2015 28 modif statuts COGNAC NUMERIQUE

CM 2015 28 annexe