Ordre du jour
- Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) par le Cabinet EREA
Patrick Sedlacek - MOTION sur le traité Transatlantique de libre échange (TAFTA) et sur
l’accord Union Européenne Canada (CETA)
Jean-François Hérouard</sc - Débat d’orientations budgétaires 2015
M. Le Maire - Rapport d’information sur la dette
Patrick Sedlacek - Subvention exceptionnelle à l’Association Les Quatre Routes (anciennt.
AGVRC)
M. Le Maire - Schéma de mutualisation de GRAND COGNAC Communauté de Communes - avis du Conseil municipal
M. Le Maire - Création du service commun « marchés publics » par GRAND COGNAC
Communauté de communes – adhésion de la Ville de COGNAC
M. Le Maire - Création de deux services communs par GRAND COGNAC Communauté de
communes « recherche de financements » et « conseils juridiques » -
adhésion de la Ville de COGNAC
M. Le Maire - Nouvelles activités périscolaires (NAP) – avenant à la convention Ville-Grand Cognac
Nathalie Lacroix - Musées – mise à jour des tarifs de la boutique
Gérard Jouannet - Modification tarif « stationnement exceptionnel d’habitations mobiles »
Jean-François Valegeas</sc - Cession de la parcelle BC 204 située 69 rue de l’Industrie à la SCI NEPTUNE
Jean-François Hérouard</sc - Traitement et recyclage des lampes usagées – convention avec OCAD3E
Simon Clavurier</sc - Traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E)
Simon Clavurier</sc - Organisation de la collecte et du traitement des déchets diffus spécifiques
(DDS) ménagers – convention avec EcoDDS
Simon Clavurier</sc - Projet de développement du recyclage des emballages ménagers rigides et souples en plastique
Simon Clavurier</sc - Modification des statuts de la régie personnalisée COGNAC NUMERIQUE
Patrick Sedlacek - Personnel Ville – modification du tableau des effectifs
Olivier Touboul