Conseil municipal du 26 février 2015

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Conseil municipal du 26 février 2015 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Présentation du Projet d’Aménagement et de Développement Durable (PADD) par le Cabinet EREA
    Patrick Sedlacek
  • MOTION sur le traité Transatlantique de libre échange (TAFTA) et sur l’accord Union Européenne Canada (CETA)
    Jean-François Hérouard</sc
  • Débat d’orientations budgétaires 2015
    M. Le Maire
  • Rapport d’information sur la dette
    Patrick Sedlacek
  • Subvention exceptionnelle à l’Association Les Quatre Routes (anciennt. AGVRC)
    M. Le Maire
  • Schéma de mutualisation de GRAND COGNAC Communauté de Communes - avis du Conseil municipal
    M. Le Maire
  • Création du service commun « marchés publics » par GRAND COGNAC Communauté de communes – adhésion de la Ville de COGNAC
    M. Le Maire
  • Création de deux services communs par GRAND COGNAC Communauté de communes « recherche de financements » et « conseils juridiques » - adhésion de la Ville de COGNAC
    M. Le Maire
  • Nouvelles activités périscolaires (NAP) – avenant à la convention Ville-Grand Cognac
    Nathalie Lacroix
  • Musées – mise à jour des tarifs de la boutique
    Gérard Jouannet
  • Modification tarif « stationnement exceptionnel d’habitations mobiles »
    Jean-François Valegeas</sc
  • Cession de la parcelle BC 204 située 69 rue de l’Industrie à la SCI NEPTUNE
    Jean-François Hérouard</sc
  • Traitement et recyclage des lampes usagées – convention avec OCAD3E
    Simon Clavurier</sc
  • Traitement des déchets d’équipements électriques et électroniques (D3E)
    Simon Clavurier</sc
  • Organisation de la collecte et du traitement des déchets diffus spécifiques (DDS) ménagers – convention avec EcoDDS
    Simon Clavurier</sc
  • Projet de développement du recyclage des emballages ménagers rigides et souples en plastique
    Simon Clavurier</sc
  • Modification des statuts de la régie personnalisée COGNAC NUMERIQUE
    Patrick Sedlacek
  • Personnel Ville – modification du tableau des effectifs
    Olivier Touboul

Délibérations

CM 2015 13 Motion sur le traité TAFTA sur l accord Union Européenne Canada CETA
CM 2015 14 Débat d Orientations Budgétaires 2015
CM 2015 15 Rapport d information sur la dette
CM 2015 16 Subvention exceptionnelle à l AGVRC
CM 2015 17 Schéma de mutualisation de Grand Cognac Avis du CM
CM 2015 17 Annexe
CM 2015 18 Création du service commun marchés publics par Grand Cognac adhésion de la Ville
CM 2015 18 Annexe
CM 2015 19 Création de 2 services communs par Grand Cognac recherche de financement et conseils juridiques Adhésion de la Ville
CM 2015 19 Annexe
CM 2015 20 NAP Avenant à la convention Ville Grand Cognac
CM 2015 20 Annexe
CM 2015 21 Musées Mise à jour des tarifs de la boutique
CM 2015 21 Annexe
CM 2015 22 Modification tarif Stationnement exceptionnel d habitations mobiles
CM 2015 22 Annexe
CM 2015 23 Cession de la parcelle BC204 69 rue de l industrie à la SCI NEPTUNE
CM 2015 23 Annexe
CM 2015 24 Traitement et recyclage des lampes usagées Convention avec OCAD3E
CM 2015 24 Annexe
CM 2015 25 Traitement des déchets d équipements électriques et électroniques D3E
CM 2015 25 Annexe
CM 2015 26 collecte DDS conv EcoDDS
CM 2015 26 annexe
CM 2015 27 projet recyclage emballages rigides et souples platique
CM 2015 28 modif statuts COGNAC NUMERIQUE
CM 2015 28 annexe