Conseil municipal du 25 mai 2016

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Conseil municipal du mercredi 25 mai 2016 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • A21 Convention d’investissement 2016-2018 Département - Ville
    Patrick Sedlacek
  • Adhésion de la Ville de COGNAC au service commun « Hygiène et Sécurité » de GRAND COGNAC Communauté de Communes
    Patrick Sedlacek
  • DSP du THEATRE – avenant n°3 au contrat de délégation avec AVANT SCENE COGNAC
    Gérard Jouannet
  • DSP du THEATRE – saisine de la Commission Consultative des Services Publics
    Gérard Jouannet
  • Travaux de rénovation à l’Orangerie – contrat de mécénat avec la Ville de TOVUZ – modification du contrat annexé à la délibération 2015.147 du 26 novembre 2015
    M. le Maire
  • A21 - Requalification des quais – demande de subventions – modification de la délibération 2016.65 du 7 avril 2016
    Jean-François Valegeas
  • A21 - Aménagement d’une coulée verte – requalification des quais – fonds de financement de la transition énergétique – convention de mise en œuvre de l’appui financier au projet « territoire à énergie positive pour la croissance verte » - modificatif
    Claude Guindet
  • Règlement général du Marché couvert - modification
    Danielle Jourzac
  • Demande d’aide financière à la CAF pour le fonctionnement de la Halte Garderie itinérante « Trampoline »
    Jérôme Texier-Blot
  • Modification du règlement intérieur des Accueils de Loisirs sans hébergement (ALSH)
    Nathalie Lacroix
  • Convention de participation aux frais de fonctionnement de l’école maternelle d’AIGRE
    Nathalie Lacroix
  • Subvention compensatoire au bénéfice de l’Association ELA FESTIVAL POLAR de COGNAC
    Romuald Carry
  • Personnel – Modification du tableau des effectifs
    Olivier Touboul

Délibérations

CM 2016 79 conv investissement 2016 2018 Départ Ville
CM 2016 79 annexe
CM 2016 80 adhésion service commun Hygiène et Sécurité
CM 2016 80 annexe
CM 2016 81 DSP Théâtre avenant 3
CM 2016 81 annexe
CM 2016 82 DSP Théâtre saisine CCSP
CM 2016 83 Rénovation Orangerie contrat mécénat avec Tovuz
CM 2016 84 Requalification quais subv modification délib 7 avril 2016
CM 2016 84 annexe
CM 2016 85 Aménagt coulée verte conv appui financier TEPCV
CM 2016 85 annexe
CM 2016 86 règlement général marché couvert
CM 2016 86 annexe
CM 2016 87 demande subv CAF fonct Trampoline
CM 2016 87 annexe
CM 2016 88 modif Règlement intérieur des ALSH
CM 2016 88 annexe
CM 2016 89 conv frais fonct école d Aigre
CM 2016 89 annexe
CM 2016 90 subv Ela Festival Polar de Cognac
CM 2016 91 personnel modif tableau des effectifs
CM 2016 92 guide tarifs 2016 modif stationnement habitations mobiles
CM 2016 92 annexe