Conseil municipal du 25 janvier 2018

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Les conseillers municipaux se réuniront dans la Salle du Conseil Municipal à 18h30.

Les ordres du jour

  • Ouvertures de crédits anticipés
    Patrick SEDLACEK
  • Avances sur subventions 2018
    Patrick SEDLACEK
  • Convention d’échanges partenariaux sécurisés avec la Police Nationale
    Jean-François VALEGEAS
  • Avenant à la convention Cognac Numérique
    Patrick SEDLACEK
  • Fixation de l’indemnité représentative de logement 2017 (IRL) pour instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction
    Nathalie LACROIX
  • Projet de vente de cinq logements situés impasse Maurice Ravel par la SA LE FOYER – avis du Conseil municipal
    Claude GUINDET

Délibérations

2018 01 personnel creation postes non permanents modif deliberation 2017 124 -  PDF - 225.9 ko
2018 01 personnel creation postes non permanents modif deliberation 2017 124
2018 02 stationnement payant parc enclos modif fonctionnement et tarif -  PDF - 220.6 ko
2018 02 stationnement payant parc enclos modif fonctionnement et tarif
2018 03 cession logts sa le foyer avis du cm -  PDF - 233.8 ko
2018 03 cession logts sa le foyer avis du cm
2018 04 fixation irl 2017 instituteurs -  PDF - 228.4 ko
2018 04 fixation irl 2017 instituteurs
2018 05 avenant conv cognac numerique -  PDF - 243.1 ko
2018 05 avenant conv cognac numerique
2018 05 annexe -  PDF - 68.9 ko
2018 05 annexe
2018 06 conv echanges securises avec police nationale -  PDF - 211.5 ko
2018 06 conv echanges securises avec police nationale
2018 06 annexe -  PDF - 667.8 ko
2018 06 annexe
2018 07 avances sur subventions 2018 conv avec les associations -  PDF - 244.8 ko
2018 07 avances sur subventions 2018 conv avec les associations
2018 07 annexe -  PDF - 353.8 ko
2018 07 annexe
2018 08 ouvertures de credits anticipes -  PDF - 233.6 ko
2018 08 ouvertures de credits anticipes