Ordre du jour

• Accompagnement pour la définition et le pilotage du projet politique de la Ville de Cognac – convention de partenariat avec l’Université de PAU – Pays de l’Adour (CHAIRE OPTIMA)
  M. le Maire

• Reprise par le SIEAAC du réseau eaux pluviales rue Paul Verlaine – Maîtrise d’ouvrage déléguée au SIEAAC – participation financière de la Ville de COGNAC
  Jean-François Valegeas

• Ouverture de crédits pré-budgétaires 2017
  Patrick Sedlacek

• Versements anticipés de subventions de fonctionnement avant le vote du Budget Primitif 2017 (Centre d’animation – Blues Passions – ELA – Littératures Européennes – West Rock – Aserc)
  Patrick Sedlacek

• Guide des Tarifs 2017 – modification de la fiche tarifs Bibliothèque municipale
  Gérard Jouannet

• Fixation de l’indemnité Représentative de logement 2016 (IRL) pour les instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction
  Nathalie Lacroix

• Questions diverses

Délibérations

CM 2017 01 projet politique ville de COGNAC convention CHAIRE OPTIMA

CM 2017 01 annexe

CM 2017 02 reprise réseau EP rue Verlaine conv MO déléguée SIEAAC

CM 2017 02 annexe

CM 2017 03 ouverture de crédits avant vote Budget

CM 2017 03 annexe

CM 2017 04 versements anticipés de subventions avant vote Budget primitif

CM 2017 04 annexe

CM 2017 05 Guide tarifs 2017 modif fiche Bibliothèque

CM 2017 05 annexe

CM 2017 06 fixation IRL 2016