Conseil municipal du 25 janvier 2017

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Conseil municipal du mercredi 25 janvier2017, Hôtel de Ville

Ordre du jour

  • Accompagnement pour la définition et le pilotage du projet politique de la Ville de Cognac – convention de partenariat avec l’Université de PAU – Pays de l’Adour (CHAIRE OPTIMA)
    M. le Maire
  • Reprise par le SIEAAC du réseau eaux pluviales rue Paul Verlaine – Maîtrise d’ouvrage déléguée au SIEAAC – participation financière de la Ville de COGNAC
    Jean-François Valegeas
  • Ouverture de crédits pré-budgétaires 2017
    Patrick Sedlacek
  • Versements anticipés de subventions de fonctionnement avant le vote du Budget Primitif 2017 (Centre d’animation – Blues Passions – ELA – Littératures Européennes – West Rock – Aserc)
    Patrick Sedlacek
  • Guide des Tarifs 2017 – modification de la fiche tarifs Bibliothèque municipale
    Gérard Jouannet
  • Fixation de l’indemnité Représentative de logement 2016 (IRL) pour les instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction
    Nathalie Lacroix
  • Questions diverses

Délibérations

CM 2017 01 projet politique ville de COGNAC convention CHAIRE OPTIMA
CM 2017 01 annexe
CM 2017 02 reprise réseau EP rue Verlaine conv MO déléguée SIEAAC
CM 2017 02 annexe
CM 2017 03 ouverture de crédits avant vote Budget
CM 2017 03 annexe
CM 2017 04 versements anticipés de subventions avant vote Budget primitif
CM 2017 04 annexe
CM 2017 05 Guide tarifs 2017 modif fiche Bibliothèque
CM 2017 05 annexe
CM 2017 06 fixation IRL 2016