Conseil municipal du 25 février 2010

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Conseil municipal du 25 février 2010

Compte-rendu de la séance

CR cm 25 février 2010

Délibérations

N°21 MOTION fermeture classes
N°22 MOTION pineau des charentes
N°23 comptes administratifs 2009
N°24 affect resultats comptes gestion 2009
N°25 budget primitif 2010
N°26 taux fiscalité ménages
N°27 convention financière Social
N°28 convention financière Culture
N°29 conveniton financière Sports
N°30 convention financière CAMIC
N°31 tarifs boutique musées mis à jour
N°32 tarifs seniors 2010 mis à jour
N°33 dépot photos archives G MANUEL
N°34 pôle emploi vente terrain à CFA ATLANTIQUE
N°35 nom rue Alfred JARRY
N°36 attribution marché mobilier urbain
N°37 marché collecte déchets modif révision prix
N°38 personnel modif effectifs
N°39 ouverture dominicale sté camus
N°40 marché rénovation chaufferie piscine