Conseil municipal du 24 septembre 2020

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Les conseillers municipaux se sont réunis à l’Hôtel de Ville, salle du conseil jeudi 24 septembre à 18h30.

Ordre du jour

  1. CABINET : Motion Verallia, M. LE MAIRE ;
  2. DGS : Installation d’un nouveau conseiller municipal – modification des commissions et représentations, M. LE MAIRE ;
  3. DGS : Délégations du Conseil Municipal au Maire – Précision du champ de délégation – complément de la délibération 2020.78 du 30 juillet 2020, Yannick LAURENT ;
  4. FINANCES : Décision modificative n°1 - budget principal, Yannick LAURENT ;
  5. FINANCES : Clôture budget annexe parking en enclos, Yannick LAURENT ;
  6. FINANCES : Modification des provisions, Yannick LAURENT ;
  7. FINANCES : Convention de répartition du produit des forfaits post stationnement avec l’Agglomération Grand Cognac, Yannick LAURENT ;
  8. FINANCES : Admission en non valeur, Yannick LAURENT ;
  9. FINANCES : Admission en créances éteintes, Yannick LAURENT ;
  10. FINANCES : Modification du tarif des foires et marchés, Yannick LAURENT ;
  11. PEJS : Subvention à la Coopérative scolaire S. Veil pour classe transplantée, Nadège SKOLLER ;
  12. COMMERCE : Constitution de la Commission paritaire Foires et Marchés, Carole VANDEVOORDE ;
  13. DGS : Commission contrôle des listes électorales – Modification et désignation des suppléants, M. LE MAIRE ;
  14. ST/Urbanisme : Commission communale des impôts directs (CCID), M. LE MAIRE ;
  15. ST/Urbanisme : Taxe sur les publicités extérieures (TLPE) tarifs 2021, Bernard HANUS ;
  16. ST/Urbanisme : Avis sur la modification n°2 du PLU de Cherves Richemont pour la réalisation d’un parc photovolaïque, Bernard HANUS ;
  17. CULTURE : Approbation de la convention cadre liant la Ville à l’Association LITTÉRATURES EUROPÉENNES, Brigitte ESTEVE-BELLEBEAU ;
  18. CULTURE : Approbation de la convention cadre liant la Ville à l’Association ELA POLAR, Brigitte ESTEVE-BELLEBEAU ;
  19. DRH : Recours au dispositif de la rupture conventionnelle, Yannick LAURENT ;
  20. DRH : Accueil de bénévoles (collaborateurs occasionnels) au sein de la collectivité, Yannick LAURENT ;
  21. DRH : Création de poste en contrat d’apprentissage dans le cadre d’un renforcement de la politique d’apprentissage, Yannick LAURENT ;
  22. ACHATS : Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4 600 €, Gilles PREVOT
  23. PEJS : Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire, Nadège SKOLLER ;
  24. MARCHES PUBLICS : Dépôt sur table Centre de santé – marché de travaux -(en raison de la tenue de la commission des MAPA le 24 sept 2020), Patrice BOISSON.

Questions diverses.

Délibérations

2020.97 - Motion VERALIA
2020.98 - annexe COMMISSIONS (modif cm 24 sept.2020)
2020.98 - annexe REPRESENTATIONS (modifié cm 24 septembre 2020)
2020.98 - Installation R. Carry
2020.99 - modif délégations du conseil au maire
2020.100 - dm n°1 budget principal
2020.101 - clôture budget annexe parkings en enclos
2020.102 - modification des provisions
2020.103 - conv répartition FPS avec l’Agglo de Grand Cognac
2020.103-Annexe
2020.104 - Admissions non valeur
2020.105 - admissions en créances éteintes
2020.106 - modif tarifs 2020 foires et marchés
2020.107-subv au GS Simone Veil pour classe transplantée
2020.108-commission Foires et Marchés
2020.109-commission contrôle listes électorales - modification
2020.110-annexe
2020.110-commission communale des impôts directs (CCID)
2020.111-taxe sur les publicités extérieures (TLPE)
2020.112-avis modif n°2 PLU CHERVES RICHEMONT - parc photovoltaïque
2020.113-annexe
2020.113-convention Littératures Européennes - édition 2020
2020.114-convention Ela Polar - édition 2020 festival du polar
2020.115-annexe conv contractuels
2020.115-annexe conv fonctionnaires
2020.115-recours au dispositif de rupture conventionnelle
2020.116-accueil de bénévoles (collaborateurs occasionnels)
2020.116-annexe
2020.117-contrats d’apprentissage
2020.118-cession matériel IVECO
2020.119-annexe
2020.119-modif règlement intérieur restauration scolaire
2020.120-centre de santé - PA 20045V