Ordre du jour
- Décision Modificative n°3
Patrick Sedlacek - Création d’une AP/CP (Autorisation de programme / crédit de paiement) pour le pluvial
Patrick Sedlacek - Musées de Cognac– acceptation de dons
Gérard Jouannet - Location de chalets pour le Marché de Noël – modification des tarifs 2014
Danielle Jourzac - Communication – révision des tarifs insertions publicitaires COGNAC le mag 2014
M. Le Maire - Location des parcelles des jardins familiaux de la Chaudronne aménagées pour les personnes à mobilité réduite - tarif
Marianne Reynaud - Désignation d’un représentant de la Ville au Conseil de Vie Sociale du Logement Foyer Alain de Raimond
Marianne Reynaud - Délégation du droit de préemption de la Ville de Cognac au profit de l’établissement public foncier (E.P.F.) Poitou-Charentes
Patrick Sedlacek - Projet de vente de 9 logements collectifs situés « Résidence La Champagne » Bâtiment B – 3 rue Joseph Pataa à COGNAC par la SA D’HLM LE FOYER de la Charente
Patrick Sedlacek - Projet de vente d’un pavillon sur la commune de Montembœuf par l’OPH de la Charente LOGELIA
Patrick Sedlacek - Projet de vente d’une maison sur la commune de Segonzac par l’OPH de la Charente LOGELIA
Patrick Sedlacek - Projet de vente d’un pavillon sur la commune de Barbezieux par l’OPH de la Charente LOGELIA
Patrick Sedlacek - Projet de vente d’un pavillon sur la commune de Saint-Claud par l’OPH de la Charente LOGELIA
Patrick Sedlacek - Exploitation et maintenance des installations de production de chauffage des bâtiments communaux et communautaires – Appel d’Offres V2006.040
Simon Clavurier - Questions diverses