Conseil municipal du 24 juillet 2014

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Conseil municipal du jeudi 24 juillet 2014, 18h30 à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Décision Modificative n°3
    Patrick Sedlacek
  • Création d’une AP/CP (Autorisation de programme / crédit de paiement) pour le pluvial
    Patrick Sedlacek
  • Musées de Cognac– acceptation de dons
    Gérard Jouannet
  • Location de chalets pour le Marché de Noël – modification des tarifs 2014
    Danielle Jourzac
  • Communication – révision des tarifs insertions publicitaires COGNAC le mag 2014
    M. Le Maire
  • Location des parcelles des jardins familiaux de la Chaudronne aménagées pour les personnes à mobilité réduite - tarif
    Marianne Reynaud
  • Désignation d’un représentant de la Ville au Conseil de Vie Sociale du Logement Foyer Alain de Raimond
    Marianne Reynaud
  • Délégation du droit de préemption de la Ville de Cognac au profit de l’établissement public foncier (E.P.F.) Poitou-Charentes
    Patrick Sedlacek
  • Projet de vente de 9 logements collectifs situés « Résidence La Champagne » Bâtiment B – 3 rue Joseph Pataa à COGNAC par la SA D’HLM LE FOYER de la Charente
    Patrick Sedlacek
  • Projet de vente d’un pavillon sur la commune de Montembœuf par l’OPH de la Charente LOGELIA
    Patrick Sedlacek
  • Projet de vente d’une maison sur la commune de Segonzac par l’OPH de la Charente LOGELIA
    Patrick Sedlacek
  • Projet de vente d’un pavillon sur la commune de Barbezieux par l’OPH de la Charente LOGELIA
    Patrick Sedlacek
  • Projet de vente d’un pavillon sur la commune de Saint-Claud par l’OPH de la Charente LOGELIA
    Patrick Sedlacek
  • Exploitation et maintenance des installations de production de chauffage des bâtiments communaux et communautaires – Appel d’Offres V2006.040
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

cm 24 juillet 2014

Délibérations

2014 105 dm3
2014 106 création AP CP pluvial
2014 107 musées dons
2014 108 location chalets anim noël
2014 109 Tarifs communication LE MAG
2014 110 Tarifs location parcelles jardins famil
2014 111 conseil vie sociale FAR nomination
2014 112 délégation DPU à EPF
2014 113 vente logts Cognac Le Foyer
2014 114 vente pavillon Montembeuf Logelia
2014 115 vente maison Segonzac Logelia
2014 116 vente pavillon Barbezieux Logelia
2014 117 vente pavillon Saint Claud Logelia
2014 118 installations chauffage avenant DALKIA
2014 119 dm3 annule et rempl 2014 105
2014 120 délégation DPU à EPF annule 112