Ordre du jour
- Décision Modificative n°3
Patrick Sedlacek - Création d’une AP/CP (Autorisation de programme / crédit de paiement) pour le pluvial
Patrick Sedlacek - Musées de Cognac– acceptation de dons
Gérard Jouannet - Location de chalets pour le Marché de Noël – modification des tarifs 2014
Danielle Jourzac - Communication – révision des tarifs insertions publicitaires COGNAC le mag 2014
M. Le Maire - Location des parcelles des jardins familiaux de la Chaudronne aménagées pour les personnes à mobilité réduite - tarif
Marianne Reynaud - Désignation d’un représentant de la Ville au Conseil de Vie Sociale du Logement Foyer Alain de Raimond
Marianne Reynaud - Délégation du droit de préemption de la Ville de Cognac au profit de l’établissement public foncier (E.P.F.) Poitou-Charentes
Patrick Sedlacek - Projet de vente de 9 logements collectifs situés « Résidence La Champagne » Bâtiment B – 3 rue Joseph Pataa à COGNAC par la SA D’HLM LE FOYER de la Charente
Patrick Sedlacek - Projet de vente d’un pavillon sur la commune de Montembœuf par l’OPH de la Charente LOGELIA
Patrick Sedlacek - Projet de vente d’une maison sur la commune de Segonzac par l’OPH de la Charente LOGELIA
Patrick Sedlacek - Projet de vente d’un pavillon sur la commune de Barbezieux par l’OPH de la Charente LOGELIA
Patrick Sedlacek - Projet de vente d’un pavillon sur la commune de Saint-Claud par l’OPH de la Charente LOGELIA
Patrick Sedlacek - Exploitation et maintenance des installations de production de chauffage des bâtiments communaux et communautaires – Appel d’Offres V2006.040
Simon Clavurier - Questions diverses
Procès verbal de la séance
- cm 24 juillet 2014
Délibérations
- 2014 105 dm3
- 2014 106 création AP CP pluvial
- 2014 107 musées dons
- 2014 108 location chalets anim noël
- 2014 109 Tarifs communication LE MAG
- 2014 110 Tarifs location parcelles jardins famil
- 2014 111 conseil vie sociale FAR nomination
- 2014 112 délégation DPU à EPF
- 2014 113 vente logts Cognac Le Foyer
- 2014 114 vente pavillon Montembeuf Logelia
- 2014 115 vente maison Segonzac Logelia
- 2014 116 vente pavillon Barbezieux Logelia
- 2014 117 vente pavillon Saint Claud Logelia
- 2014 118 installations chauffage avenant DALKIA
- 2014 119 dm3 annule et rempl 2014 105
- 2014 120 délégation DPU à EPF annule 112