Conseil municipal du 24 janvier 2013

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Conseil municipal du 24 janvier 2013 à 18h30 à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour et délibérations

  • Ouverture de crédits pré-budgétaires
    Patrick Sedlacek
  • Versement anticipé de subventions de fonctionnement avant le vote du Budget Primitif 2013
    M. le MAIRE
  • Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) – bilan 2012 et modifications
    Patrick Sedlacek
  • Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) - Création d’une AP/CP pour l’aménagement de la Cité des Rentes
    Patrick Sedlacek
  • Demande de garantie d’emprunt ASERC
    Patrick Sedlacek
  • Acquisition de l’immeuble situé 82 boulevard Oscar Planat cadastré BI618 et appartenant à Mme POIRIER et M. BROTAUD
    Jean-François Hérouard
  • Modification du Parc de Stationnement Payant
    Jean-François Valegeas
  • Personnel – prise en charge des frais de déplacements des agents recenseurs
    Serge Lebreton
  • Fixation de l’indemnité représentative de logement 2012 pour instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction
    Nathalie Lacroix
  • Occupation du domaine public 8 rue de la Richonne – société HENNESSY
    Jean-François Hérouard
  • Demande de subvention au PAYS OUEST CHARENTE pour une animation à la bibliothèque
    Gérard Jouannet
  • Bilan des marchés 2012
    Jean-Marie Masson
  • Rapport sur table - Attribution du marché V2012.215 – réaménagement de la salle d’haltérophilie (Commission d’Appel d’Offres du 18 janvier 2013)
    Jean-Marie Masson
  • Question diverses

Procès verbal de la séance

Conseil municipal 24 janvier 2013

Délibérations de la séance

2013 01 ouvertures crédits
2013 02 avances sur subventions
2013 03 AP CP bilan 2012 et modif
2013 04 AP CP création cité rentes
2013 05 garantie emprunt ASERC
2013 06 acquisition POIRIER BROTAUD bd O Planat
2013 07 modif stationnement payant
2013 08 frais deplacement agents recenseurs
2013 09 fixation IRL 2012 instituteurs
2013 10 occupation domaine public sté HENNESSY
2013 11 subvention PAYS animation bibliothèque
2013 12 bilan marchés publics 2012
2013 13 travaux salle haltérophilie