Ordre du jour et délibérations

• Ouverture de crédits pré-budgétaires
  Patrick Sedlacek
• Versement anticipé de subventions de fonctionnement avant le vote du Budget Primitif 2013
  M. le MAIRE
• Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) – bilan 2012 et modifications
  Patrick Sedlacek
• Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) - Création d’une AP/CP pour l’aménagement de la Cité des Rentes
  Patrick Sedlacek
• Demande de garantie d’emprunt ASERC
  Patrick Sedlacek
• Acquisition de l’immeuble situé 82 boulevard Oscar Planat cadastré BI618 et appartenant à M^me POIRIER et M. BROTAUD
  Jean-François Hérouard
• Modification du Parc de Stationnement Payant
  Jean-François Valegeas
• Personnel – prise en charge des frais de déplacements des agents recenseurs
  Serge Lebreton
• Fixation de l’indemnité représentative de logement 2012 pour instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction
  Nathalie Lacroix
• Occupation du domaine public 8 rue de la Richonne – société HENNESSY
  Jean-François Hérouard
• Demande de subvention au PAYS OUEST CHARENTE pour une animation à la bibliothèque
  Gérard Jouannet
• Bilan des marchés 2012
  Jean-Marie Masson
• Rapport sur table - Attribution du marché V2012.215 – réaménagement de la salle d’haltérophilie (Commission d’Appel d’Offres du 18 janvier 2013)
  Jean-Marie Masson
• Question diverses

Procès verbal de la séance

Délibérations de la séance