Ordre du jour et délibérations
- Ouverture de crédits pré-budgétaires
Patrick Sedlacek - Versement anticipé de subventions de fonctionnement avant le vote du
Budget Primitif 2013
M. le MAIRE - Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) – bilan 2012
et modifications
Patrick Sedlacek - Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) - Création d’une AP/CP pour l’aménagement de la Cité des Rentes
Patrick Sedlacek - Demande de garantie d’emprunt ASERC
Patrick Sedlacek - Acquisition de l’immeuble situé 82 boulevard Oscar Planat cadastré BI618 et appartenant à Mme POIRIER et M. BROTAUD
Jean-François Hérouard - Modification du Parc de Stationnement Payant
Jean-François Valegeas - Personnel – prise en charge des frais de déplacements des agents
recenseurs
Serge Lebreton - Fixation de l’indemnité représentative de logement 2012 pour instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction
Nathalie Lacroix - Occupation du domaine public 8 rue de la Richonne – société HENNESSY
Jean-François Hérouard - Demande de subvention au PAYS OUEST CHARENTE pour une animation
à la bibliothèque
Gérard Jouannet - Bilan des marchés 2012
Jean-Marie Masson - Rapport sur table - Attribution du marché V2012.215 – réaménagement de la salle d’haltérophilie (Commission d’Appel d’Offres du 18 janvier 2013)
Jean-Marie Masson - Question diverses