Ordre du jour et délibérations
- Ouverture de crédits pré-budgétaires
Patrick Sedlacek - Versement anticipé de subventions de fonctionnement avant le vote du
Budget Primitif 2013
M. le MAIRE - Autorisations de Programmes et Crédits de Paiement (AP/CP) – bilan 2012
et modifications
Patrick Sedlacek - Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) - Création d’une AP/CP pour l’aménagement de la Cité des Rentes
Patrick Sedlacek - Demande de garantie d’emprunt ASERC
Patrick Sedlacek - Acquisition de l’immeuble situé 82 boulevard Oscar Planat cadastré BI618 et appartenant à Mme POIRIER et M. BROTAUD
Jean-François Hérouard - Modification du Parc de Stationnement Payant
Jean-François Valegeas - Personnel – prise en charge des frais de déplacements des agents
recenseurs
Serge Lebreton - Fixation de l’indemnité représentative de logement 2012 pour instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction
Nathalie Lacroix - Occupation du domaine public 8 rue de la Richonne – société HENNESSY
Jean-François Hérouard - Demande de subvention au PAYS OUEST CHARENTE pour une animation
à la bibliothèque
Gérard Jouannet - Bilan des marchés 2012
Jean-Marie Masson - Rapport sur table - Attribution du marché V2012.215 – réaménagement de la salle d’haltérophilie (Commission d’Appel d’Offres du 18 janvier 2013)
Jean-Marie Masson - Question diverses
Procès verbal de la séance
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- Conseil municipal 24 janvier 2013
Délibérations de la séance
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- 2013 01 ouvertures crédits
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- 2013 02 avances sur subventions
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- 2013 03 AP CP bilan 2012 et modif
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- 2013 04 AP CP création cité rentes
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- 2013 05 garantie emprunt ASERC
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- 2013 06 acquisition POIRIER BROTAUD bd O Planat
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- 2013 07 modif stationnement payant
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- 2013 08 frais deplacement agents recenseurs
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- 2013 09 fixation IRL 2012 instituteurs
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- 2013 10 occupation domaine public sté HENNESSY
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- 2013 11 subvention PAYS animation bibliothèque
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- 2013 12 bilan marchés publics 2012
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- 2013 13 travaux salle haltérophilie