Conseil municipal du 23 septembre 2021

0 vote

Cette séance a eu lieu en présentiel des élus, sans public et dans le strict respect des consignes sanitaires (gel, distance physique, aération et port du masque pour l’ensemble des personnes présentes).
La vidéo est disponible dans cet article.

Ordre du jour

  1. DGS Installation d’un nouveau conseiller municipal, modification du tableau des élus, M. le maire ;
  2. DGS Modification de la composition des commissions municipales : Activités Culturelles, Sportives et Associatives et Commission de contrôle des listes électorales, M. le maire ;
  3. DGS Désignation d’un représentant à la SAEML TERRITOIRE CHARENTE, M. le maire ;
  4. DGS Dissolution du Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) Saintes Cognac (dénommé Réseau de Villes Saintes Cognac), M. le maire ;
  5. FINANCES Admission en non valeurs, Yannick LAURENT ;
  6. FINANCES Admission en créances éteintes, Yannick LAURENT ;
  7. FINANCES Décision modificative n°4 – Budget principal 2021, Yannick LAURENT ;
  8. FINANCES Convention triennale 2020-2023 relative au versement d’une contribution financière annuelle à L’O.G.E.C, Nadège SKOLLER ;
  9. FINANCES Approbation des rapports de la commission locale d’évaluation des charges transférées (CLECT), Yannick LAURENT ;
  10. FINANCES Versement d’une subvention exceptionnelle au centre communal d’action sociale, Géraldine GORDIEN ;
  11. FINANCES Convention de prestation de service entre la ville de Cognac et son centre communal d’action sociale, Yannick LAURENT ;
  12. FINANCES Réalisation d’une fresque murale aux abords de l’épicerie sociale - participation financière du ROTARY Club de Cognac, M. le maire ;
  13. FINANCES Modification des provisions constituées, Yannick LAURENT ;
  14. FINANCES Convention pluriannuelle d’objectifs et de moyens 2019-2022 conclue avec l’ASERC - projet d’avenant n°4, Géraldine GORDIEN ;
  15. ÉDUCATIONS - JEUNESSE Restauration scolaire – modalités de dégrèvement de repas durant la crise Sanitaire, Nadège SKOLLER ;
  16. ST/CP Prestations de services, ouverture et fermeture d’espaces publics, et prestations de surveillance de manifestations culturelles, Patrice BOISSON ;
  17. ST/CP Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) examen des conditions d’exécution des services publics dont la gestion est déléguée, M. le maire ;
  18. ST/CP Concession de service public pour la gestion et l’exploitation du golf 18 trous de la ville de cognac, Yannick LAURENT ;
  19. ST/CP Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4 600 euros, Gilles PREVOT ;
  20. ST/URBA Modification de la délégation du droit de préemption urbain (DPU) à Cognac, Bernard HANUS ;
  21. ST/URBA Déclassement et vente de la parcelle AW 1179, Bernard HANUS ;
  22. ST/URBA Cession d’une parcelle BO 427 pour partie – 17 Cité André Mermet, Bernard HANUS ;
  23. ST/URBA Projet de vente de 16 logements dans la résidence 161-163 avenue Victor Hugo à Cognac par Noalis, Bernard HANUS ;
  24. ST/URBA Vente du bâtiment situé rue de l’Avenir, Bernard HANUS ;
  25. ST/URBA Vente du bâtiment situé 26 Boulevard Denfert Rochereau, Bernard HANUS ;
  26. ST/URBA Abandon d’un emplacement réservé N°31, Bernard HANUS ;
  27. CULTURE Tarifs des spectacles au théâtre municipal saison 2021-2022, Brigitte ESTEVE-BELLEBEAU ;
  28. CULTURE Solde des subventions 2021 et renouvellement des conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens (CPOM), Brigitte ESTEVE-BELLEBEAU ;
  29. COMMERCE Financement de l’attraction phare de Noël (Grande Roue), Corole VANDEVOORDE ;
  30. SPORT Adhésion à l’Association Nationale des Élus en charge du Sport (ANDES), Florent-José RODRIGUEZ ;
  31. DSODP Extensions du régime d’autorisation préalable de mise en location dit « PERMIS DE LOUER », Bernard HANUS ;
  32. DSIT Adhésion à la centrale d’achats RESAH au titre de 2021, Yannick LAURENT.

Questions diverses.

Délibérations

2021.113 DGS SIVU dissolution annexe - synthèse budget 2020
2021.113 DGS SIVU dissolution annexe -statut
2021.113 Dissolution du SIVU
2021.114 Admission en non valeurs
2021.110 Installation d’un nouveau conseiller
2021.114 Admissions en non valeur annexe
2021.111 Modification composition commission annexe
2021.111 Modification de la composition de commission municipale
2021.112 Désignation d’un représentant à la SAEML TC
2021.117 Convention triennale OGEC annexe
2021.117 Convention triennale 2020.2023 OGEC
2021.118 - Approbation des rapports CLECT
2021.118 Approbation rapport CLECT annexe 31 (2)
2021.118 Approbation rapport CLECT annexe 29 (1)
2021.118 Approbation rapport CLECT annexe 33 (3)
2021.115 Admissions créances eteintes annexe
2021.115 Admissions en créances éteintes
2021.116 Décision modificative n°4
2021.116 FIN Décion modificative annexe fonct
2021.116 FIN Décion modificative annexe invest
2021.122 Modification des provisions constituées
2021.122 Modification des provisions tableau annexe
2021.123 Convention pluriannuelle ASERC
2021.119 Versement d’une subvention exceptionnelle au CCAS
2021.123 Convention ASERC annexe
2021.115 Admissions créances eteintes annexe
2021.120 Convention de prestaton de service Ville-CCAS annexe
2021.121 Réalisation d’une fresque murale annexe (1)
2021.121 Réalisation d’une fresque murale (3)
2021.128 Cession de matériel réformé
2021.129 Modification de la délégation du DPU
2021.130 Déclassement et vente de la parcelle AW 1179
2021.130 Déclassement et vente de la parcelle
2021.124 Restauration scolaire modalités de dégrèvement de repas
2021.125 Prestations de services ouverture et fermeture espaces publics
2021.126 CCSPL exament des conditions d’éxécution
2021.127 Concession de service public golf (1)
2021.126 CCSPL annexes PORT-THEATRE-GOLF
2021.133 vente rue de l’Avenir annexe
2021.134 vente Denfert Rochereau annexe
2021.134 Vente du batiment situé boulevard Denfert Rochereau
2021.135 Abandon d’un emplacement réservé
2021.135 Abandon emplacement réservé n°31 annexe (1)
2021.135 Abandon emplacement réservé n°31 annexe (2)
2021.131 Cession d’une parcelle BO 427 cité Mermet (1)
2021.131 Cession d’une parcelle à Mme CHESSERIEAUD annexe
2021.132 Projet de vente de 16 logements
2021.133 Vente du batiment situé rue de l’Avenir
2021.137 Solde des subventions convention LEC annexe (2)
2021.137 Solde des subventions convention ELA POLAR annexe (1)
2021.137 Solde des subventions convention WEST ROCK annexe (3)
2021.137 Solde des subventions et renouvellement des conventions
2021.136 Tarifs des spectacles annexe
2021.136 Tarifs des spectacles au théatre municipal
2021.137 Solde des subventions convention Centre Animation annexe (4)
2021.137 Solde des subventions convention Comité de Jumelage annexe (5)
2021.141 Adhésion à la centrale d’achats RESAH
2021.140 Extensions du régime permis de louer
2021.138 Financement de l’attraction phare de Noël
2021.139 Adhésion à l’association ANDES
Revenir en haut