État des décisions prises par M. le Maire depuis le précédent conseil au titre des délégations du Conseil : délibérations 2014.34 du 17 avril 2014 et 2015.84 du 18 juin 2016 (art. L2122-22 du CGCT) - déposé sur table.
Ordre du jour
- Plan Local d’Urbanisme – (PLU)
Patrick SEDLACEK - Délégations de service public – Rapports annuels d’exploitation pour l’année 2014 – Golf de Cognac – Théâtre municipal – Port de plaisance
M. le MAIRE - DSP du Golf – avenant n°2 au contrat M. le MAIRE
M. le MAIRE - Règlements de fonctionnement des structures Petite Enfance - multi-accueils « Pomme d’Api » - « Gribouille » et « Saute-grenouille ».
Nathalie LACROIX - Installations sportives : stades et gymnases – Règlements intérieurs
Romuald CARRY - Convention de prestations d’encadrement et d’animation d’activités périscolaires avec les communes du territoire de GRAND COGNAC : Reconduction année scolaire 2015 - 2016.
Nathalie LACROIX - Tarifs Patinoire saison 2015-2016
Romuald CARRY - Tarifs Avant-Scène saison 2015-2016
Gérard JOUANNET - Bibliothèque municipale – Autorisation pour la désaffectation et la vente de documents pour une brocante - règlement
Gérard JOUANNET - Acquisition parcelle rue de Luprie cadastrée BZ7p et appartenant à M. et
Mme MILLS
Patrick SEDLACEK - Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4 600 € - détermination du prix d’enchère minimum
Patrick SEDLACEK - Marché de services de télécommunications – attribution du marché de service – procédure adaptée V2015.040
Simon CLAVURIER - Questions diverses.
Procès verbal
- PV2015 cm 23 juillet
Délibérations
- CM 2015 91 Arrêt PLU
- CM 2015 91 annexe note
- CM 2015 92 DSP rapports annuels
- CM 2015 92 annexe rapport théâtre
- CM 2015 92 annexe rapport Golf
- CM 2015 92 annexe rapport port
- CM 2015 93 DSP Golf avenant 2 à contrat
- CM 2015 93 annexe avenant
- CM 2015 94 règlts multi accueils
- CM 2015 94 annexe règlts
- CM 2015 95 règlts équip sportifs
- CM 2015 95 annexe règlts
- CM 2015 96 conv NAP avec GD COGNAC
- CM 2015 96 annexe conv
- CM 2015 97 marché télécom V2015 040
- CM 2015 98 tarifs patinoire 2015 2016
- CM 2015 98 annexe
- CM 2015 99 tarifs avant scène 2015 2016
- CM 2015 99 annexe
- CM 2015 100 bibliothèque brocante reglement
- CM 2015 100 annexe règlt
- CM 2015 101 acquisition r Luprie M MILLS
- CM 2015 101 annexe plan
- CM 2015 102 cession matériel réformé