Conseil municipal du 23 juillet 2015

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Conseil municipal du jeudi 23 juillet 2015 à 18 heures 30, Hôtel de ville.

État des décisions prises par M. le Maire depuis le précédent conseil au titre des délégations du Conseil : délibérations 2014.34 du 17 avril 2014 et 2015.84 du 18 juin 2016 (art. L2122-22 du CGCT) - déposé sur table.

Ordre du jour

  • Plan Local d’Urbanisme – (PLU)
    Patrick SEDLACEK
  • Délégations de service public – Rapports annuels d’exploitation pour l’année 2014 – Golf de Cognac – Théâtre municipal – Port de plaisance
    M. le MAIRE
  • DSP du Golf – avenant n°2 au contrat M. le MAIRE
    M. le MAIRE
  • Règlements de fonctionnement des structures Petite Enfance - multi-accueils « Pomme d’Api » - « Gribouille » et « Saute-grenouille ».
    Nathalie LACROIX
  • Installations sportives : stades et gymnases – Règlements intérieurs
    Romuald CARRY
  • Convention de prestations d’encadrement et d’animation d’activités périscolaires avec les communes du territoire de GRAND COGNAC : Reconduction année scolaire 2015 - 2016.
    Nathalie LACROIX
  • Tarifs Patinoire saison 2015-2016
    Romuald CARRY
  • Tarifs Avant-Scène saison 2015-2016
    Gérard JOUANNET
  • Bibliothèque municipale – Autorisation pour la désaffectation et la vente de documents pour une brocante - règlement
    Gérard JOUANNET
  • Acquisition parcelle rue de Luprie cadastrée BZ7p et appartenant à M. et Mme MILLS
    Patrick SEDLACEK
  • Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4 600 € - détermination du prix d’enchère minimum
    Patrick SEDLACEK
  • Marché de services de télécommunications – attribution du marché de service – procédure adaptée V2015.040
    Simon CLAVURIER
  • Questions diverses.

Procès verbal

PV2015 cm 23 juillet

Délibérations

CM 2015 91 Arrêt PLU
CM 2015 91 annexe note
CM 2015 92 DSP rapports annuels
CM 2015 92 annexe rapport théâtre
CM 2015 92 annexe rapport Golf
CM 2015 92 annexe rapport port
CM 2015 93 DSP Golf avenant 2 à contrat
CM 2015 93 annexe avenant
CM 2015 94 règlts multi accueils
CM 2015 94 annexe règlts
CM 2015 95 règlts équip sportifs
CM 2015 95 annexe règlts
CM 2015 96 conv NAP avec GD COGNAC
CM 2015 96 annexe conv
CM 2015 97 marché télécom V2015 040
CM 2015 98 tarifs patinoire 2015 2016
CM 2015 98 annexe
CM 2015 99 tarifs avant scène 2015 2016
CM 2015 99 annexe
CM 2015 100 bibliothèque brocante reglement
CM 2015 100 annexe règlt
CM 2015 101 acquisition r Luprie M MILLS
CM 2015 101 annexe plan
CM 2015 102 cession matériel réformé