Ordre du jour
- Subvention FISAC - avenant de prolongation
M. le Maire - Ouverture de crédits pré-budgetaires 2014
Patrick Sedlacek - AP/CP (Autorisations de programmes et de crédit de paiement) - bilan d’exécution 2013 - modification des crédits de paiement et clôture de l’AP/CP Haltérophilie
Patrick Sedlacek - Versements anticipés de subventions de fonctionnement avant le vote du Budget Primitif 2014
Patrick Sedlacek - Transfert de propriété de joutes nautiques municipales à l’Association JOUTES NAUTIQUES COGNACAISES - Convention de subvention en nature - écritures et dépréciation d’actif
Romuald Carry - Création d’un parcours de santé dans le quartier de Crouin - convention de mise à disposition de terrains avec GRAND COGNAC
Michelle Le Floch - Acquisition de parcelles situées Avenue de Saint-Jean d’Angély - cadastrées CD 360 et CD 362 et appartenant à M. et Mme GERLAND Roger
Jean-François Herouard - Acquisition de parcelles non bâties situées rue Capitaine Guynemer - cadastrées AO 18 pour partie, AO 153 pour partie et AO 20 pour partie et appartenant à M. BOURSAUD - Mme COITEAU et aux consorts DEMERY - BOURSAUD-RATAUD-DUPUY
Jean-François Herouard - Participation pour voirie et réseaux desserte en électricité du projet de 25 lots au domaine de Châtenay par la SCI FRANS
Jean-François Herouard - Aménagement d’un giratoire RD 731/ RD 213 au lieu-dit « La Biche » (communes de Cherves Richemont et de Cognac) - Entretien des aménagements paysagers - convention avec le Département de la Charente
Jean-François Valegeas - Routes départementales - organisation de la viabilité hivernale - convention avec le Département de la Charente
Jean-François Valegeas - Modification des statuts du SYMBA (Syndicat Mixte des Bassins Antenne, Soloire, Romède et Coran)
Claude Guindet - Modification des horaires d’ouverture au public de l’ESPACE JEUNES
Nathalie Lacroix - Fixation de l’indemnité représentative de logement 2013 (IRL) pour instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction
Nathalie Lacroix - Recensement annuel des marchés publics conclus au cours de l’année 2013 - Ville et Groupement de Commandes
Simon Clavurier - Exploitation et maintenance des installations de production de chauffage des bâtiments communaux et communautaires - Avenant 2 au lot 1 - Appel d’offres V2006.040
Simon Clavurier - Questions diverses
Procès verbal de la séance
- cm 23 janvier 2014
Délibérations
- 2014.01 avenant conv FISAC
- 2014.02 ouverture crédits pré budgétaires 2014
- 2014.03 AP CP bilan 2013 modif haltérophilie
- 2014.04 avances subventions associations
- 2014.05 transfert propriété joutes nautiques
- 2014.06 parcours santé Crouin conv Grand Cognac
- 2014.07 acqu parcelles av St Jean d Y GERLAND Roger
- 2014.08 acqu parcelles rue cap Guynemer
- 2014.09 particip voirie réseaux SCI FRANS
- 2014.10 aménagt giratoire La Biche conv DPT
- 2014.11 viabilité hivernale RD conv DPT
- 2014.12 modif statuts SYMBA
- 2014.13 Espace Jeunes modif horaires
- 2014.14 fixation IRL 2013 instituteurs
- 2014.15 recensement 2013 marchés
- 2014.16 marché chauffage avenant2 lot1
- 2014.17 marché bois GC2013 025
- 2014.18 modif tarifs musées