Ordre du jour

• Subvention FISAC - avenant de prolongation
  M. le Maire
• Ouverture de crédits pré-budgetaires 2014
  Patrick Sedlacek
• AP/CP (Autorisations de programmes et de crédit de paiement) - bilan d’exécution 2013 - modification des crédits de paiement et clôture de l’AP/CP Haltérophilie
  Patrick Sedlacek
• Versements anticipés de subventions de fonctionnement avant le vote du Budget Primitif 2014
  Patrick Sedlacek
• Transfert de propriété de joutes nautiques municipales à l’Association JOUTES NAUTIQUES COGNACAISES - Convention de subvention en nature - écritures et dépréciation d’actif
  Romuald Carry
• Création d’un parcours de santé dans le quartier de Crouin - convention de mise à disposition de terrains avec GRAND COGNAC
  Michelle Le Floch
• Acquisition de parcelles situées Avenue de Saint-Jean d’Angély - cadastrées CD 360 et CD 362 et appartenant à M. et M^me GERLAND Roger
  Jean-François Herouard
• Acquisition de parcelles non bâties situées rue Capitaine Guynemer - cadastrées AO 18 pour partie, AO 153 pour partie et AO 20 pour partie et appartenant à M. BOURSAUD - M^me COITEAU et aux consorts DEMERY - BOURSAUD-RATAUD-DUPUY
  Jean-François Herouard
• Participation pour voirie et réseaux desserte en électricité du projet de 25 lots au domaine de Châtenay par la SCI FRANS
  Jean-François Herouard
• Aménagement d’un giratoire RD 731/ RD 213 au lieu-dit « La Biche » (communes de Cherves Richemont et de Cognac) - Entretien des aménagements paysagers - convention avec le Département de la Charente
  Jean-François Valegeas
• Routes départementales - organisation de la viabilité hivernale - convention avec le Département de la Charente
  Jean-François Valegeas
• Modification des statuts du SYMBA (Syndicat Mixte des Bassins Antenne, Soloire, Romède et Coran)
  Claude Guindet
• Modification des horaires d’ouverture au public de l’ESPACE JEUNES
  Nathalie Lacroix
• Fixation de l’indemnité représentative de logement 2013 (IRL) pour instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction
  Nathalie Lacroix
• Recensement annuel des marchés publics conclus au cours de l’année 2013 - Ville et Groupement de Commandes
  Simon Clavurier
• Exploitation et maintenance des installations de production de chauffage des bâtiments communaux et communautaires - Avenant 2 au lot 1 - Appel d’offres V2006.040
  Simon Clavurier
• Questions diverses

Procès verbal de la séance

Délibérations