Ordre du jour

• Subvention FISAC - avenant de prolongation
  M. le Maire
• Ouverture de crédits pré-budgetaires 2014
  Patrick Sedlacek
• AP/CP (Autorisations de programmes et de crédit de paiement) - bilan d’exécution 2013 - modification des crédits de paiement et clôture de l’AP/CP Haltérophilie
  Patrick Sedlacek
• Versements anticipés de subventions de fonctionnement avant le vote du Budget Primitif 2014
  Patrick Sedlacek
• Transfert de propriété de joutes nautiques municipales à l’Association JOUTES NAUTIQUES COGNACAISES - Convention de subvention en nature - écritures et dépréciation d’actif
  Romuald Carry
• Création d’un parcours de santé dans le quartier de Crouin - convention de mise à disposition de terrains avec GRAND COGNAC
  Michelle Le Floch
• Acquisition de parcelles situées Avenue de Saint-Jean d’Angély - cadastrées CD 360 et CD 362 et appartenant à M. et M^me GERLAND Roger
  Jean-François Herouard
• Acquisition de parcelles non bâties situées rue Capitaine Guynemer - cadastrées AO 18 pour partie, AO 153 pour partie et AO 20 pour partie et appartenant à M. BOURSAUD - M^me COITEAU et aux consorts DEMERY - BOURSAUD-RATAUD-DUPUY
  Jean-François Herouard
• Participation pour voirie et réseaux desserte en électricité du projet de 25 lots au domaine de Châtenay par la SCI FRANS
  Jean-François Herouard
• Aménagement d’un giratoire RD 731/ RD 213 au lieu-dit « La Biche » (communes de Cherves Richemont et de Cognac) - Entretien des aménagements paysagers - convention avec le Département de la Charente
  Jean-François Valegeas
• Routes départementales - organisation de la viabilité hivernale - convention avec le Département de la Charente
  Jean-François Valegeas
• Modification des statuts du SYMBA (Syndicat Mixte des Bassins Antenne, Soloire, Romède et Coran)
  Claude Guindet
• Modification des horaires d’ouverture au public de l’ESPACE JEUNES
  Nathalie Lacroix
• Fixation de l’indemnité représentative de logement 2013 (IRL) pour instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction
  Nathalie Lacroix
• Recensement annuel des marchés publics conclus au cours de l’année 2013 - Ville et Groupement de Commandes
  Simon Clavurier
• Exploitation et maintenance des installations de production de chauffage des bâtiments communaux et communautaires - Avenant 2 au lot 1 - Appel d’offres V2006.040
  Simon Clavurier
• Questions diverses

Procès verbal de la séance

cm 23 janvier 2014

Délibérations

2014.01 avenant conv FISAC

2014.02 ouverture crédits pré budgétaires 2014

2014.03 AP CP bilan 2013 modif haltérophilie

2014.04 avances subventions associations

2014.05 transfert propriété joutes nautiques

2014.06 parcours santé Crouin conv Grand Cognac

2014.07 acqu parcelles av St Jean d Y GERLAND Roger

2014.08 acqu parcelles rue cap Guynemer

2014.09 particip voirie réseaux SCI FRANS

2014.10 aménagt giratoire La Biche conv DPT

2014.11 viabilité hivernale RD conv DPT

2014.12 modif statuts SYMBA

2014.13 Espace Jeunes modif horaires

2014.14 fixation IRL 2013 instituteurs

2014.15 recensement 2013 marchés

2014.16 marché chauffage avenant2 lot1

2014.17 marché bois GC2013 025

2014.18 modif tarifs musées