Conseil municipal du 23 janvier 2014

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Jeudi 23 janvier à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Subvention FISAC - avenant de prolongation
    M. le Maire
  • Ouverture de crédits pré-budgetaires 2014
    Patrick Sedlacek
  • AP/CP (Autorisations de programmes et de crédit de paiement) - bilan d’exécution 2013 - modification des crédits de paiement et clôture de l’AP/CP Haltérophilie
    Patrick Sedlacek
  • Versements anticipés de subventions de fonctionnement avant le vote du Budget Primitif 2014
    Patrick Sedlacek
  • Transfert de propriété de joutes nautiques municipales à l’Association JOUTES NAUTIQUES COGNACAISES - Convention de subvention en nature - écritures et dépréciation d’actif
    Romuald Carry
  • Création d’un parcours de santé dans le quartier de Crouin - convention de mise à disposition de terrains avec GRAND COGNAC
    Michelle Le Floch
  • Acquisition de parcelles situées Avenue de Saint-Jean d’Angély - cadastrées CD 360 et CD 362 et appartenant à M. et Mme GERLAND Roger
    Jean-François Herouard
  • Acquisition de parcelles non bâties situées rue Capitaine Guynemer - cadastrées AO 18 pour partie, AO 153 pour partie et AO 20 pour partie et appartenant à M. BOURSAUD - Mme COITEAU et aux consorts DEMERY - BOURSAUD-RATAUD-DUPUY
    Jean-François Herouard
  • Participation pour voirie et réseaux desserte en électricité du projet de 25 lots au domaine de Châtenay par la SCI FRANS
    Jean-François Herouard
  • Aménagement d’un giratoire RD 731/ RD 213 au lieu-dit « La Biche » (communes de Cherves Richemont et de Cognac) - Entretien des aménagements paysagers - convention avec le Département de la Charente
    Jean-François Valegeas
  • Routes départementales - organisation de la viabilité hivernale - convention avec le Département de la Charente
    Jean-François Valegeas
  • Modification des statuts du SYMBA (Syndicat Mixte des Bassins Antenne, Soloire, Romède et Coran)
    Claude Guindet
  • Modification des horaires d’ouverture au public de l’ESPACE JEUNES
    Nathalie Lacroix
  • Fixation de l’indemnité représentative de logement 2013 (IRL) pour instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction
    Nathalie Lacroix
  • Recensement annuel des marchés publics conclus au cours de l’année 2013 - Ville et Groupement de Commandes
    Simon Clavurier
  • Exploitation et maintenance des installations de production de chauffage des bâtiments communaux et communautaires - Avenant 2 au lot 1 - Appel d’offres V2006.040
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

cm 23 janvier 2014

Délibérations

2014.01 avenant conv FISAC
2014.02 ouverture crédits pré budgétaires 2014
2014.03 AP CP bilan 2013 modif haltérophilie
2014.04 avances subventions associations
2014.05 transfert propriété joutes nautiques
2014.06 parcours santé Crouin conv Grand Cognac
2014.07 acqu parcelles av St Jean d Y GERLAND Roger
2014.08 acqu parcelles rue cap Guynemer
2014.09 particip voirie réseaux SCI FRANS
2014.10 aménagt giratoire La Biche conv DPT
2014.11 viabilité hivernale RD conv DPT
2014.12 modif statuts SYMBA
2014.13 Espace Jeunes modif horaires
2014.14 fixation IRL 2013 instituteurs
2014.15 recensement 2013 marchés
2014.16 marché chauffage avenant2 lot1
2014.17 marché bois GC2013 025
2014.18 modif tarifs musées