Ordre du jour
- Compromis de vente Chais Monnet Ville / SAS TERRIADE – indemnisation
de résiliation définitive
Patrick Sedlacek - Site Monnet – Promesse de vente
Patrick Sedlacek - Adhésion de la Commune de COGNAC au service commun « instruction
du droit des sols » de GRAND COGNAC Communauté de communes
Patrick Sedlacek - Participation au financement de l’OGEC - convention
Nathalie Lacroix - Label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention au Conseil
Départemental de la Charente
Gérard Jouannet - Label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention au Conseil
Régional de Poitou-Charentes
Gérard Jouannet - Label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention à la Direction
Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
Gérard Jouannet - Répartition des subventions aux clubs sportifs
Romuald Carry - Musées – mise à jour des tarifs de la boutique
Gérard Jouannet - Modification du règlement des inscriptions scolaires tenant compte de la
sectorisation géographique et de la fermeture de l’école maternelle Jean
de la Fontaine
Nathalie Lacroix - Désignation des membres de la Commission AVAP (Aire de mise en Valeur
de l’Architecture et du Patrimoine)
Claude Guindet - Extension du périmètre d’intervention d’EPF à la Place François 1er
Patrick Sedlacek - Taxe sur les publicités extérieures
Danielle Jourzac - Plan de lutte contre le frelon asiatique – convention de partenariat avec le
Département
Jean-François Hérouard - Annulation cession local commercial 46 et 48 avenue Maréchal de Lattre
de Tassigny
Claude Guindet - Cession par la Ville à M. DEMEESTRE immeuble sis 70 bd Denfert-Rochereau
Claude Guindet - Marchés publics – Fourniture de consommables informatiques et de
papiers reprographiques – attribution du marché – procédure adaptée
GC2015.005
Simon Clavurier - Questions diverses
Procès verbal de la séance
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- PV cm 23 avril 2015
Délibérations
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- CM 2015 48 compromis vente site Monnet Ville SAS Terriade indemnisation de résiliation
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- CM 2015 49 site Monnet promesse de vente
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- CM 2015 49 annexe
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- CM 2015 50 adhésion service instruction du droit du sol
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- CM 2015 50 annexe
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- CM 2015 51 participation financement OGEC
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- CM 2015 51 annexe
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- CM 2015 52 VAH subv Département
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- CM 2015 53 VAH subv Région
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- CM 2015 54 VAH subv DRAC
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- CM 2015 55 répartition subv clubs sportifs
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- CM 2015 56 Musées mise à jour tarifs boutique
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- CM 2015 56 annexe
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- CM 2015 57 PEJS modif règlement inscriptions scolaires
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- CM 2015 57 annexe
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- CM 2015 58 commission AVAP désignation des membres
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- CM 2015 59 Extension périmètre interv EPF à pl François 1er
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- CM 2015 60 taxe sur publicités extérieures
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- CM 2015 61 plan lutte frelon asiatique conv partenariat avec Département
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- CM 2015 61 annexe
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- CM 2015 62 annulation cession BIGNOLES
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- CM 2015 63 cession DEMEESTRE imm 70 bd Denfert Rochereau
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- CM 2015 63 annexe
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- CM 2015 64 marchés publ GC 2015 005