Ordre du jour
- Compromis de vente Chais Monnet Ville / SAS TERRIADE – indemnisation
de résiliation définitive
Patrick Sedlacek - Site Monnet – Promesse de vente
Patrick Sedlacek - Adhésion de la Commune de COGNAC au service commun « instruction
du droit des sols » de GRAND COGNAC Communauté de communes
Patrick Sedlacek - Participation au financement de l’OGEC - convention
Nathalie Lacroix - Label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention au Conseil
Départemental de la Charente
Gérard Jouannet - Label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention au Conseil
Régional de Poitou-Charentes
Gérard Jouannet - Label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention à la Direction
Régionale des Affaires Culturelles (DRAC)
Gérard Jouannet - Répartition des subventions aux clubs sportifs
Romuald Carry - Musées – mise à jour des tarifs de la boutique
Gérard Jouannet - Modification du règlement des inscriptions scolaires tenant compte de la
sectorisation géographique et de la fermeture de l’école maternelle Jean
de la Fontaine
Nathalie Lacroix - Désignation des membres de la Commission AVAP (Aire de mise en Valeur
de l’Architecture et du Patrimoine)
Claude Guindet - Extension du périmètre d’intervention d’EPF à la Place François 1er
Patrick Sedlacek - Taxe sur les publicités extérieures
Danielle Jourzac - Plan de lutte contre le frelon asiatique – convention de partenariat avec le
Département
Jean-François Hérouard - Annulation cession local commercial 46 et 48 avenue Maréchal de Lattre
de Tassigny
Claude Guindet - Cession par la Ville à M. DEMEESTRE immeuble sis 70 bd Denfert-Rochereau
Claude Guindet - Marchés publics – Fourniture de consommables informatiques et de
papiers reprographiques – attribution du marché – procédure adaptée
GC2015.005
Simon Clavurier - Questions diverses
Procès verbal de la séance
PV cm 23 avril 2015
Délibérations
CM 2015 48 compromis vente site Monnet Ville SAS Terriade indemnisation de résiliation
CM 2015 49 site Monnet promesse de vente
CM 2015 49 annexe
CM 2015 50 adhésion service instruction du droit du sol
CM 2015 50 annexe
CM 2015 51 participation financement OGEC
CM 2015 51 annexe
CM 2015 52 VAH subv Département
CM 2015 53 VAH subv Région
CM 2015 54 VAH subv DRAC
CM 2015 55 répartition subv clubs sportifs
CM 2015 56 Musées mise à jour tarifs boutique
CM 2015 56 annexe
CM 2015 57 PEJS modif règlement inscriptions scolaires
CM 2015 57 annexe
CM 2015 58 commission AVAP désignation des membres
CM 2015 59 Extension périmètre interv EPF à pl François 1er
CM 2015 60 taxe sur publicités extérieures
CM 2015 61 plan lutte frelon asiatique conv partenariat avec Département
CM 2015 61 annexe
CM 2015 62 annulation cession BIGNOLES
CM 2015 63 cession DEMEESTRE imm 70 bd Denfert Rochereau
CM 2015 63 annexe
CM 2015 64 marchés publ GC 2015 005