Conseil municipal du 22 septembre 2015

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Conseil municipal du 22 septembre 2015 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Présentation du rapport comportant les observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Ville de Cognac – Exercices 2008 et suivants
    M. le Maire
  • MOTION langue française
    Jean-François Hérouard
  • Installation de Jérôme TEXIER-BLOT – modification du tableau des compétences – modification des commissions et représentations
    M. le Maire
  • Indemnités des élus - modification
    M. le Maire
  • Fermeture du centre de vacances « La Salamandre » à Arrens-Marsous et suppression d’emplois
    M. le Maire
  • Décision modificative n°3
    Patrick Sedlacek
  • Modification de l’AP/CP des abattoirs
    Patrick Sedlacek
  • Modification des statuts de Grand Cognac Communauté de Communes – Projet de transfert de la compétence en matière de PLU, de document d’urbanisme en tenant lieu et de carte communale
    Patrick Sedlacek
  • A21 Avenant n°2 a la convention de projet avec EPF (Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes)
    Patrick Sedlacek
  • Taxe sur les friches commerciales (TFC)
    10a – Institution de la Taxe sur les friches commerciales
    10b – Majoration de la Taxe sur les friches commerciales
    Danielle Jourzac
  • Logements de fonction – détermination des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un logement de fonction
    Patrick Sedlacek
  • A21 Création d’un COMITE des ACTEURS LOCAUX (CAL) pour la construction des budgets 2016-2017 – complément de la délibération 2015.66 du 28 mai 2015
    M. le Maire
  • Mise en place du procès-verbal électronique – Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
    Jean-François Valegeas
  • Rapport annuel 2014 SIEAAC – présentation des rapports sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement
    Jean-François Valegeas
  • Rapport annuel 2014 SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – rapport annuel sur le prix et la qualité du service
    Simon Clavurier
  • Admission en non valeur – créances éteintes
    Patrick Sedlacek
  • Reprise sur provision pour dépréciation des comptes de tiers
    Patrick Sedlacek
  • Convention de prestation avec la Commune de JAVREZAC pour la réalisation d’une étude de faisabilité
    Patrick Sedlacek
  • Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective des déchets ménagers du Département de la Charente
    Simon Clavurier
  • Enquête publique – demande d’autorisation de la SAS MANNALIN PARTICIPATIONS pour exploiter une installation de transit de déchets amiantes sur la commune de CHATEAUBERNARD- avis du conseil
    Simon Clavurier
  • Convention avec le département de la Charente pour l’aménagement et l’entretien de deux « plateaux surélevés » boulevard de Châtenay
    Jean-François Valegeas
  • Personnel – demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour un agent communal – délégation d’attribution du Conseil au Maire.
    Olivier Touboul
  • Personnel – Adhésion au bénéfice de missions exercées par le Centre de Gestion de la Charente (CDG 16)
    Olivier Touboul
  • Jumelage avec la Ville de BOZHOU (Chine) – Avenant n° 3 à la convention avc le Comité de Jumelage
    M. le Maire
  • Jumelage avec la Ville de VYSKOV (République Tchèque)
    M. le Maire
  • Marchés publics – GC 2015.015 – fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Procés verbal

PV2015 cm 22 septembre

Délibérations

CM 2015 103 présentation obs Chambre Régionale des Comptes
CM 2015 103 annexe
CM 2015 104 MOTION langue française
CM 2015 105 installation élu modif commissions et représentations
CM 2015 105 annexe
CM 2015 106 indemnités élus modif
CM 2015 106 annexe
CM 2015 107 fermeture Arrens
CM 2015 108 modif AP CP abattoirs
CM 2015 109 marché livraison vetements GC2015 015
CM 2015 110 conv GC restauration lavoir
CM 2015 110 annexe
CM 2015 111 perso protection fonctionnelle
CM 2015 112 perso conv CDG16
CM 2015 112 annexe
CM 2015 113 modif statuts GC PLU
CM 2015 114 avenant 2 EPF
CM 2015 114 annexe
CM 2015 115 institution Taxe Friches Commerciales
CM 2015 116 majoration Taxe Friches Commerciales
CM 2015 117 logements de fonctions
CM 2015 118 CAL complément délib 2015 66
CM 2015 119 dm3
CM 2015 120 PV électronique conv ANTAI
CM 2015 120 annexe
CM 2015 121 SIEAAC rapports annuels 2014
CM 2015 121 annexe
CM 2015 122 CALITOM rapport annuel 2014
CM 2015 122 annexe
CM 2015 123 admission en non valeur
CM 2015 124 reprise sur provision
CM 2015 125 conv prestation JAVREZAC
CM 2015 125 annexe
CM 2015 126 contrat reprise matériaux CALITOM
CM 2015 126 annexe
CM 2015 127 enquête publique MANNALIN
CM 2015 128 conv DEPT plateaux surélevés
CM 2015 128 annexe
CM 2015 129 jumelage BOZHOU
CM 2015 129 annexe
CM 2015 130 jumelage VYSKOV