Ordre du jour
- Présentation du rapport comportant les observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Ville de Cognac – Exercices 2008 et suivants
M. le Maire - MOTION langue française
Jean-François Hérouard - Installation de Jérôme TEXIER-BLOT – modification du tableau des compétences – modification des commissions et représentations
M. le Maire - Indemnités des élus - modification
M. le Maire - Fermeture du centre de vacances « La Salamandre » à Arrens-Marsous et suppression d’emplois
M. le Maire - Décision modificative n°3
Patrick Sedlacek - Modification de l’AP/CP des abattoirs
Patrick Sedlacek - Modification des statuts de Grand Cognac Communauté de Communes – Projet de transfert de la compétence en matière de PLU, de document d’urbanisme en tenant lieu et de carte communale
Patrick Sedlacek - A21 Avenant n°2 a la convention de projet avec EPF (Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes)
Patrick Sedlacek - Taxe sur les friches commerciales (TFC)
10a – Institution de la Taxe sur les friches commerciales
10b – Majoration de la Taxe sur les friches commerciales
Danielle Jourzac - Logements de fonction – détermination des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un logement de fonction
Patrick Sedlacek - A21 Création d’un COMITE des ACTEURS LOCAUX (CAL) pour la construction des budgets 2016-2017 – complément de la délibération 2015.66 du 28 mai 2015
M. le Maire - Mise en place du procès-verbal électronique – Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
Jean-François Valegeas - Rapport annuel 2014 SIEAAC – présentation des rapports sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement
Jean-François Valegeas - Rapport annuel 2014 SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – rapport annuel sur le prix et la qualité du service
Simon Clavurier - Admission en non valeur – créances éteintes
Patrick Sedlacek - Reprise sur provision pour dépréciation des comptes de tiers
Patrick Sedlacek - Convention de prestation avec la Commune de JAVREZAC pour la réalisation d’une étude de faisabilité
Patrick Sedlacek - Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective des déchets ménagers du Département de la Charente
Simon Clavurier - Enquête publique – demande d’autorisation de la SAS MANNALIN PARTICIPATIONS pour exploiter une installation de transit de déchets amiantes sur la commune de CHATEAUBERNARD- avis du conseil
Simon Clavurier - Convention avec le département de la Charente pour l’aménagement et l’entretien de deux « plateaux surélevés » boulevard de Châtenay
Jean-François Valegeas - Personnel – demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour un agent communal – délégation d’attribution du Conseil au Maire.
Olivier Touboul - Personnel – Adhésion au bénéfice de missions exercées par le Centre de Gestion de la Charente (CDG 16)
Olivier Touboul - Jumelage avec la Ville de BOZHOU (Chine) – Avenant n° 3 à la convention avc le Comité de Jumelage
M. le Maire - Jumelage avec la Ville de VYSKOV (République Tchèque)
M. le Maire - Marchés publics – GC 2015.015 – fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles
Simon Clavurier - Questions diverses