Ordre du jour

• Présentation du rapport comportant les observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes sur la gestion de la Ville de Cognac – Exercices 2008 et suivants
  M. le Maire
• MOTION langue française
  Jean-François Hérouard
• Installation de Jérôme TEXIER-BLOT – modification du tableau des compétences – modification des commissions et représentations
  M. le Maire
• Indemnités des élus - modification
  M. le Maire
• Fermeture du centre de vacances « La Salamandre » à Arrens-Marsous et suppression d’emplois
  M. le Maire
• Décision modificative n°3
  Patrick Sedlacek
• Modification de l’AP/CP des abattoirs
  Patrick Sedlacek
• Modification des statuts de Grand Cognac Communauté de Communes – Projet de transfert de la compétence en matière de PLU, de document d’urbanisme en tenant lieu et de carte communale
  Patrick Sedlacek
• A21 Avenant n°2 a la convention de projet avec EPF (Etablissement Public Foncier de Poitou-Charentes)
  Patrick Sedlacek
• Taxe sur les friches commerciales (TFC)
  10a – Institution de la Taxe sur les friches commerciales
  10b – Majoration de la Taxe sur les friches commerciales
  Danielle Jourzac
• Logements de fonction – détermination des emplois ouvrant droit à l’attribution d’un logement de fonction
  Patrick Sedlacek
• A21 Création d’un COMITE des ACTEURS LOCAUX (CAL) pour la construction des budgets 2016-2017 – complément de la délibération 2015.66 du 28 mai 2015
  M. le Maire
• Mise en place du procès-verbal électronique – Convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI)
  Jean-François Valegeas
• Rapport annuel 2014 SIEAAC – présentation des rapports sur le prix et la qualité des services de l’eau et de l’assainissement
  Jean-François Valegeas
• Rapport annuel 2014 SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES – rapport annuel sur le prix et la qualité du service
  Simon Clavurier
• Admission en non valeur – créances éteintes
  Patrick Sedlacek
• Reprise sur provision pour dépréciation des comptes de tiers
  Patrick Sedlacek
• Convention de prestation avec la Commune de JAVREZAC pour la réalisation d’une étude de faisabilité
  Patrick Sedlacek
• Contrat de reprise des matériaux issus de la collecte sélective des déchets ménagers du Département de la Charente
  Simon Clavurier
• Enquête publique – demande d’autorisation de la SAS MANNALIN PARTICIPATIONS pour exploiter une installation de transit de déchets amiantes sur la commune de CHATEAUBERNARD- avis du conseil
  Simon Clavurier
• Convention avec le département de la Charente pour l’aménagement et l’entretien de deux « plateaux surélevés » boulevard de Châtenay
  Jean-François Valegeas
• Personnel – demande de mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour un agent communal – délégation d’attribution du Conseil au Maire.
  Olivier Touboul
• Personnel – Adhésion au bénéfice de missions exercées par le Centre de Gestion de la Charente (CDG 16)
  Olivier Touboul
• Jumelage avec la Ville de BOZHOU (Chine) – Avenant n° 3 à la convention avc le Comité de Jumelage
  M. le Maire
• Jumelage avec la Ville de VYSKOV (République Tchèque)
  M. le Maire
• Marchés publics – GC 2015.015 – fourniture et livraison de vêtements de travail et d’équipements de protections individuelles
  Simon Clavurier
• Questions diverses

Procés verbal

Délibérations