Conseil municipal du 22 novembre 2016

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Conseil municipal du mardi 22 novembre 2016 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Tarifs 2017 des services publics
    Patrick Sedlacek
  • Décision modificative n°5
    Patrick Sedlacek
  • Avenant à la convention de GIP « cuisine publique de Cognac »
    Nathalie Lacroix
  • Convention de prestation de services Ville/GRAND COGNAC
    Patrick Sedlacek
  • Commission Locale d’Evaluation des Transferts (CLET)(Rapport sur table)
    Patrick Sedlacek
  • Stationnement payant – modification du régime de gratuité décidé par le Conseil municipal du 18 juin 2015
    Danielle Jourzac
  • Participation au financement de l’OGEC (Organisme de Gestion de l’Enseignement Catholique) - convention
    Nathalie Lacroix
  • Musées – Acceptation de dons destinés à être inscrits dans l’inventaire des collections des Musées de la Ville
    Gérard Jouannet
  • Modification des statuts de CALITOM
    Simon Clavurier
  • Réalisation d’une piste cyclable RD 732 à COGNAC – Maîtrise d’ouvrage déléguée – convention avec GRAND COGNAC
    Jean-François Valegeas
  • Avis sur le projet de révision allégée du PLU de CHATEAUBERNARD
    Claude Guindet
  • Avis sur le projet de révision allégée du PLU de CHERVES-RICHEMONT
    Claude Guindet
  • Installation classée pour la protection de l’environnement – enquête publique sur la demande de la SAS VEOLIA PROPRETE pour son site situé à CHATEAUBERNARD
    Claude Guindet
  • Marchés publics – V16045 – entretien des menuiseries pour les bâtiments communaux
    Simon Clavurier
  • Marchés publics – V16085 – Fournitures de bureau, hors papiers reprographiques, consommables informatiques et loisirs créatifs (rapport sur table)
    Simon Clavurier
  • Marchés publics – V16100 – RD732 Avenue de Royan – projet de réaménagement et création d’une piste cyclable (rapport sur table)
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Procès verbal

PV cm 22 nov 2016

Délibérations

2016 167 tarifs 2017
2016 167 Annexe
2016 168 Annexe
2016 169 avenant 1 conv prestations services au GIP
2016 169 Annexe
2016 170 conventions prestations de services VILLE GD COGNAC
2016 170 Annexe
2016 171 approbation du rapport de la CLECT
2016 171 Annexe
2016 172 modif régime gratuité stationnt payant
CM 2016 173 participation financement OGEC convention
CM 2016 173 annexe
CM 2016 174 Musées acceptation de dons
CM 2016 174 annexe
CM 2016 175 modification statuts CALITOM
CM 2016 175 annexe
CM 2016 176 piste cyclable RD732 conv MO déléguée avec GD COGNAC
CM 2016 176 annexe
CM 2016 177 avis PLU Châteaubernard
CM 2016 178 avis PLU Cherves Richemont
CM 2016 179 avis sur enquête publique VEOLIA Propreté
CM 2016 180 PA V16045 changement menuiseries ext bâtiments communaux
CM 2016 181 PA V16085 fournitures bureau
CM 2016 182 PA V16100 amenagt piste cyclable RD732