Ordre du jour
- Jumelage avec la Ville de TOVUZ – avenant n°1 à la convention avec l’Association Comité de jumelage
M. le Maire - Décision Modificative N°1 – Budget Principal – Exercice 2014
Patrick Sedlacek - Reprise sur provision pour dépréciation des comptes de tiers
Patrick Sedlacek - Convention de prestation de services municipaux de la Ville de Cognac au bénéfice du SIEAAC
Patrick Sedlacek - Information au Conseil Municipal : Vote des taux de fiscalité directe Taxes ménages et Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
Simon Clavurier - Répartition des subventions aux clubs sportifs
Romuald Carry - Tarification modulaire des stages sportifs
Romuald Carry - Reprise du Bassin de régulation des eaux pluviales – rue du Dominant – Attribution du marché – Procédure Adaptée V2014.010
Simon Clavurier - Création par GRAND COGNAC d’un Pôle ludique et sportif aux Vauzelles – participation financière de la Ville de Cognac à des études hydrauliques complémentaires – avenant n°1 à la convention du 5 décembre 2011
Patrick Sedlacek - TARIFS 2014 – modification du tarif des terrasses fermées
Danielle Jourzac - Modification du parc de stationnement payant
Jean-François Valegeas - TARIFS 2014 – complément des tarifs de droits de voirie
Jean-François Valegeas - Réaménagement de la rue de Crouin – demande de subvention parlementaire
Jean-François Valegeas - Acquisition par la Ville de Cognac de la parcelle BN 256 pour partie située au 72 bd de Javrezac et appartenant à M. Bernard RAMEAUX
Jean-François Valegeas - Création d’une Commission paritaire Foires et Marchés
M. le Maire - Création d’une Commission Communale pour l’Accessibilité des personnes handicapées
M. le Maire - Commission Administrative de révision des listes électorales – représentation de M. le Maire
M. le Maire - Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Patrick Sedlacek - Désignation de titulaires et suppléants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Patrick Sedlacek - Demande d’annulation de garantie d’emprunt par la SA LE FOYER
Patrick Sedlacek - Annulation d’une garantie d’emprunt à VILOGIA suite à la résiliation anticipée du bail emphytéotique pour l’immeuble situé 14, 16 et 18 rue Saulnier
Patrick Sedlacek - Indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE)
M. le Maire - Petite Enfance - Mise en conformité – Présence d’infirmières
M. le Maire - Personnel Ville – Modification du tableau des effectifs (titulaires)
M. le Maire - Personnel Ville – Modification du tableau des effectifs (non titulaires)
M. le Maire - Questions diverses