Ordre du jour

• Jumelage avec la Ville de TOVUZ – avenant n°1 à la convention avec l’Association Comité de jumelage
  M. le Maire
• Décision Modificative N°1 – Budget Principal – Exercice 2014
  Patrick Sedlacek
• Reprise sur provision pour dépréciation des comptes de tiers
  Patrick Sedlacek
• Convention de prestation de services municipaux de la Ville de Cognac au bénéfice du SIEAAC
  Patrick Sedlacek
• Information au Conseil Municipal : Vote des taux de fiscalité directe Taxes ménages et Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
  Simon Clavurier
• Répartition des subventions aux clubs sportifs
  Romuald Carry
• Tarification modulaire des stages sportifs
  Romuald Carry
• Reprise du Bassin de régulation des eaux pluviales – rue du Dominant – Attribution du marché – Procédure Adaptée V2014.010
  Simon Clavurier
• Création par GRAND COGNAC d’un Pôle ludique et sportif aux Vauzelles – participation financière de la Ville de Cognac à des études hydrauliques complémentaires – avenant n°1 à la convention du 5 décembre 2011
  Patrick Sedlacek
• TARIFS 2014 – modification du tarif des terrasses fermées
  Danielle Jourzac
• Modification du parc de stationnement payant
  Jean-François Valegeas
• TARIFS 2014 – complément des tarifs de droits de voirie
  Jean-François Valegeas
• Réaménagement de la rue de Crouin – demande de subvention parlementaire
  Jean-François Valegeas
• Acquisition par la Ville de Cognac de la parcelle BN 256 pour partie située au 72 bd de Javrezac et appartenant à M. Bernard RAMEAUX
  Jean-François Valegeas
• Création d’une Commission paritaire Foires et Marchés
  M. le Maire
• Création d’une Commission Communale pour l’Accessibilité des personnes handicapées
  M. le Maire
• Commission Administrative de révision des listes électorales – représentation de M. le Maire
  M. le Maire
• Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
  Patrick Sedlacek
• Désignation de titulaires et suppléants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
  Patrick Sedlacek
• Demande d’annulation de garantie d’emprunt par la SA LE FOYER
  Patrick Sedlacek
• Annulation d’une garantie d’emprunt à VILOGIA suite à la résiliation anticipée du bail emphytéotique pour l’immeuble situé 14, 16 et 18 rue Saulnier
  Patrick Sedlacek
• Indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE)
  M. le Maire
• Petite Enfance - Mise en conformité – Présence d’infirmières
  M. le Maire
• Personnel Ville – Modification du tableau des effectifs (titulaires)
  M. le Maire
• Personnel Ville – Modification du tableau des effectifs (non titulaires)
  M. le Maire
• Questions diverses

Procès-verbal de la séance

cm 22 mai 2014

Délibérations

2014 55 commission paritaire Foires et Marchés

2014 56 commission accessibilité

2014 57 commission révision listes électorales

2014 58 commission Impots Directs

2014 59 désignation Commission Intercommunale Impots Directs

2014 60 indemnité élections

2014 61 Petite Enfance postes infirmières

2014 62 modif tableau effectifs

2014 63 modif tableau effectifs non titulaire

2014 64 jumelage TOVUZ avenant 1

2014 65 decision modificative n°1

2014 66 reprise provisions

2014 67 convention VILLE SIEAAC prestation services

2014 68 info taux fiscalité

2014 69 répartition subvention OMS

2014 70 tarif stages sportifs

2014 71 bassin eaux pluviales V2014 010

2014 72 Vauzelles avenant convention

2014 73 modif tarifs 2014 terrasses fermées

2014 74 modif parc stationnement payant

2014 75 complement tarifs 2014 voirie

2014 76 amenagement rue Crouin subvention parlementaire

2014 77 acquisition parcelle RAMEAUX B

2014 78 annulation garantie emprunt Le Foyer

2014 79 annulation garantie emprunt Vilogia

2014 80 Trampoline subvention CAF

2014 81 avenant 2 ASERC