Conseil municipal du 22 mai 2014

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Conseil municipal du 22 mai 2014 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Jumelage avec la Ville de TOVUZ – avenant n°1 à la convention avec l’Association Comité de jumelage
    M. le Maire
  • Décision Modificative N°1 – Budget Principal – Exercice 2014
    Patrick Sedlacek
  • Reprise sur provision pour dépréciation des comptes de tiers
    Patrick Sedlacek
  • Convention de prestation de services municipaux de la Ville de Cognac au bénéfice du SIEAAC
    Patrick Sedlacek
  • Information au Conseil Municipal : Vote des taux de fiscalité directe Taxes ménages et Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
    Simon Clavurier
  • Répartition des subventions aux clubs sportifs
    Romuald Carry
  • Tarification modulaire des stages sportifs
    Romuald Carry
  • Reprise du Bassin de régulation des eaux pluviales – rue du Dominant – Attribution du marché – Procédure Adaptée V2014.010
    Simon Clavurier
  • Création par GRAND COGNAC d’un Pôle ludique et sportif aux Vauzelles – participation financière de la Ville de Cognac à des études hydrauliques complémentaires – avenant n°1 à la convention du 5 décembre 2011
    Patrick Sedlacek
  • TARIFS 2014 – modification du tarif des terrasses fermées
    Danielle Jourzac
  • Modification du parc de stationnement payant
    Jean-François Valegeas
  • TARIFS 2014 – complément des tarifs de droits de voirie
    Jean-François Valegeas
  • Réaménagement de la rue de Crouin – demande de subvention parlementaire
    Jean-François Valegeas
  • Acquisition par la Ville de Cognac de la parcelle BN 256 pour partie située au 72 bd de Javrezac et appartenant à M. Bernard RAMEAUX
    Jean-François Valegeas
  • Création d’une Commission paritaire Foires et Marchés
    M. le Maire
  • Création d’une Commission Communale pour l’Accessibilité des personnes handicapées
    M. le Maire
  • Commission Administrative de révision des listes électorales – représentation de M. le Maire
    M. le Maire
  • Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
    Patrick Sedlacek
  • Désignation de titulaires et suppléants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
    Patrick Sedlacek
  • Demande d’annulation de garantie d’emprunt par la SA LE FOYER
    Patrick Sedlacek
  • Annulation d’une garantie d’emprunt à VILOGIA suite à la résiliation anticipée du bail emphytéotique pour l’immeuble situé 14, 16 et 18 rue Saulnier
    Patrick Sedlacek
  • Indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE)
    M. le Maire
  • Petite Enfance - Mise en conformité – Présence d’infirmières
    M. le Maire
  • Personnel Ville – Modification du tableau des effectifs (titulaires)
    M. le Maire
  • Personnel Ville – Modification du tableau des effectifs (non titulaires)
    M. le Maire
  • Questions diverses

Procès-verbal de la séance

cm 22 mai 2014

Délibérations

2014 55 commission paritaire Foires et Marchés
2014 56 commission accessibilité
2014 57 commission révision listes électorales
2014 58 commission Impots Directs
2014 59 désignation Commission Intercommunale Impots Directs
2014 60 indemnité élections
2014 61 Petite Enfance postes infirmières
2014 62 modif tableau effectifs
2014 63 modif tableau effectifs non titulaire
2014 64 jumelage TOVUZ avenant 1
2014 65 decision modificative n°1
2014 66 reprise provisions
2014 67 convention VILLE SIEAAC prestation services
2014 68 info taux fiscalité
2014 69 répartition subvention OMS
2014 70 tarif stages sportifs
2014 71 bassin eaux pluviales V2014 010
2014 72 Vauzelles avenant convention
2014 73 modif tarifs 2014 terrasses fermées
2014 74 modif parc stationnement payant
2014 75 complement tarifs 2014 voirie
2014 76 amenagement rue Crouin subvention parlementaire
2014 77 acquisition parcelle RAMEAUX B
2014 78 annulation garantie emprunt Le Foyer
2014 79 annulation garantie emprunt Vilogia
2014 80 Trampoline subvention CAF
2014 81 avenant 2 ASERC