Ordre du jour
- Jumelage avec la Ville de TOVUZ – avenant n°1 à la convention avec l’Association Comité de jumelage
M. le Maire - Décision Modificative N°1 – Budget Principal – Exercice 2014
Patrick Sedlacek - Reprise sur provision pour dépréciation des comptes de tiers
Patrick Sedlacek - Convention de prestation de services municipaux de la Ville de Cognac au bénéfice du SIEAAC
Patrick Sedlacek - Information au Conseil Municipal : Vote des taux de fiscalité directe Taxes ménages et Taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
Simon Clavurier - Répartition des subventions aux clubs sportifs
Romuald Carry - Tarification modulaire des stages sportifs
Romuald Carry - Reprise du Bassin de régulation des eaux pluviales – rue du Dominant – Attribution du marché – Procédure Adaptée V2014.010
Simon Clavurier - Création par GRAND COGNAC d’un Pôle ludique et sportif aux Vauzelles – participation financière de la Ville de Cognac à des études hydrauliques complémentaires – avenant n°1 à la convention du 5 décembre 2011
Patrick Sedlacek - TARIFS 2014 – modification du tarif des terrasses fermées
Danielle Jourzac - Modification du parc de stationnement payant
Jean-François Valegeas - TARIFS 2014 – complément des tarifs de droits de voirie
Jean-François Valegeas - Réaménagement de la rue de Crouin – demande de subvention parlementaire
Jean-François Valegeas - Acquisition par la Ville de Cognac de la parcelle BN 256 pour partie située au 72 bd de Javrezac et appartenant à M. Bernard RAMEAUX
Jean-François Valegeas - Création d’une Commission paritaire Foires et Marchés
M. le Maire - Création d’une Commission Communale pour l’Accessibilité des personnes handicapées
M. le Maire - Commission Administrative de révision des listes électorales – représentation de M. le Maire
M. le Maire - Constitution de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
Patrick Sedlacek - Désignation de titulaires et suppléants à la Commission Intercommunale des Impôts Directs (CIID)
Patrick Sedlacek - Demande d’annulation de garantie d’emprunt par la SA LE FOYER
Patrick Sedlacek - Annulation d’une garantie d’emprunt à VILOGIA suite à la résiliation anticipée du bail emphytéotique pour l’immeuble situé 14, 16 et 18 rue Saulnier
Patrick Sedlacek - Indemnité forfaitaire complémentaire pour élection (IFCE)
M. le Maire - Petite Enfance - Mise en conformité – Présence d’infirmières
M. le Maire - Personnel Ville – Modification du tableau des effectifs (titulaires)
M. le Maire - Personnel Ville – Modification du tableau des effectifs (non titulaires)
M. le Maire - Questions diverses
Procès-verbal de la séance
- cm 22 mai 2014
Délibérations
- 2014 55 commission paritaire Foires et Marchés
- 2014 56 commission accessibilité
- 2014 57 commission révision listes électorales
- 2014 58 commission Impots Directs
- 2014 59 désignation Commission Intercommunale Impots Directs
- 2014 60 indemnité élections
- 2014 61 Petite Enfance postes infirmières
- 2014 62 modif tableau effectifs
- 2014 63 modif tableau effectifs non titulaire
- 2014 64 jumelage TOVUZ avenant 1
- 2014 65 decision modificative n°1
- 2014 66 reprise provisions
- 2014 67 convention VILLE SIEAAC prestation services
- 2014 68 info taux fiscalité
- 2014 69 répartition subvention OMS
- 2014 70 tarif stages sportifs
- 2014 71 bassin eaux pluviales V2014 010
- 2014 72 Vauzelles avenant convention
- 2014 73 modif tarifs 2014 terrasses fermées
- 2014 74 modif parc stationnement payant
- 2014 75 complement tarifs 2014 voirie
- 2014 76 amenagement rue Crouin subvention parlementaire
- 2014 77 acquisition parcelle RAMEAUX B
- 2014 78 annulation garantie emprunt Le Foyer
- 2014 79 annulation garantie emprunt Vilogia
- 2014 80 Trampoline subvention CAF
- 2014 81 avenant 2 ASERC