Conseil municipal du 22 janvier 2015

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Conseil municipal du 22 janvier 2015 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Installation de Madame Dominique Charmensat
    M. Le Maire
  • Indemnité de fonction des élus - modification
    M. Le Maire
  • Ouverture de crédits avant le vote du Budget Primitif 2015
    Patrick Sedlacek
  • Versements anticipés de subventions de fonctionnement avant le vote du Budget Primitif 2015
    Patrick Sedlacek
  • Autorisations de Programmes et de Crédits de Paiement (AP/CP) bilan annuel d’éxécution 2014 - modification des crédits de paiement clôture de l’AP/CP pour la réhabilitation du local ado de CROUIN
    Patrick Sedlacek
  • Réalisation d’un Schéma Directeur d’Assainissement Pluvial sur les communes de COGNAC et CHATEAUBERNARD dans le cadre d’un groupement de commandes - demande de subvention auprès de l’AGENCE de l’EAU ADOUR-GARONNE
    Simon Clavurier
  • Adhésion de la Ville de COGNAC au Réseau Régional Multiacteurs de l’Action Extérieure en Poitou-Charentes (RESODI) et désignation d’un représentant.
    M. Le Maire
  • Adhésion au Réseau Français des Villes Amies des Aînés
    Françoise Mandeau
  • SYNDICAT MIXTE de la FOURRIERE – modification des statuts
    Michelle Le Floch
  • Fixation de l’Indemnité Représentative de Logement 2014 (I.R.L) pour instituteurs et directeurs d’écoles ne bénéficiant pas de logement de fonction
    Nathalie Lacroix
  • Gratification des stagiaires
    Olivier Touboul
  • Recensement annuel des Marchés Publics conclus au cours de l’année 2014 – Ville et Groupement de commandes
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

2015 PV cm 22 janvier

Délibérations

CM 2015 01 installation D Charmensat
CM 2015 02 annexe
CM 2015 02 modif indemnités Elus
CM 2015 03 annexe
CM 2015 03 ouverture crédits avant BP2015
CM 2015 04 annexe
CM 2015 04 avances subv aux associations
CM 2015 05 AP CP bilan 2014 modif local ado crouin
CM 2015 06 schem direct asst groupt com subv ADOUR GARONNE
CM 2015 07 adhésion RESODI
CM 2015 08 adhésion Villes amies aînés RFVAA
CM 2015 09 annexe
CM 2015 09 Synd Mixte Fourrière modif statuts
CM 2015 10 fixation indemnité instit IRL
CM 2015 11 gratification stagiaires
CM 2015 12 annexe
CM 2015 12 bilan 2014 marchés publics
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