Conseil municipal du 21 janvier 2016

0 vote

Conseil municipal du 21 janvier 2016 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Modification du Règlement Intérieur du Conseil municipal
    M. le Maire
  • Ouvertures de crédits
    Patrick Sedlacek
  • AP/CP - Bilan annuel d’exécution 2015 – modification des crédits de paiement
    Patrick Sedlacek
  • Création d’une AP/CP pour l’agenda d’accessibilité programmée
    Patrick Sedlacek
  • Avances sur subventions – conventions avec les associations
    Patrick Sedlacek
  • Demande de délégation du DPU auprès de GRAND COGNAC
    Patrick Sedlacek
  • Autorisation de poursuite de la procédure PLU et PPM par GRAND COGNAC
    Patrick Sedlacek
  • Approbation du plan numérique des écoles et demande de subvention
    Nathalie Lacroix
  • Convention de préfiguration du CNAR en réseau dans la nouvelle région Aquitaine - Poitou-Charentes – Limousin (APCL) pour l’année 2016
    Gérard Jouannet Soutien de l’Etat aux scènes conventionnées – convention DRAC – VILLE de COGNAC – Association AVANT-SCÈNE COGNAC
    Gérard Jouannet
  • Convention de prestation de services municipaux au bénéfice de la commune de JAVREZAC – annulation de la délibération 2015.25
    M. le Maire
  • Règlement des droits d’accès à la zone piétonne Aristide Briand
    Jean-François Valegeas
  • Modification du parc de stationnement payant
    Jean-François Valegeas
  • Fixation de l’indemnité représentative de logement 2015
    Nathalie Lacroix
  • Modification du règlement intérieur des stages sportifs de l’Ecole Municipale des Sports
    Romuald Carry
  • Bibliothèque Municipale – modification des tarifs 2016
    Gérard Jouannet
  • Echange de parcelles entre M. CREPIN et la Ville de COGNAC
    Nathalie Lacroix
  • Convention de gestion de parcelles favorables à l’Azuré du Serpolet avec GRAND COGNAC
    Jean-François Hérouard
  • Dénomination « place de VALDEPEÑAS »
    Jean-François Valegeas
  • Personnel – avenant au protocole d’accord relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail de la Ville de COGNAC
    Olivier Touboul

Ordre du jour

CM 2016 01 modification Règlement intérieur CM
CM 2016 01 annexe RI
CM 2016 02 ouvertures de crédits
CM 2016 02 annexe
CM 2016 03 APCP bilan 2015 modif crédits paiement
CM 2016 04 création APCP agenda accessibilité prog
CM 2016 05 avances sur subv aux assoc
CM 2016 05 annexes conv
CM 2016 06 demande délégation DPU à GD COGNAC
CM 2016 07 Autorisation poursuite PLU et PPM par GD COGNAC
CM 2016 08 approbation plan numérique écoles
CM 2016 09 conv préfiguration CNAR
CM 2016 09 annexe conv
CM 2016 10 conv soutien scènes conventionnées avec DRAC
CM 2016 10 annexe conv
CM 2016 11 conv JAVREZAC annulation 2015 25
CM 2016 12 règlt zone piétonne A Briand
CM 2016 13 modif parc stationnt payant
CM 2016 13 annexe
CM 2016 14 fixation IRL
CM 2016 15 Modif RI stages EMS
CM 2016 15 annexe RI
CM 2016 16 bibliothèque modif tarifs 2016
CM 2016 16 annexe fiche
CM 2016 17 Echange parcelles CREPIN VILLE
CM 2016 17 annexe plan
CM 2016 18 conv GD COGNAC Azuré Serpolet
CM 2016 18 annexe conv
CM 2016 19 dénomination place Valdepenas
CM 2016 19 annexe plan
CM 2016 20 avenant protocole ARTT
CM 2016 20 annexe avenant