Ordre du jour

• Modification du Règlement Intérieur du Conseil municipal
  M. le Maire
• Ouvertures de crédits
  Patrick Sedlacek
• AP/CP - Bilan annuel d’exécution 2015 – modification des crédits de paiement
  Patrick Sedlacek
• Création d’une AP/CP pour l’agenda d’accessibilité programmée
  Patrick Sedlacek
• Avances sur subventions – conventions avec les associations
  Patrick Sedlacek
• Demande de délégation du DPU auprès de GRAND COGNAC
  Patrick Sedlacek
• Autorisation de poursuite de la procédure PLU et PPM par GRAND COGNAC
  Patrick Sedlacek
• Approbation du plan numérique des écoles et demande de subvention
  Nathalie Lacroix
• Convention de préfiguration du CNAR en réseau dans la nouvelle région Aquitaine - Poitou-Charentes – Limousin (APCL) pour l’année 2016
  Gérard Jouannet Soutien de l’Etat aux scènes conventionnées – convention DRAC – VILLE de COGNAC – Association AVANT-SCÈNE COGNAC
  Gérard Jouannet
• Convention de prestation de services municipaux au bénéfice de la commune de JAVREZAC – annulation de la délibération 2015.25
  M. le Maire
• Règlement des droits d’accès à la zone piétonne Aristide Briand
  Jean-François Valegeas
• Modification du parc de stationnement payant
  Jean-François Valegeas
• Fixation de l’indemnité représentative de logement 2015
  Nathalie Lacroix
• Modification du règlement intérieur des stages sportifs de l’Ecole Municipale des Sports
  Romuald Carry
• Bibliothèque Municipale – modification des tarifs 2016
  Gérard Jouannet
• Echange de parcelles entre M. CREPIN et la Ville de COGNAC
  Nathalie Lacroix
• Convention de gestion de parcelles favorables à l’Azuré du Serpolet avec GRAND COGNAC
  Jean-François Hérouard
• Dénomination « place de VALDEPEÑAS »
  Jean-François Valegeas
• Personnel – avenant au protocole d’accord relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail de la Ville de COGNAC
  Olivier Touboul

Ordre du jour

CM 2016 01 modification Règlement intérieur CM

CM 2016 01 annexe RI

CM 2016 02 ouvertures de crédits

CM 2016 02 annexe

CM 2016 03 APCP bilan 2015 modif crédits paiement

CM 2016 04 création APCP agenda accessibilité prog

CM 2016 05 avances sur subv aux assoc

CM 2016 05 annexes conv

CM 2016 06 demande délégation DPU à GD COGNAC

CM 2016 07 Autorisation poursuite PLU et PPM par GD COGNAC

CM 2016 08 approbation plan numérique écoles

CM 2016 09 conv préfiguration CNAR

CM 2016 09 annexe conv

CM 2016 10 conv soutien scènes conventionnées avec DRAC

CM 2016 10 annexe conv

CM 2016 11 conv JAVREZAC annulation 2015 25

CM 2016 12 règlt zone piétonne A Briand

CM 2016 13 modif parc stationnt payant

CM 2016 13 annexe

CM 2016 14 fixation IRL

CM 2016 15 Modif RI stages EMS

CM 2016 15 annexe RI

CM 2016 16 bibliothèque modif tarifs 2016

CM 2016 16 annexe fiche

CM 2016 17 Echange parcelles CREPIN VILLE

CM 2016 17 annexe plan

CM 2016 18 conv GD COGNAC Azuré Serpolet

CM 2016 18 annexe conv

CM 2016 19 dénomination place Valdepenas

CM 2016 19 annexe plan

CM 2016 20 avenant protocole ARTT

CM 2016 20 annexe avenant