Ordre du jour
- Modification du Règlement Intérieur du Conseil municipal
M. le Maire - Ouvertures de crédits
Patrick Sedlacek - AP/CP - Bilan annuel d’exécution 2015 – modification des crédits de paiement
Patrick Sedlacek - Création d’une AP/CP pour l’agenda d’accessibilité programmée
Patrick Sedlacek - Avances sur subventions – conventions avec les associations
Patrick Sedlacek - Demande de délégation du DPU auprès de GRAND COGNAC
Patrick Sedlacek - Autorisation de poursuite de la procédure PLU et PPM par GRAND COGNAC
Patrick Sedlacek - Approbation du plan numérique des écoles et demande de subvention
Nathalie Lacroix - Convention de préfiguration du CNAR en réseau dans la nouvelle région Aquitaine - Poitou-Charentes – Limousin (APCL) pour l’année 2016
Gérard Jouannet Soutien de l’Etat aux scènes conventionnées – convention DRAC – VILLE de COGNAC – Association AVANT-SCÈNE COGNAC
Gérard Jouannet - Convention de prestation de services municipaux au bénéfice de la commune de JAVREZAC – annulation de la délibération 2015.25
M. le Maire - Règlement des droits d’accès à la zone piétonne Aristide Briand
Jean-François Valegeas - Modification du parc de stationnement payant
Jean-François Valegeas - Fixation de l’indemnité représentative de logement 2015
Nathalie Lacroix - Modification du règlement intérieur des stages sportifs de l’Ecole Municipale des Sports
Romuald Carry - Bibliothèque Municipale – modification des tarifs 2016
Gérard Jouannet - Echange de parcelles entre M. CREPIN et la Ville de COGNAC
Nathalie Lacroix - Convention de gestion de parcelles favorables à l’Azuré du Serpolet avec GRAND COGNAC
Jean-François Hérouard - Dénomination « place de VALDEPEÑAS »
Jean-François Valegeas - Personnel – avenant au protocole d’accord relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail de la Ville de COGNAC
Olivier Touboul
Ordre du jour
- CM 2016 01 modification Règlement intérieur CM
- CM 2016 01 annexe RI
- CM 2016 02 ouvertures de crédits
- CM 2016 02 annexe
- CM 2016 03 APCP bilan 2015 modif crédits paiement
- CM 2016 04 création APCP agenda accessibilité prog
- CM 2016 05 avances sur subv aux assoc
- CM 2016 05 annexes conv
- CM 2016 06 demande délégation DPU à GD COGNAC
- CM 2016 07 Autorisation poursuite PLU et PPM par GD COGNAC
- CM 2016 08 approbation plan numérique écoles
- CM 2016 09 conv préfiguration CNAR
- CM 2016 09 annexe conv
- CM 2016 10 conv soutien scènes conventionnées avec DRAC
- CM 2016 10 annexe conv
- CM 2016 11 conv JAVREZAC annulation 2015 25
- CM 2016 12 règlt zone piétonne A Briand
- CM 2016 13 modif parc stationnt payant
- CM 2016 13 annexe
- CM 2016 14 fixation IRL
- CM 2016 15 Modif RI stages EMS
- CM 2016 15 annexe RI
- CM 2016 16 bibliothèque modif tarifs 2016
- CM 2016 16 annexe fiche
- CM 2016 17 Echange parcelles CREPIN VILLE
- CM 2016 17 annexe plan
- CM 2016 18 conv GD COGNAC Azuré Serpolet
- CM 2016 18 annexe conv
- CM 2016 19 dénomination place Valdepenas
- CM 2016 19 annexe plan
- CM 2016 20 avenant protocole ARTT
- CM 2016 20 annexe avenant