Ordre du jour

• Modification du Règlement Intérieur du Conseil municipal
  M. le Maire
• Ouvertures de crédits
  Patrick Sedlacek
• AP/CP - Bilan annuel d’exécution 2015 – modification des crédits de paiement
  Patrick Sedlacek
• Création d’une AP/CP pour l’agenda d’accessibilité programmée
  Patrick Sedlacek
• Avances sur subventions – conventions avec les associations
  Patrick Sedlacek
• Demande de délégation du DPU auprès de GRAND COGNAC
  Patrick Sedlacek
• Autorisation de poursuite de la procédure PLU et PPM par GRAND COGNAC
  Patrick Sedlacek
• Approbation du plan numérique des écoles et demande de subvention
  Nathalie Lacroix
• Convention de préfiguration du CNAR en réseau dans la nouvelle région Aquitaine - Poitou-Charentes – Limousin (APCL) pour l’année 2016
  Gérard Jouannet Soutien de l’Etat aux scènes conventionnées – convention DRAC – VILLE de COGNAC – Association AVANT-SCÈNE COGNAC
  Gérard Jouannet
• Convention de prestation de services municipaux au bénéfice de la commune de JAVREZAC – annulation de la délibération 2015.25
  M. le Maire
• Règlement des droits d’accès à la zone piétonne Aristide Briand
  Jean-François Valegeas
• Modification du parc de stationnement payant
  Jean-François Valegeas
• Fixation de l’indemnité représentative de logement 2015
  Nathalie Lacroix
• Modification du règlement intérieur des stages sportifs de l’Ecole Municipale des Sports
  Romuald Carry
• Bibliothèque Municipale – modification des tarifs 2016
  Gérard Jouannet
• Echange de parcelles entre M. CREPIN et la Ville de COGNAC
  Nathalie Lacroix
• Convention de gestion de parcelles favorables à l’Azuré du Serpolet avec GRAND COGNAC
  Jean-François Hérouard
• Dénomination « place de VALDEPEÑAS »
  Jean-François Valegeas
• Personnel – avenant au protocole d’accord relatif à l’aménagement et à la réduction du temps de travail de la Ville de COGNAC
  Olivier Touboul

Ordre du jour