Conseil municipal du 20 octobre 2016

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Conseil municipal du jeudi 20 octobre 2016 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Décision modificative n°4
    Patrick Sedlacek
  • Refinancement des emprunts de la Société Générale
    Patrick Sedlacek
  • Autorisation de programme et de crédit de paiement (AP/CP) – modification de l’AP/CP « voirie »
    Patrick Sedlacek
  • Sécurisation des écoles et des établissements scolaires – demande de subvention
    Nathalie Lacroix
  • Agence Régionale de Santé (ARS) – projet de définition des territoires de démocratie sanitaire – Avis du Conseil
    Marianne Jeandidier
  • DSP de gestion et d’exploitation du Port de plaisance – contrat avec la SARL CANALOUS PLAISANCE
    Conformément à l’article L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le rapport et ses annexes ont été transmis 15 jours avant la date du Conseil municipal, soit le 04 octobre 2016.
    Simon Clavurier
  • Subvention exceptionnelle à l’ASERC- convention
    Marianne Jeandidier
  • Rapport d’activités de GRAND COGNAC Communauté de Communes – année 2015
    M. le Maire
  • Marchés publics – n°V16075 – réaménagement des quais de Cognac avec continuité déplacements doux – (rapport sur table)
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Procès verbal

PV cm 20 octobre 2016

Délibérations

CM 2016 157 dm n 4
CM 2016 158 refinancement emprunts Société Générale
CM 2016 159 Modification AP CP voirie
CM 2016 160 sécurisation écoles demande subvention
CM 2016 160 annexe
CM 2016 161 Agence Régionale de Santé Projet de définition des Territoires de Démocratie Sanitaire
CM 2016 161 annexe
CM 2016 162 DSP gestion et exploitation Port contrat CANALOUS
CM 2016 162 annexe
CM 2016 163 subvention exceptionnelle ASERC
CM 2016 163 annexe
CM 2016 164 rapport activités 2015 GD COGNAC
CM 2016 164 annexe
CM 2016 165 aménagt quais continuité deplacts doux PA V16075