Conseil municipal du 20 novembre 2014

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Conseil municipal du 20 novembre 2014 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Décision modificative n°6 – budget principal exercice 2014
    Patrick Sedlacek
  • Convention d’investissement 2014-2015 – Département / Ville
    Patrick Sedlacek
  • Gratuité du stationnement payant durant les fêtes de fin d’année
    Danielle Jourzac
  • Déclaration du réseau de fibres optiques noires auprès de l’ARCEP et la création d’une régie personnalisée chargée d’exploiter ce réseau
    Patrick Sedlacek
  • Convention de transfert de maîtrise d’ouvrage pour la création d’aménagement hydrauliques
    Patrick Sedlacek
  • Exonération de la taxe sur les spectacles pour les compétitions sportives
    Romuald Carry
  • Nouvelles mesures relatives aux travaux de ravalement de façades sur le territoire de Cognac
    Claude Guindet
  • Taxe d’aménagement sur le territoire communal
    Patrick Sedlacek
  • Modifications des statuts du SYMBA
    Claude Guindet
  • Subvention compensatoire au bénéfice du Comité de Jumelage de Cognac
    M. le Maire
  • Avenant n°1 à la convention financière avec le CAMIC
    Olivier Touboul
  • Personnel VILLE – Modification du tableau des effectifs
    Olivier Touboul
  • Modification du règlement du marché couvert
    Danielle Jourzac
  • Musées – acceptation de dons
    Gérard Jouannet
  • Musées – mise à jour des tarifs
    Gérard Jouannet
  • Subvention exceptionnelle au bénéfice d l’Association La Coalition Féline
    M. le Maire
  • Groupement de Commandes – Convention avec la Ville de CHATEAUBERNARD
    Simon Clavurier
  • Cession par la Ville de Cognac des parcelles cadastrées AS 3p, AS 144 et AS 145p situées 34 rue de Cagouillet
    Patrick Sedlacek
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

Conseil municipal 20 novembre 2014

Délibérations

2014 163 décision modificative numéro 6
2014 164 convention investissment 2014 2015 VILLE DEPT
2014 165 gratuité stationnement payant fin d année
2014 166 réseau fibre optique création régie
2014 167 transfert Maîtrise Ouvrage à GD COGNAC aménagt Vauzelles
2014 168 exonération 2015 taxe spectacles
2014 169 nouvelles mesures travaux ravalement façades
2014 170 taxe aménagt territoire Cognac
2014 171 modification statuts SYMBA
2014 172 subvention comité jumelage
2014 173 personnel avenant 1 convention CAMIC
2014 174 personnel modification tableau effectifs
2014 175 modification règlement marché couvert
2014 176 musée acceptation dons
2014 177 musée mise à jour tarifs
2014 178 convention constitutive groupement commande
2014 179 cession GIRAUD
2014 180 subvention coalition féline