Conseil municipal du 20 juin2017

0 vote

Les conseillers municipaux se réunissent dans la salle du Conseil Municipal.

Ordre du jour

  • Décision modificative n°2
    Patrick Sedlacek
  • Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
    Patrick Sedlacek
  • Convention d’investissement 2016-2018 Département/Ville – programmation 2017
    Patrick Sedlacek
  • Conseil Local de Sécurité et Prévention de la Délinquance (CLSPD) – projet de dissolution
    Marianne Jeandidier
  • Avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’Association Littératures Européennes Cognac pour l’attribution d’une subvention exceptionnelle
    Gérard Jouannet
  • Convention de partenariat entre la Ville de Cognac et l’Association Fête du Cognac dans le cadre de l’édition 2017 de la Fête du Cognac
    Gérard Jouannet
  • Modification des statuts du SDITEC
    Patrick Sedlacek
  • Mise à jour des tarifs de la Boutique des Musées
    Gérard Jouannet
  • Mise à jour des tarifs de la Bibliothèque
    Gérard Jouannet
  • Bibliothèque municipale : désaffectation et vente de documents pour une brocante
    Gérard Jouannet
  • Déclassement du domaine public de la parcelle BR334 sise rue Guillaume Apollinaire
    Claude Guindet
  • Personnel – prestations sociales pour le personnel – Adhésion CNAS
    Olivier Touboul
  • MARCHE V17060 – Sécurisation des écoles, crèches et centres de loisirs
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Délibérations

2017 55 CLECT Taxe d Habitation
2017 55 annexe
2017 56 CLECT transfert charges lié à transf compétence déchets
2017 56 annexe
2017 57 convention investissement Département Ville programme 2017
2017 57 annexe
2017 58 CLSPD dissolution
2017 59 annexe
2017 60 conv partenariat Assoc Fête du Cognac
2017 60 annexe
2017 61 modif statuts SDITEC
2017 61 annexe
2017 62 mise à jour tarifs boutique Musées
2017 62 annexe
2017 63 mise à jour tarifs Bibliothèque
2017 63 annexe
2017 64 Bibliothèque vente brocante
2017 65 Echange Collin Ville déclasst BR334 rue G Apollinaire
2017 65 annexe
2017 66 personnel adhésion CNAS
2017 66 annexe
2017 67 marché V17060 sécurisation écoles
2017 68 modif PPM Dolmen Sèchebec
2017 68 annexe