Ordre du jour
- Décision modificative n°2
Patrick Sedlacek
- Approbation du rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Charges Transférées (CLECT)
Patrick Sedlacek
- Convention d’investissement 2016-2018 Département/Ville – programmation 2017
Patrick Sedlacek
- Conseil Local de Sécurité et Prévention de la Délinquance (CLSPD) – projet de dissolution
Marianne Jeandidier
- Avenant n°3 à la convention d’objectifs et de moyens avec l’Association Littératures Européennes Cognac pour l’attribution d’une subvention exceptionnelle
Gérard Jouannet
- Convention de partenariat entre la Ville de Cognac et l’Association Fête du Cognac dans le cadre de l’édition 2017 de la Fête du Cognac
Gérard Jouannet
- Modification des statuts du SDITEC
Patrick Sedlacek
- Mise à jour des tarifs de la Boutique des Musées
Gérard Jouannet
- Mise à jour des tarifs de la Bibliothèque
Gérard Jouannet
- Bibliothèque municipale : désaffectation et vente de documents pour une brocante
Gérard Jouannet
- Déclassement du domaine public de la parcelle BR334 sise rue Guillaume Apollinaire
Claude Guindet
- Personnel – prestations sociales pour le personnel – Adhésion CNAS
Olivier Touboul
- MARCHE V17060 – Sécurisation des écoles, crèches et centres de loisirs
Simon Clavurier
- Questions diverses
Délibérations
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- 2017 55 CLECT Taxe d Habitation
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- 2017 55 annexe
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- 2017 56 CLECT transfert charges lié à transf compétence déchets
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- 2017 56 annexe
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- 2017 57 convention investissement Département Ville programme 2017
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- 2017 57 annexe
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- 2017 58 CLSPD dissolution
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- 2017 59 annexe
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- 2017 60 conv partenariat Assoc Fête du Cognac
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- 2017 60 annexe
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- 2017 61 modif statuts SDITEC
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- 2017 61 annexe
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- 2017 62 mise à jour tarifs boutique Musées
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- 2017 62 annexe
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- 2017 63 mise à jour tarifs Bibliothèque
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- 2017 63 annexe
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- 2017 64 Bibliothèque vente brocante
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- 2017 65 Echange Collin Ville déclasst BR334 rue G Apollinaire
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- 2017 65 annexe
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- 2017 66 personnel adhésion CNAS
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- 2017 66 annexe
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- 2017 67 marché V17060 sécurisation écoles
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- 2017 68 modif PPM Dolmen Sèchebec
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- 2017 68 annexe