Conseil municipal du 20 juin 2013

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Le conseil municipal de juin a eu lieu le 20 juin 2013 à 18h30 à l’Hôtel de Ville

Ordre du jour

  • Décision modificative numéro 2
    M. le Maire
  • Acquisition par la Ville de Cognac des terrains situés au Breuil appartenant au SIEAAC
    Jean-François Hérouard
  • Occupation du domaine public – Société HENNESSY « Parc » - Passage d’une canalisation sous la chaussée rue des Régates
    Jean-François Valegeas
  • Label Ville d’Art et d’Histoire : Modification du tarif dépliant
    Claude Guindet
  • Bibliothèque municipale : Désaffectation de documents – vente en brocante et sur le site Agorastore
    Gérard Jouannet
  • Musées : Mise à jour des tarifs
    Gérard Jouannet
  • Musées : Acceptation de dons
    Gérard Jouannet
  • Théâtre : Modification des tarifs pour la saison 2013 – 2014
    Gérard Jouannet
  • Convention de prestations de services municipaux au profit du GIP Cuisine Publique de Cognac
    Nathalie Lacroix
  • Incorporation dans le domaine public des réseaux et voirie – Aménagement du lotissement « résidence Lacour » - Rue de Séchebec à Cognac – Convention avec Madame Nadia CHETOUYA, lotisseur
    Jean-François Valegeas
  • Acquisition parcelle rue du Pain – Cadastrée BP 159 pour partie
    Jean-François Valegeas
  • Acquisition parcelle Fonck et Védrine – Cadastrée AO63 pour partie
    Jean-François Valegeas
  • Renouvellement du matériel/mobilier dans les établissements d’accueils des jeunes enfants. Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de la Charente
    Nathalie Lacroix
  • Cession de 15 logements à la résidence « La Champagne » - 75 avenue Paul Firino Martell – Propriété de la SA HLM LE FOYER
    Patrick Sedlacek
  • Demande de garantie d’emprunt par SA LE FOYER
    M. le Maire
  • Débet de la régie d’avances du centre de vacances « La Salamandre » à Arrens
    Michelle Le Floch
  • Demande d’admissions en non-valeur
    Patrick Sedlacek
  • Personnel Ville – Modification du tableau des effectifs
    Serge Lebreton
  • Personnel Ville – Ouverture de postes 2013 (temporaires et saisonniers)
    Serge Lebreton
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 20 juin 2013

Délibérations

2013 75 maintien 5e adjoint
2013 76 décision modificative n°2
2013 77 ouverture postes 2013
2013 78 acquisition terrains Breuil
2013 79 occupation domaine public HENNESSY
2013 80 personnel modif tableau effectifs
2013 81 label VAH modif tarif dépliant
2013 82 bibli desaffectation doc brocante
2013 83 musées mise à jour tarifs
2013 84 admission non valeur
2013 85 musées acceptation de dons
2013 86 debet régie Arrens
2013 87 théâtre modif tarifs saison 2013 2014
2013 88 garantie emprunt SA LE FOYER
2013 89 convention prestations services GIP
2013 90 cession 15 logements SA LE FOYER
2013 91 incorp dom publ conv CHETOUYA
2013 92 PEJS subv caf revouvellt mat mob
2013 93 acqu GARNIER rue du Pain
2013 94 acqu DEBARLE rue fonck védrine
2013 95 suppression poste adjoint annule n°75