Ordre du jour
Exposé de CALITOM sur son action à BOALA.
- Adhésion de GRAND COGNAC au Syndicat Mixte CALITOM pour la collecte des déchets ménagers et assimilés de la commune de COGNAC - convention, Monsieur le Maire ;
- Modification des commissions municipales, Monsieur le Maire ;
- Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2019 – avis du Conseil Municipal, D. JOURZAC ;
- Animations de fin d’année – subventions aux Associations de commerçants, D. JOURZAC ;
- Décision modificative n°6, P. SEDLACEK ;
- Dissolution de la Régie Cognac Numérique, P. SEDLACEK
- Convention de mise à disposition de services entre GRAND COGNAC et la commune de COGNAC, N. LACROIX ;
- GRAND COGNAC - Approbation des procès-verbaux de mise à disposition des équipements pour l’exercice des compétences « Enfance Jeunesse » et « construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels d’intérêt communautaire » (Musées), N. LACROIX ;
- GRAND COGNAC Approbation du Procès Verbal de mise à disposition des équipements de la Bibliothèque pour l’exercice de la compétence « construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels d’intérêt communautaire », G. JOUANNET ;
- Convention VILLE – CCAS – COMITE de JUMELAGE pour mise à disposition d’un agent du CCAS au Comité de Jumelage, Monsieur le Maire ;
- Autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP) – prolongation et modification des montants globaux, P. SEDLACEK ;
- Prise en charge de l’écart comptable sur la régie de l’Espace Jeunes, P. SEDLACEK ;
- Plan de lutte contre le gaspillage alimentaire – modification du règlement intérieur et de tarification de la restauration scolaire, N. LACROIX ;
- Rapport sur le prix et la qualité des services (RPQS) 2017 - eau potable - assainissement collectif et non collectif, S. CLAVURIER ;
- Rapport sur le prix et la qualité des services (RPQS) 2017 - élimination des déchets et assimilés, S. CLAVURIER ;
- Musées, acceptation d’acquisitions, G. JOUANNET ;
- Avis sur la vente d’un terrain de EPF à la SA d’HLM DOMOFRANCE sur le site de l’ancien hôpital pour la réalisation d’une résidence habitat pour jeunes adultes, P. SEDLACEK ;
- Cession de la parcelle BV37 intersection chemins départementaux 48 et 732 à la SCI La Salamandre, C. GUINDET ;
- Cession de la parcelle AC45 sise au Bois Charpentier à Mme BUJARD Nathalie, C. GUINDET ;
- Installation d’un ouvrage électrique et enfouissement de lignes sur la parcelle BC561 située 19 rue Armand Simard – convention de mise à disposition avec ENEDIS, J.F. VALEGEAS ;
- Personnel – remboursement de frais des déplacements Agents/Élus de la collectivité, O. TOUBOUL ;
- Personnel – Plan de formation triennal 2019-2021 de la Ville de COGNAC, O . TOUBOUL ;
- Marché V18080 – prestation de travaux d’impression, S. CLAVURIER ;
- Garantie d’emprunt au Centre d’Orientation Sociale – COS Sainte Marthe – modification des conditions du prêt, P. SEDLACEK.
- Questions diverses.