Conseil municipal du 20 décembre 2018

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Les conseillers municipaux se sont réunis à l’Hôtel de ville, salle du conseil, le jeudi 20 décembre 2018 à 18 h 30.

Ordre du jour

Exposé de CALITOM sur son action à BOALA.

  1. Adhésion de GRAND COGNAC au Syndicat Mixte CALITOM pour la collecte des déchets ménagers et assimilés de la commune de COGNAC - convention, Monsieur le Maire ;
  2. Modification des commissions municipales, Monsieur le Maire ;
  3. Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2019 – avis du Conseil Municipal, D. JOURZAC ;
  4. Animations de fin d’année – subventions aux Associations de commerçants, D. JOURZAC ;
  5. Décision modificative n°6, P. SEDLACEK ;
  6. Dissolution de la Régie Cognac Numérique, P. SEDLACEK
  7. Convention de mise à disposition de services entre GRAND COGNAC et la commune de COGNAC, N. LACROIX ;
  8. GRAND COGNAC - Approbation des procès-verbaux de mise à disposition des équipements pour l’exercice des compétences « Enfance Jeunesse » et « construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels d’intérêt communautaire » (Musées), N. LACROIX ;
  9. GRAND COGNAC Approbation du Procès Verbal de mise à disposition des équipements de la Bibliothèque pour l’exercice de la compétence « construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels d’intérêt communautaire », G. JOUANNET ;
  10. Convention VILLE – CCAS – COMITE de JUMELAGE pour mise à disposition d’un agent du CCAS au Comité de Jumelage, Monsieur le Maire ;
  11. Autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP) – prolongation et modification des montants globaux, P. SEDLACEK ;
  12. Prise en charge de l’écart comptable sur la régie de l’Espace Jeunes, P. SEDLACEK ;
  13. Plan de lutte contre le gaspillage alimentaire – modification du règlement intérieur et de tarification de la restauration scolaire, N. LACROIX ;
  14. Rapport sur le prix et la qualité des services (RPQS) 2017 - eau potable - assainissement collectif et non collectif, S. CLAVURIER ;
  15. Rapport sur le prix et la qualité des services (RPQS) 2017 - élimination des déchets et assimilés, S. CLAVURIER ;
  16. Musées, acceptation d’acquisitions, G. JOUANNET ;
  17. Avis sur la vente d’un terrain de EPF à la SA d’HLM DOMOFRANCE sur le site de l’ancien hôpital pour la réalisation d’une résidence habitat pour jeunes adultes, P. SEDLACEK ;
  18. Cession de la parcelle BV37 intersection chemins départementaux 48 et 732 à la SCI La Salamandre, C. GUINDET ;
  19. Cession de la parcelle AC45 sise au Bois Charpentier à Mme BUJARD Nathalie, C. GUINDET ;
  20. Installation d’un ouvrage électrique et enfouissement de lignes sur la parcelle BC561 située 19 rue Armand Simard – convention de mise à disposition avec ENEDIS, J.F. VALEGEAS ;
  21. Personnel – remboursement de frais des déplacements Agents/Élus de la collectivité, O. TOUBOUL ;
  22. Personnel – Plan de formation triennal 2019-2021 de la Ville de COGNAC, O . TOUBOUL ;
  23. Marché V18080 – prestation de travaux d’impression, S. CLAVURIER ;
  24. Garantie d’emprunt au Centre d’Orientation Sociale – COS Sainte Marthe – modification des conditions du prêt, P. SEDLACEK.
  • Questions diverses.
2018.170 - adhésion GD COGNAC à CALITOM - conv tripartite
2018.170-Annexe
2018.171 - modif tableau des commissions municipales
2018.171-Annexe
2018.172 - ouverture des commerces les dimanches 2019
2018.173 - animations fin d’année - subv aux associations
2018.174 - décision modificative n°6
2018.174A - décision modificative n°6 - annule et remplace n°2018.174
2018.175 - dissolution REGIE COGNAC NUMERIQUE
2018.176 - conv mise à dispo services GD COGNAC - VILLE
2018.176-Annexe
2018.177-Annexe1
2018.177-Annexe2
2018.178 - approbation PV mise à dispo équipements BIBLIOTHEQUE
2018.178-Annexe
2018.179 - conv tripartite avec CCAS et COMITE de JUMELAGE - mise à dispo agent
2018.179-Annexe
2018.180 - AP-CP - prolongation et modif montants globaux
2018.180-Annexe
2018.181 - prise en charge écart comptable régie ESPACE JEUNES
2018.182 - modif règlement et tarif restauration scolaire
2018.182-Annexe1-signée
2018.183 - RPQS 2017 eau potable - assainisst. collectif et non collectif
2018.183-Annexe3
2018.184 - RPQS 2017 - élimination déchets et assimilés
2018.184-Annexe
2018.185 - Musées - acceptation d’acquisitions
2018.185-Annexe
2018.186 - avis sur vente EPF à DOMOFRANCE - site ancien hôpital
2018.186-Annexe1
2018.186-Annexe2
2018.187 - cession BV37 à SCI LA SALAMANDRE
2018.187-Annexe
2018.188 - cession AC45 Bois Charpentier à Mme BUJARD N
2018.188-Annexe
2018.189 - enfouissement lignes BC561 rue A. Simard - conv ENEDIS
2018.190 - remboursement frais déplacement Agents-Elus
2018.191-Annexe
2018.192 - marché V18080 travaux d’impression
2018.193 - garantie emprunt COS SAINTE MARTHE