Ordre du jour

Exposé de CALITOM sur son action à BOALA.

1. Adhésion de GRAND COGNAC au Syndicat Mixte CALITOM pour la collecte des déchets ménagers et assimilés de la commune de COGNAC - convention, Monsieur le Maire ;
2. Modification des commissions municipales, Monsieur le Maire ;
3. Ouverture des commerces le dimanche pour l’année 2019 – avis du Conseil Municipal, D. JOURZAC ;
4. Animations de fin d’année – subventions aux Associations de commerçants, D. JOURZAC ;
5. Décision modificative n°6, P. SEDLACEK ;
6. Dissolution de la Régie Cognac Numérique, P. SEDLACEK
7. Convention de mise à disposition de services entre GRAND COGNAC et la commune de COGNAC, N. LACROIX ;
8. GRAND COGNAC - Approbation des procès-verbaux de mise à disposition des équipements pour l’exercice des compétences « Enfance Jeunesse » et « construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels d’intérêt communautaire » (Musées), N. LACROIX ;
9. GRAND COGNAC Approbation du Procès Verbal de mise à disposition des équipements de la Bibliothèque pour l’exercice de la compétence « construction, aménagement, entretien et gestion d’équipements culturels d’intérêt communautaire », G. JOUANNET ;
10. Convention VILLE – CCAS – COMITE de JUMELAGE pour mise à disposition d’un agent du CCAS au Comité de Jumelage, Monsieur le Maire ;
11. Autorisations de programmes et de crédits de paiement (AP/CP) – prolongation et modification des montants globaux, P. SEDLACEK ;
12. Prise en charge de l’écart comptable sur la régie de l’Espace Jeunes, P. SEDLACEK ;
13. Plan de lutte contre le gaspillage alimentaire – modification du règlement intérieur et de tarification de la restauration scolaire, N. LACROIX ;
14. Rapport sur le prix et la qualité des services (RPQS) 2017 - eau potable - assainissement collectif et non collectif, S. CLAVURIER ;
15. Rapport sur le prix et la qualité des services (RPQS) 2017 - élimination des déchets et assimilés, S. CLAVURIER ;
16. Musées, acceptation d’acquisitions, G. JOUANNET ;
17. Avis sur la vente d’un terrain de EPF à la SA d’HLM DOMOFRANCE sur le site de l’ancien hôpital pour la réalisation d’une résidence habitat pour jeunes adultes, P. SEDLACEK ;
18. Cession de la parcelle BV37 intersection chemins départementaux 48 et 732 à la SCI La Salamandre, C. GUINDET ;
19. Cession de la parcelle AC45 sise au Bois Charpentier à M^me BUJARD Nathalie, C. GUINDET ;
20. Installation d’un ouvrage électrique et enfouissement de lignes sur la parcelle BC561 située 19 rue Armand Simard – convention de mise à disposition avec ENEDIS, J.F. VALEGEAS ;
21. Personnel – remboursement de frais des déplacements Agents/Élus de la collectivité, O. TOUBOUL ;
22. Personnel – Plan de formation triennal 2019-2021 de la Ville de COGNAC, O . TOUBOUL ;
23. Marché V18080 – prestation de travaux d’impression, S. CLAVURIER ;
24. Garantie d’emprunt au Centre d’Orientation Sociale – COS Sainte Marthe – modification des conditions du prêt, P. SEDLACEK.

• Questions diverses.

2018.170 - adhésion GD COGNAC à CALITOM - conv tripartite

2018.170-Annexe

2018.171 - modif tableau des commissions municipales

2018.171-Annexe

2018.172 - ouverture des commerces les dimanches 2019

2018.173 - animations fin d’année - subv aux associations

2018.174 - décision modificative n°6

2018.174A - décision modificative n°6 - annule et remplace n°2018.174

2018.175 - dissolution REGIE COGNAC NUMERIQUE

2018.176 - conv mise à dispo services GD COGNAC - VILLE

2018.176-Annexe

2018.177-Annexe1

2018.177-Annexe2

2018.178 - approbation PV mise à dispo équipements BIBLIOTHEQUE

2018.178-Annexe

2018.179 - conv tripartite avec CCAS et COMITE de JUMELAGE - mise à dispo agent

2018.179-Annexe

2018.180 - AP-CP - prolongation et modif montants globaux

2018.180-Annexe

2018.181 - prise en charge écart comptable régie ESPACE JEUNES

2018.182 - modif règlement et tarif restauration scolaire

2018.182-Annexe1-signée

2018.183 - RPQS 2017 eau potable - assainisst. collectif et non collectif

2018.183-Annexe3

2018.184 - RPQS 2017 - élimination déchets et assimilés

2018.184-Annexe

2018.185 - Musées - acceptation d’acquisitions

2018.185-Annexe

2018.186 - avis sur vente EPF à DOMOFRANCE - site ancien hôpital

2018.186-Annexe1

2018.186-Annexe2

2018.187 - cession BV37 à SCI LA SALAMANDRE

2018.187-Annexe

2018.188 - cession AC45 Bois Charpentier à M^me BUJARD N

2018.188-Annexe

2018.189 - enfouissement lignes BC561 rue A. Simard - conv ENEDIS

2018.190 - remboursement frais déplacement Agents-Elus

2018.191-Annexe

2018.192 - marché V18080 travaux d’impression

2018.193 - garantie emprunt COS SAINTE MARTHE