Ordres du jour

• AFF. GENERALES - SIVU Saintes-Cognac – modification d’un délégué
  M. LE MAIRE

• COMMERCE - Ouverture des commerces de détail le dimanche pour l’année 2018 – avis du Conseil municipal
  Daniele JOURZAC

• PETITE ENFANCE – Projet de fusion Pomme d’Api – Galopins –modification du règlement de fonctionnement portant sur l’agrément
  Jérôme TEXIER-BLOT

• PETITE ENFANCE – Evolution de la Halte Garderie Trampoline en dispositif au sein des établissements d’accueil des jeunes enfants (EAJE) – création du dispositif – fermeture de la halte garderie
  Jérôme TEXIER-BLOT

• URBA - Cession du centre de vacances La Salamandre à ARRENS MARSOUS (64) à M. COUTANT
  Claude GUINDET

• URBA - Acquisition de la parcelle BI 18p sise 95 rue Basse Saint Martin et appartenant à M. JADEAU
  Claude GUINDET

• URBA – Instauration du droit de préemption urbain (DPU) sur la commune de COGNAC – Annule et remplace la délibération 2017.117 du 17 oct 2017
  Claude GUINDET

• CULTURE - Musées – acceptation d’acquisitions
  Gérard JOUANNET

• CULTURE – Acquisition de la revue « Ere nouvelle des charentes »
  Gérard JOUANNET

• AFF. GENERALES - Dissolution du CAMIC – acceptation du reversement du solde de liquidation
  M. LE MAIRE

• PERSONNEL – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  Olivier TOUBOUL

• PERSONNEL – Contrat d’apprentissage
  Olivier TOUBOUL

• QUESTIONS DIVERSES

Délibérations