Ordres du jour

• AFF. GENERALES - SIVU Saintes-Cognac – modification d’un délégué
  M. LE MAIRE

• COMMERCE - Ouverture des commerces de détail le dimanche pour l’année 2018 – avis du Conseil municipal
  Daniele JOURZAC

• PETITE ENFANCE – Projet de fusion Pomme d’Api – Galopins –modification du règlement de fonctionnement portant sur l’agrément
  Jérôme TEXIER-BLOT

• PETITE ENFANCE – Evolution de la Halte Garderie Trampoline en dispositif au sein des établissements d’accueil des jeunes enfants (EAJE) – création du dispositif – fermeture de la halte garderie
  Jérôme TEXIER-BLOT

• URBA - Cession du centre de vacances La Salamandre à ARRENS MARSOUS (64) à M. COUTANT
  Claude GUINDET

• URBA - Acquisition de la parcelle BI 18p sise 95 rue Basse Saint Martin et appartenant à M. JADEAU
  Claude GUINDET

• URBA – Instauration du droit de préemption urbain (DPU) sur la commune de COGNAC – Annule et remplace la délibération 2017.117 du 17 oct 2017
  Claude GUINDET

• CULTURE - Musées – acceptation d’acquisitions
  Gérard JOUANNET

• CULTURE – Acquisition de la revue « Ere nouvelle des charentes »
  Gérard JOUANNET

• AFF. GENERALES - Dissolution du CAMIC – acceptation du reversement du solde de liquidation
  M. LE MAIRE

• PERSONNEL – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
  Olivier TOUBOUL

• PERSONNEL – Contrat d’apprentissage
  Olivier TOUBOUL

• QUESTIONS DIVERSES

Délibérations

2017 137 indemités de fonction des élus modification

2017 137 annexe

2017 138 personnel contrat d apprentissage

2017 139 personnel mise en place régime indemnitaire RIFSEEP

2017 140 dissolution CAMIC acceptation reversement solde liquidation

2017 140 annexe

2017 141 projet cession colonie La Salamandre promesse de vente

2017 141 annexe

2017 142 Evolution Halte Garderie Trampoline fermeture

2017 143 fusion Pomme d Api Galopins modif règlement

2017 143 annexe

2017 144 ouverture commerces détail les dim 2018

2017 145 SIVU Saintes Cognac modification d un délégué

2017 146 Acqu parcelle BI18p 95 rue Basse St Martin de M JADEAU

2017 146 annexe

2017 147 DPU sur COGNAC annule et remplace 2017 117

2017 148 Musées acceptation d acquisitions dons

2017 148 annexe

2017 149 Acquisition revue Ere nouvelle des Charentes