Conseil municipal du 20 décembre 2017

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Les conseillers municipaux se réunissent dans la Salle du Conseil Municipal.

Ordres du jour

  • AFF. GENERALES - SIVU Saintes-Cognac – modification d’un délégué
    M. LE MAIRE
  • COMMERCE - Ouverture des commerces de détail le dimanche pour l’année 2018 – avis du Conseil municipal
    Daniele JOURZAC
  • PETITE ENFANCE – Projet de fusion Pomme d’Api – Galopins –modification du règlement de fonctionnement portant sur l’agrément
    Jérôme TEXIER-BLOT
  • PETITE ENFANCE – Evolution de la Halte Garderie Trampoline en dispositif au sein des établissements d’accueil des jeunes enfants (EAJE) – création du dispositif – fermeture de la halte garderie
    Jérôme TEXIER-BLOT
  • URBA - Cession du centre de vacances La Salamandre à ARRENS MARSOUS (64) à M. COUTANT
    Claude GUINDET
  • URBA - Acquisition de la parcelle BI 18p sise 95 rue Basse Saint Martin et appartenant à M. JADEAU
    Claude GUINDET
  • URBA – Instauration du droit de préemption urbain (DPU) sur la commune de COGNAC – Annule et remplace la délibération 2017.117 du 17 oct 2017
    Claude GUINDET
  • CULTURE - Musées – acceptation d’acquisitions
    Gérard JOUANNET
  • CULTURE – Acquisition de la revue « Ere nouvelle des charentes »
    Gérard JOUANNET
  • AFF. GENERALES - Dissolution du CAMIC – acceptation du reversement du solde de liquidation
    M. LE MAIRE
  • PERSONNEL – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
    Olivier TOUBOUL
  • PERSONNEL – Contrat d’apprentissage
    Olivier TOUBOUL
  • QUESTIONS DIVERSES

Délibérations

2017 137 indemités de fonction des élus modification
2017 137 annexe
2017 138 personnel contrat d apprentissage
2017 139 personnel mise en place régime indemnitaire RIFSEEP
2017 140 dissolution CAMIC acceptation reversement solde liquidation
2017 140 annexe
2017 141 projet cession colonie La Salamandre promesse de vente
2017 141 annexe
2017 142 Evolution Halte Garderie Trampoline fermeture
2017 143 fusion Pomme d Api Galopins modif règlement
2017 143 annexe
2017 144 ouverture commerces détail les dim 2018
2017 145 SIVU Saintes Cognac modification d un délégué
2017 146 Acqu parcelle BI18p 95 rue Basse St Martin de M JADEAU
2017 146 annexe
2017 147 DPU sur COGNAC annule et remplace 2017 117
2017 148 Musées acceptation d acquisitions dons
2017 148 annexe
2017 149 Acquisition revue Ere nouvelle des Charentes