Conseil municipal du 2 novembre 2015

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Conseil municipal du 2 novembre 2015 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Établissement recevant du public et installations ouvertes au public – Agenda d’Accessibilité Programmée
    M. le Maire
  • Demande de subvention à la Caisse d’Allocations Familiales de la Charente : Restructuration et mise aux normes d’une service du multiaccueil Pomme d’Api
    Nathalie Lacroix
  • GRAND COGNAC Communauté de Communes – Présentation du rapport annuel d’activités 2014
    M. le Maire
  • Décision modificative n° 4
    Patrick Sedlacek
  • Instauration d’une redevance pour l’Occupation Provisoire du Domaine Public sur des ouvrages de distribution de gaz
    Patrick Sedlacek
  • Règlement de la commande publique – Ville de Cognac
    Simon Clavurier
  • Fixation de la rémunération des agents recenseurs
    Patrick Sedlacek
  • Changement de dénomination de la Cité de l’Air
    Jean-François Valegeas
  • Don d’archives du Cognac Cyclo Club (1936 – 1951) pour conservation aux archives municipales
    Gérard Jouannet
  • Musées : Mise à jour des tarifs
    Gérard Jouannet
  • Cession par Monsieur et Madame Hugues LACROIX de la parcelle BN362 située rue des Vignes à Cognac au profit de la Ville de Cognac
    Claude Guindet

Délibérations

CM 2015 131 ERP et IOP agenda accessibilité prog
CM 2015 131 annexe
CM 2015 132 Tvx Pomme d Api subv CAF
CM 2015 132 annexe
CM 2015 133 GD COGNAC rapport activité 2014
CM 2015 135 Redevance Occup Prov Domaine Public
CM 2015 136 Règlement de la commande publique
CM 2015 136 annexe
CM 2015 137 fixation rémunération agents recenseurs
CM 2015 138 chgt dénomination Cité de l Air
CM 2015 138 annexe
CM 2015 139 don archives Cycloclub
CM 2015 139 annexe
CM 2015 140 Musées mise à jour tarifs
CM 2015 140 annexe
CM 2015 141 Cession Lacroix BN362
CM 2015 141 annexe