Conseil municipal du 26 novembre 2015

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Conseil municipal du 26 novembre 2015 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Décision modificative n°5
    Patrick Sedlacek
  • Projet de Schéma départemental de Coopération Intercommunale (SDCI) – avis de la commune de COGNAC
    M. le Maire
  • Conventions de prestations de services municipaux avec GRAND COGNAC Communauté de communes
    Patrick Sedlacek
  • Cession de l’ex Foyer des Jeunes Travailleurs situé rue Saulnier à GRAND COGNAC Communauté de communes
    Claude Guindet
  • Subvention compensatoire pour le Comité de Jumelage
    Patrick Sedlacek
  • Rénovation de l’Orangerie – modification du contrat de mécénat avec la Ville de TOVUZ
    M. le Maire
  • Avenant au contrat pour l’Action et la performance avec Eco-Emballage
    Simon Clavurier
  • Demande de garantie d’emprunt par l’ASERC
    M. le Maire
  • Conférence Intercommunale du Logement (CIL) – désignation de représentants
    Marianne Jeandidier
  • Enquête publique – demande d’autorisation présentée par la SASU COGNAC FERRAND en vue d’augmenter le stockage d’alcools de bouche
    Claude Guindet
  • Demande de subvention auprès du Fonds National de prévention de la CNRACL pour la démarche d’évaluation des risques psychosociaux
    Olivier Touboul

Délibérations

CM 2015 142 Taxe d aménagement sur territoire communal
CM 2015 143 Projet SDCI avis du conseil
CM 2015 143 annexe
CM 2015 144 prestations services muni conv avec GD COGNAC
CM 2015 144 annexe
CM 2015 145 Cession FJT à GD COGNAC
CM 2015 146 Subv à Comité Jumelage
CM 2015 147 Contrat Mécenat avec TOVUZ
CM 2015 147 annexe
CM 2015 148 avenant contrat ECO EMBALLAGE
CM 2015 148 annexe
CM 2015 149 garantie emprunt pour ASERC
CM 2015 150 Désignation représentants CIL
CM 2015 151 Enquête publique COGNAC FERRAND
CM 2015 152 Subv FNP pour risques psychosociaux
CM 2015 153 Décision modificative n°5

Annexe de la délibération CM 2015 153 à venir…

CM 2015 154 Manifeste FSC France