Conseil municipal du 19 novembre 2020

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Dans le respect des consignes sanitaires, les conseillers municipaux se réuniront à huis clos à 18h30 à l’Hôtel de Ville salle du conseil.

Diffusion en direct à 18h30

Ordre du jour

  1. CABINET : Motion relative au SCOT, M. le MAIRE
  2. CABINET : Règlement du Conseil Municipal, M. le MAIRE
  3. COMMERCE : Ouverture des commerces de détail le dimanche pour l’année 2021, avis de Carole VANDEVOORDE
  4. FINANCES : Décision modificative n°3 – budget principal, Yannick LAURENT
  5. FINANCES : Guide des tarifs 2021, Yannick LAURENT
  6. FINANCES : Mesures COVID 19, modification des tarifs 2020, foires et Marchés, terrasses et Étalages , stationnement, M. le MAIRE
  7. FINANCES : Attribution de subventions dans le cadre du dispositif « Tickets Accès Sports » Florent-José RODRIGUES
  8. POLE ÉDUCATION JEUNESSE : Participation au financement de l’OGEC, convention, Nadège SKOLLER
  9. FINANCES : Demande d’attribution de ressources pour les dépenses obligatoires de fonctionnement des classes sous contrat (pré-élémentaires OGEC), Nadège SKOLLER
  10. ST URBANISME : Mise à disposition gratuite d’un terrain pour la construction commissariat, M. le MAIRE
  11. ST URBANISME : Avis sur la vente de l’immeuble 43 av. P.F. Martell (BD926) par EPF à Mme ROY, Bernard HANUS
  12. ST URBANISME : Cession d’un bâtiment sis 5 av. d’Angoulême (AN159) à MM. VERMILLARD et BAUDRY, Bernard HANUS
  13. ST URBANISME : Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle AM146 – impasse Maurice Ravel – appartenant à NOALIS, Bernard HANUS
  14. ST URBANISME : Déclassement du domaine public Square place du Lavoir (AT 234), Bernard HANUS
  15. ST URBANISME : Déclassement de la rue de la Vigerie en vue de sa rétrocession à la Société MARTELL, Bernard HANUS
  16. ST URBANISME : Acquisition en vue de l’élargissement de l’impasse de la Gasconnière (AY800), Julien HAUSER
  17. DRH : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour les agents et les élus, délégation du conseil au Maire ou à son représentant, Yannick LAURENT
  18. DRH : Création de poste de technicien informatique, Yannick LAURENT

Questions diverses.

Cette séance se déroulera sans public, elle sera diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville de Cognac et sur ce site.
Sur Facebook, l’accès à la vidéo est possible, y compris pour les personnes qui ne disposent pas d’un compte, cliquez sur le visuel ci-dessous.

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