Conseil municipal du 19 novembre 2020

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Dans le respect des consignes sanitaires, les conseillers municipaux se sont réunis à huis clos (vidéo disponible dans cet article).

Ordre du jour

  1. CABINET : Motion relative au SCOT, M. le MAIRE
  2. CABINET : Règlement du Conseil Municipal, M. le MAIRE
  3. COMMERCE : Ouverture des commerces de détail le dimanche pour l’année 2021, avis de Carole VANDEVOORDE
  4. FINANCES : Décision modificative n°3 – budget principal, Yannick LAURENT
  5. FINANCES : Guide des tarifs 2021, Yannick LAURENT
  6. FINANCES : Mesures COVID 19, modification des tarifs 2020, foires et Marchés, terrasses et Étalages , stationnement, M. le MAIRE
  7. FINANCES : Attribution de subventions dans le cadre du dispositif « Tickets Accès Sports » Florent-José RODRIGUES
  8. POLE ÉDUCATION JEUNESSE : Participation au financement de l’OGEC, convention, Nadège SKOLLER
  9. FINANCES : Demande d’attribution de ressources pour les dépenses obligatoires de fonctionnement des classes sous contrat (pré-élémentaires OGEC), Nadège SKOLLER
  10. ST URBANISME : Mise à disposition gratuite d’un terrain pour la construction commissariat, M. le MAIRE
  11. ST URBANISME : Avis sur la vente de l’immeuble 43 av. P.F. Martell (BD926) par EPF à Mme ROY, Bernard HANUS
  12. ST URBANISME : Cession d’un bâtiment sis 5 av. d’Angoulême (AN159) à MM. VERMILLARD et BAUDRY, Bernard HANUS
  13. ST URBANISME : Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle AM146 – impasse Maurice Ravel – appartenant à NOALIS, Bernard HANUS
  14. ST URBANISME : Déclassement du domaine public Square place du Lavoir (AT 234), Bernard HANUS
  15. ST URBANISME : Déclassement de la rue de la Vigerie en vue de sa rétrocession à la Société MARTELL, Bernard HANUS
  16. ST URBANISME : Acquisition en vue de l’élargissement de l’impasse de la Gasconnière (AY800), Julien HAUSER
  17. DRH : Mise en œuvre de la protection fonctionnelle et juridique pour les agents et les élus, délégation du conseil au Maire ou à son représentant, Yannick LAURENT
  18. DRH : Création de poste de technicien informatique, Yannick LAURENT

Questions diverses.

Cette séance s’est déroulée sans public, elle a été diffusée en direct sur la page Facebook de la Ville de Cognac et sur ce site.

Revoir la vidéo

Délibérations

2020.132- Motion relative au SCOT
2020.133- Règlement intérieur du cm
2020.133- annexe
2020.134- ouvertures des commerces le dimanche - année 2021
2020.135- dm n°3
2020.136- Tarifs 2021 des services publics
2020.136- annexe
2020.137- mesures COVID19 - modif tarifs 2020
2020.138- Attribution de subv aux associations pour les Tickets Accès Sport - TAS
2020.139 - conv financière avec OGEC
2020.139 - annexe
2020.140- demande soutien Etat pour scolarisation à partir 3 ans
2020.141- engagement mise à dispo terrain commissariat
2020.141- annexe
2020.142- avis sur vente par EPF BD926 à ROY Valérie ou époux ROY
2020.142 - annexe
2020.143 - cession 5 av. d’Angoulême AN159 à VERMILLARD et BAUDRY
2020.143- annexe
2020.144- acqu. AM146 imp M. Ravel appart. à NOALIS
2020.144- annexe
2020.145- déclasst. square place du Lavoir AT234
2020.145- annexe
2020.146- déclasst. rue de la Vigerie
2020.146- annexe
2020.147- acqu LECOMTE AY800 élarg imp Gasconnière
2020.147- annexe
2020.148- protection fonctionnelle agents et élus
2020.149- création poste technicien informatique

Guide des tarifs 2021

5FIN - guide des tarifs 2021_v2

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