Conseil municipal du 19 juin

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Les conseillers municipaux se réuniront dans la Salle du Conseil Municipal à 18h30.

Ordre du jour

  • Don d’un fonds privé d’archives personnelles de vie politique (Francis HARDY)
    Gérard JOUANNET
  • Décision modificative n°2
    Patrick SEDLACEK
  • ASERC – avenant n°2 à la convention du 25 janvier 2018 portant attribution d’une avance sur subvention
    Marianne JEANDIDIER
  • Approbation de la convention cadre de partenariat ente la Ville et l’Association COGNAC BLUES PASSIONS dans le cadre de l’édition 2018 du FESTIVAL COGNAC BLUES PASSIONS
    Gérard JOUANNET
  • Serment de Jumelage – convention avec le Comité de Jumelage
    Monsieur le Maire
  • Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – exercice 2018 – complément portant modification du plan de financement des opérations
    Patrick SEDLACEK
  • Convention d’investissement 2016-2018 DEPARTEMENT / VILLE – Modification de la programmation 2018 (délibération 2018.72 du 30 mai 2018)
    Patrick SEDLACEK
  • Aménagement giratoire RD732 / RD47 – convention de financement avec le SDEG 16 – modification délibération 2018.47 du 04/04/2018
    Jean-François VALEGEAS
  • Règlement intérieur du Parc de stationnement en enclos « Salle Verte »
    Jean-François VALEGEAS
  • Modification de la période de paiement annuelle du Parc de stationnement en enclos « Salle Verte »
    Jean-François VALEGEAS
  • Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4 600 €
    Patrick SEDLACEK
  • Label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention à la DRAC
    Gérard JOUANNET
  • Droit de préemption urbain sur fonds de commerce
    Danielle JOURZAC
  • Constitution de servitude au profit de Mme KAREL – M. PORTEJOIE – M. FRUMHOLTZ sur parcelles AM253et 255 situées Impasse du Breuil
    Jean-François VALEGEAS
  • V18050 – mise en conformité du restaurant scolaire maternelle Saint-Exupéry
    Simon Clavurier
  • GC18005 – Travaux de voirie et réseaux divers
    Simon Clavurier
  • Questions diverses