Ordre du jour
- Don d’un fonds privé d’archives personnelles de vie politique (Francis HARDY)
Gérard JOUANNET - Décision modificative n°2
Patrick SEDLACEK - ASERC – avenant n°2 à la convention du 25 janvier 2018 portant attribution
d’une avance sur subvention
Marianne JEANDIDIER - Approbation de la convention cadre de partenariat ente la Ville et l’Association
COGNAC BLUES PASSIONS dans le cadre de l’édition 2018 du FESTIVAL
COGNAC BLUES PASSIONS
Gérard JOUANNET - Serment de Jumelage – convention avec le Comité de Jumelage
Monsieur le Maire - Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – exercice 2018 –
complément portant modification du plan de financement des opérations
Patrick SEDLACEK - Convention d’investissement 2016-2018 DEPARTEMENT / VILLE –
Modification de la programmation 2018 (délibération 2018.72 du 30 mai 2018)
Patrick SEDLACEK - Aménagement giratoire RD732 / RD47 – convention de financement avec le
SDEG 16 – modification délibération 2018.47 du 04/04/2018
Jean-François VALEGEAS - Règlement intérieur du Parc de stationnement en enclos « Salle Verte »
Jean-François VALEGEAS - Modification de la période de paiement annuelle du Parc de stationnement en
enclos « Salle Verte »
Jean-François VALEGEAS - Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4 600 €
Patrick SEDLACEK - Label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention à la DRAC
Gérard JOUANNET - Droit de préemption urbain sur fonds de commerce
Danielle JOURZAC - Constitution de servitude au profit de Mme KAREL – M. PORTEJOIE – M.
FRUMHOLTZ sur parcelles AM253et 255 situées Impasse du Breuil
Jean-François VALEGEAS - V18050 – mise en conformité du restaurant scolaire maternelle Saint-Exupéry
Simon Clavurier - GC18005 – Travaux de voirie et réseaux divers
Simon Clavurier - Questions diverses