Conseil municipal du 19 juin 2018

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Les conseillers municipaux se sont réunis dans la Salle du Conseil Municipal à 18h30.

Ordre du jour

  • Don d’un fonds privé d’archives personnelles de vie politique (Francis HARDY)
    Gérard JOUANNET
  • Décision modificative n°2
    Patrick SEDLACEK
  • ASERC – avenant n°2 à la convention du 25 janvier 2018 portant attribution d’une avance sur subvention
    Marianne JEANDIDIER
  • Approbation de la convention cadre de partenariat ente la Ville et l’Association COGNAC BLUES PASSIONS dans le cadre de l’édition 2018 du FESTIVAL COGNAC BLUES PASSIONS
    Gérard JOUANNET
  • Serment de Jumelage – convention avec le Comité de Jumelage
    Monsieur le Maire
  • Dotation de Soutien à l’Investissement Local (DSIL) – exercice 2018 – complément portant modification du plan de financement des opérations
    Patrick SEDLACEK
  • Convention d’investissement 2016-2018 DEPARTEMENT / VILLE – Modification de la programmation 2018 (délibération 2018.72 du 30 mai 2018)
    Patrick SEDLACEK
  • Aménagement giratoire RD732 / RD47 – convention de financement avec le SDEG 16 – modification délibération 2018.47 du 04/04/2018
    Jean-François VALEGEAS
  • Règlement intérieur du Parc de stationnement en enclos « Salle Verte »
    Jean-François VALEGEAS
  • Modification de la période de paiement annuelle du Parc de stationnement en enclos « Salle Verte »
    Jean-François VALEGEAS
  • Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4 600 €
    Patrick SEDLACEK
  • Label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention à la DRAC
    Gérard JOUANNET
  • Droit de préemption urbain sur fonds de commerce
    Danielle JOURZAC
  • Constitution de servitude au profit de Mme KAREL – M. PORTEJOIE – M. FRUMHOLTZ sur parcelles AM253et 255 situées Impasse du Breuil
    Jean-François VALEGEAS
  • V18050 – mise en conformité du restaurant scolaire maternelle Saint-Exupéry
    Simon Clavurier
  • GC18005 – Travaux de voirie et réseaux divers
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Délibérations

2018 82 Règlement intérieur parc en enclos Salle Verte
2018 82 annexe
2018 83 Modif période paiement parc en enclos Salle Verte
2018 84 V18050 conformité restaurant scolaire matern St Exupéry
2018 85 GC18005 travaux de voirie et réseaux divers
2018 86 don archives personnelles de Francis HARDY
2018 86 annexe
2018 87 décision modificative n 2
2018 88 ASERC avenant 2 à conv du 25 janv 2018 portant attrib subv
2018 88 annexe
2018 89 BLUES PASSIONS convention cadre de partenariat 2018
2018 90 COMITE de JUMELAGE convention 2018 2020
2018 90 annexe
2018 91 DSIL 2018 modif plan de financement
2018 92 conv investisst 2016 2018 DEPT modif program 2018 délib 2018 72
2018 92 annexe
2018 93 Giratoire RD732 RD47 conv SDEG16 modif délib 2018 47
2018 94 cession matériel supérieur 4600 € tondeuses
2018 95 cession matériel supérieur 4600 € pavés piscine d été
2018 96 label VAH demande subv DRAC
2018 97 Droit de préemption urbain sur fonds de commerce
2018 97 annexe
2018 98 servitude sur parcelles AM253 et 255 imp du Breuil
2018 98 annexe
2018 99 trvx rue Basse St Martin avenant 1 conv SAS CHAIS MONNET
2018 99 annexe