Conseil municipal du 19 juin 2014

1 vote

Conseil municipal le jeudi 19 juin à 18h30

Ordre du jour

  • Motion sur le redécoupage de l’échelon régional
    M. le Maire
  • Convention-cadre relative à la mise en place d’un plan pluriannuel d’intervention 2014-2018 avec l’Établissement Public Foncier de Poitou-Charentes
    Patrick Sedlacek
  • Convention-projets relatives à la convention-cadre avec l’Établissement Public Foncier Poitou-Charentes
    Patrick Sedlacek
  • Décision modificative n° 2
    Patrick Sedlacek
  • Convention avec EDF en faveur de la maîtrise de la demande en énergie
    Jean-François Hérouard
  • Mise en œuvre des actions, suivi et évaluation de l’Agenda 21 de la Ville de Cognac – Demande de subvention
    Jean-François Hérouard
  • Musées – Demande de subvention à la DRAC
    Gérard Jouannet
  • Archives municipales – Règlement intérieur de la salle de lecture
    Gérard Jouannet
  • Bibliothèque – Autorisation pour la désaffectation et vente de documents pour une brocante – Règlement
    Gérard Jouannet
  • Musées – Mise à jour des tarifs boutique 2014
    Gérard Jouannet
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les établissements publics intercommunaux, associations et autres organismes _ M. le Maire
  • Convention d’utilisation de la piste moto de l’esplanade de la Croix Montamette par les auto-écoles et tarif municipal applicable
    Christian Le Lain
  • Création de trois groupes scolaires
    Nathalie Lacroix
  • Contrat territorial de collecte du mobilier (CTCM) avec Eco-Mobilier pour la collecte des déchets d’éléments d’ameublement (DEA)
    Simon Clavurier
  • Clôture de l’autorisation de programme relative à la demi-pension du groupe scolaire Jules Michelet
    Patrick Sedlacek
  • Convention de servitudes avec ERDF – Ligne électrique souteraine HTA 20 Kv sur une parcelle appartenant à la Ville de Cognac située 2 rue Lecoq de Boisbaudran
    Jean-François Valegeas
  • Révision des tarifs municipaux 2014 de droits de voirie – utilisation des appareils de levage
    Jean-François Valegeas
  • Acquisition par la Ville de Cognac des parcelles BH 130p – BH 304p et BH DP – Propriété de l’État
    Jean-François Valegeas
  • Régularisation des heures supplémentaires de nuit
    Olivier Touboul
  • Demande de garantie d’emprunt par SA LE FOYER
    Patrick Sedlacek
  • Cession par la Ville de Cognac des parcelles BN41, 56, 57 et 58 situées au 41 rue du Repos à la Chambre des Métiers de la Charente
    Patrick Sedlacek
  • Projet de vente de deux pavillons loués et situés rue Claude Debussy jpar l’OPH de la Charente Logelia
    Patrick Sedlacek
  • Questions diverses

Procès-verbal de la séance

cm 19 juin 2014

Délibérations

2014 82 décision modificative
2014 83 motion redecoupage echelon regional
2014 84 convention cadre avec l EPF
2014 85 cession de parcelles à la chambre des metiers de la charente
2014 86 conventions projet avec EPF
2014 87 convention avec EDF maitrise de la demande en énergie
2014 88 agenda 21 demande de subvention
2014 89 musées demande de subvention à la DRAC
2014 90 archives municipales RI salle de lecture
2014 91 bibliothèque désaffectation et vente de documents
2014 92 mise à jour des tarifs boutique 2014
2014 93 désignation des représentants du CM à la CLECT
2014 94 convention utilisation piste moto croix montamette
2014 95 création de trois groupes scolaires
2014 96 contrat territorial de collecte de mobilier avec Eco Mobilier
2014 97 cloture AP CP Jules Michelet
2014 98 convention servitude ERDF rue Lecoq de Boisbaudran
2014 99 tarif droits voirie appareils de levage
2014 100 acquisition parcelles BH rue de dizedon
2014 101 regularisation HS de nuit
2014 102 vente de 2 pavillons loués par LOGELIA
2014 103 demande de garantie emprunt par SA LE FOYER
2014 104 tarif piste auto moto annule et rempl 2014 94