Ordre du jour

• Projet de périmètre d’un nouvel établissement public de coopération intercommunale résultant de la fusion des Communautés de communes du Rouillacais, de Jarnac, de la région de Châteauneuf, de Grande Champagne, de Grand Cognac Communauté de communes.
  M. le Maire
• Projet de périmètre d’un nouveau syndicat résultant de la fusion des Syndicats SIEAAC, de Merpins et Soloire, de la région de Foussignac, de la région de Châteauneuf, de la région de Segonzac, de la région de Salles d’Angles.
  M. le Maire
• Décision modificative n°2 – budget principal – exercice 2016.
  M. le Maire
• Modification de l’AP/CP du Programme numérique des écoles.
  M. le Maire
• Adhésion de la Ville au service commun « bureau d’études » - convention de gestion avec GRAND COGNAC.
  M. le Maire
• Service commun « bureau d’études » - coût unitaire de fonctionnement.
  M. le Maire
• Adhésion de la Ville au service commun « accompagnement à l’archivage » convention avec GRAND COGNAC.
  M. le Maire
• Élections politiques – Création du 13^e bureau de vote et redécoupage des bureaux de vote.
  M. le Maire
• Rapports annuels d’exploitation 2015 des DSP du Théâtre municipal, du Golf de Cognac, du Port de plaisance et de la régie Cognac Numérique.
  M. le Maire
• Approbation du principe de délégation du service public local par voie d’affermage pour le service public de gestion du Théâtre municipal.
  GérardJouannet
• Avenant n°4 à la convention de délégation du service public du Théâtre municipal avec l’AVANT-SCENE COGNAC.
  GérardJouannet
• Tarifs de la saison 2016-2017 de l’AVANT-SCENE COGNAC.
  GérardJouannet
• Tarifs patinoire saison 2016-2017.
  RomualdCarry
• Marché couvert – création de l’opération « Mon banc à l’essai » - modification du règlement intérieur.
  DanielleJourzac
• Aménagement des quais demandes de subventions, modification.
  Jean-FrançoisValegeas
• Convention de partenariat entre la Ville et l’Association FETE du COGNAC dans le cadre de l’édition 2016 de la Fête du Cognac.
  GérardJouannet
• Subvention compensatoire au COMITE DE JUMELAGE.
  M. le Maire
• Subvention de fonctionnement pour l’Association LA VIE DES HALLES.
  DanielleJourzac
• Acquisition du chai MARTELL sis 25 boulevard de Paris.
  M. le Maire
• Acquisition FOULON Cité Ballet.
  M. le Maire
• Restauration du lavoir du Creux de Charlotte – avenant n°1 à la convention avec GRAND COGNAC.
  M. le Maire
• Réfection de la couverture du Pavillon Gothique du Jardin de l’Hôtel de Ville demande de subvention à la DRAC.
  GérardJouannet
• Bibliothèque municipale – vente des ouvrages désaffectés.
  GérardJouannet
• Admission en non valeur créances éteintes.
  M. le Maire
• Création d’un groupement de commandes avec GRAND COGNAC pour l’opération de redéploiement des activités associatives sur les sites de l’ancien Hôpital et des Vauzelles.
  M. le Maire
• Personnel – modification du tableau des effectifs.
  M. le Maire
• Questions diverses.

Délibérations