Ordre du jour

• Projet de périmètre d’un nouvel établissement public de coopération intercommunale résultant de la fusion des Communautés de communes du Rouillacais, de Jarnac, de la région de Châteauneuf, de Grande Champagne, de Grand Cognac Communauté de communes.
  M. le Maire
• Projet de périmètre d’un nouveau syndicat résultant de la fusion des Syndicats SIEAAC, de Merpins et Soloire, de la région de Foussignac, de la région de Châteauneuf, de la région de Segonzac, de la région de Salles d’Angles.
  M. le Maire
• Décision modificative n°2 – budget principal – exercice 2016.
  M. le Maire
• Modification de l’AP/CP du Programme numérique des écoles.
  M. le Maire
• Adhésion de la Ville au service commun « bureau d’études » - convention de gestion avec GRAND COGNAC.
  M. le Maire
• Service commun « bureau d’études » - coût unitaire de fonctionnement.
  M. le Maire
• Adhésion de la Ville au service commun « accompagnement à l’archivage » convention avec GRAND COGNAC.
  M. le Maire
• Élections politiques – Création du 13^e bureau de vote et redécoupage des bureaux de vote.
  M. le Maire
• Rapports annuels d’exploitation 2015 des DSP du Théâtre municipal, du Golf de Cognac, du Port de plaisance et de la régie Cognac Numérique.
  M. le Maire
• Approbation du principe de délégation du service public local par voie d’affermage pour le service public de gestion du Théâtre municipal.
  GérardJouannet
• Avenant n°4 à la convention de délégation du service public du Théâtre municipal avec l’AVANT-SCENE COGNAC.
  GérardJouannet
• Tarifs de la saison 2016-2017 de l’AVANT-SCENE COGNAC.
  GérardJouannet
• Tarifs patinoire saison 2016-2017.
  RomualdCarry
• Marché couvert – création de l’opération « Mon banc à l’essai » - modification du règlement intérieur.
  DanielleJourzac
• Aménagement des quais demandes de subventions, modification.
  Jean-FrançoisValegeas
• Convention de partenariat entre la Ville et l’Association FETE du COGNAC dans le cadre de l’édition 2016 de la Fête du Cognac.
  GérardJouannet
• Subvention compensatoire au COMITE DE JUMELAGE.
  M. le Maire
• Subvention de fonctionnement pour l’Association LA VIE DES HALLES.
  DanielleJourzac
• Acquisition du chai MARTELL sis 25 boulevard de Paris.
  M. le Maire
• Acquisition FOULON Cité Ballet.
  M. le Maire
• Restauration du lavoir du Creux de Charlotte – avenant n°1 à la convention avec GRAND COGNAC.
  M. le Maire
• Réfection de la couverture du Pavillon Gothique du Jardin de l’Hôtel de Ville demande de subvention à la DRAC.
  GérardJouannet
• Bibliothèque municipale – vente des ouvrages désaffectés.
  GérardJouannet
• Admission en non valeur créances éteintes.
  M. le Maire
• Création d’un groupement de commandes avec GRAND COGNAC pour l’opération de redéploiement des activités associatives sur les sites de l’ancien Hôpital et des Vauzelles.
  M. le Maire
• Personnel – modification du tableau des effectifs.
  M. le Maire
• Questions diverses.

Délibérations

CM 2016 112 refus arrêté périmetre agglo

CM 2016 112 annexe

CM 2016 113 refus arrêté périmètre nouveau syndicat

CM 2016 113 annexe

CM 2016 114 subv compensatoire comité jumelage

CM 2016 115 création groupement commande redéploiement activités assoc

CM 2016 115 annexe

CM 2016 116 conv partenariat assoc FETE du COGNAC

CM 2016 116 annexe

CM 2016 117 subv assoc LA VIE DES HALLES

CM 2016 118 acqu MARTELL bd de Paris

CM 2016 118 annexe

CM 2016 119 acqu M^me FOULON Cité Ballet

CM 2016 119 annexe

CM 2016 120 restauration lavoir creux charlotte avenant 1 conv GD COGNAC

CM 2016 120 annexe

CM 2016 121 refection pavillon gothique subv à DRAC

CM 2016 122 bibliothèque vente ouvrages desaffectés

CM 2016 123 admission non valeur

CM 2016 124 personnel modif tableau effectifs

CM 2016 125 décision modificative n 2

CM 2016 126 modif AP CP programme numérique écoles

CM 2016 127 adhésion service commun bureau études conv GRAND COGNAC

CM 2016 127 annexe

CM 2016 128 service commun bureau d études coût fonctionnement

CM 2016 128 annexe

CM 2016 129 adhésion service accompagnenent à l archivage

CM 2016 130 création 13^e bureau vote et redécoupage

CM 2016 130 annexe

CM 2016 131 rapports annuels 2015 DSP

CM 2016 131 annexe

CM 2016 132 approbation principe dsp mode gestion affermage pour Théâtre

CM 2016 133 avenant 4 conv DSP AVANT SCENE

CM 2016 133 annexe

CM 2016 134 tarifs AVANT SCENE saison 2016 2017

CM 2016 134 annexe

CM 2016 135 tarifs patinoire saison 2016 2017

CM 2016 135 annexe

CM 2016 136 modif RI marché couvert opération mon banc à l essai

CM 2016 136 annexe

CM 2016 137 requalification quais subv modification