Conseil municipal du 19 décembre 2013

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Conseil municipal du 19 décembre 2013 à 18h30.

Ordre du jour

  • TARIFS 2014 des services publics municipaux
    Patrick Sedlacek
  • Décision modificative n°7
    Patrick Sedlacek
  • Subvention compensatoire au bénéfice de l’Association Centre d’Animation – avenant n°1
    Michelle Le Floch
  • Subvention compensatoire au bénéfice du Comité de Jumalage – avenant n°2
    M. le Maire
  • Valorisation des travaux en régie 2013
    Patrick Sedlacek
  • Cession d’une partie des parcelles BL 352 et 353 au lieu-dit « La Vigerie » au profit de MARTELL & CO
    Patrick Sedlacek
  • Avenant n°2 à la convention constitutive du GIP « cuisine publique de Cognac »
    Nathalie Lacroix
  • Adhésion au SDITEC (Syndicat Départemental pour l’Informatique et les Technologies de Communication)
    Patrick Sedlacek
  • Redevances et droits de passage sur le Domaine public
    Jean-François Valegeas
  • Enquête publique – Aménagement par le Conseil Général de la Charente d’une voie douce en Charente entre les communes de Saint Yrieix sur Charente et de Merpins
    M. le Maire
  • Enquête publique – Périmètre de protection des captages de Port-Boutiers
    Simon Clavurier
  • Prestations des services municipaux au profit de GRAND COGNAC Communauté de Communes – convention 2013-2014
    Patrick Sedlacek
  • Emission Midi en France – remboursement de frais d’hébergement de l’équipe de production R&G
    M. le Maire
  • Incorporation dans le domaine public de voiries du programme d’aménagement du domaine de Chatenay – convention avec la SCI FRANS
    Jean-François Valegeas
  • Collecte et traitement des déchets issus des produits textiles d’habillement, des chaussures et du linge de maison neufs destinés aux ménages - Convention d’adhésion avec Eco TLC
    Simon Clavurier
  • Traitement et recyclage des lampes usagées – conventions avec OCAD3E et RECYLUM
    Simon Clavurier
  • Fourniture et livraison de panneaux de signalisation de police et d’accessoires de signalisation – attribution du marché procédure adaptée V2013.145
    Simon Clavurier
  • Fourniture et livraison d’articles de peinture – attribution du marché procédure adaptée GC2013.020
    Simon Clavurier
  • Approvisionnement de carburants stockés : GNR, GAZOLE, FIOUL domestique et fourniture de lubrifiants – attribution du marché procédure adaptée GC2013.030
    Simon Clavurier
  • Fourniture et livraison d’articles de quincaillerie – attribution du marché procédure adaptée GC2013.035
    Simon Clavurier
  • Fourniture et livraison d’articles de matériaux de voirie de construction – attribution du marché procédure adaptée GC2013.015
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 19 décembre 2013

Délibérations

2013 166 décision modificative 7
2013 167 convention prestation services Grand Cognac
Tarifs 2014 voté en conseil municipal du 19 décembre 2013
2013 169 subvention CENTRE ANIMATION
2013 170 subvention COMITE JUMELAGE
2013 171 comptabilisation 2013 régie
2013 172 cession BL352 et 353 à MARTELL Vigerie
2013 173 avenant convention GIP
2013 174 adhésion au SDITEC
2013 175 redevances et droits passage domaine public
2013 176 enquête publique Voie douce
2013 177 enquête publique Port Boutiers
2013 178 remboursement émission Midi en France
2013 179 incorp dom public conv SCI FRANS
2013 180 collecte produits textiles conv ECO TLC
2013 181 recyclage lampes usagées conv OCAD3E et RECYLUM
2013 182 marché panneaux signalisation
2013 183 marché peinture
2013 184 marché carburants
2013 185 marché quincaillerie
2013 186 marchés matériaux voirie
2013 187 marché nettoyage musées
2013 188 marché plomberie
2013 189 cession Vigerie à Martell (annule 172)