Conseil municipal du 18 septembre 2014

0 vote

Conseil municipal du jeudi 18 septembre 2014, 18h30 à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Règlement intérieur du conseil municipal
    M. le Maire
  • Décision modificative n° 4
    Patrick Sedlacek
  • Délégation de service public – Rapports annuels d’exploitation des délégataires de service public de la Ville (Golf de cognac, Théâtre municipal, Port de Plaisance)
    M. le Maire
  • Actualisation de la taxe locale sur la consommation finale d’électricité
    Patrick Sedlacek
  • Cession de deux parcelles de terrain rue Lohmeyer au profit de la CAF et du Conseil Général de la Charente
    Patrick Sedlacek
  • Marchés publics – V2014.040 collecte et évacuation des déchets ménagers et assimilés – exploitation et gestion de la déchetterie
    M. le Maire
  • Les nouvelles activités périscolaires liées à la réforme des rythmes scolaires – Convention avec la Communauté de Communes GRAND COGNAC
    Nathalie Lacroix
  • Accueil périscolaire – Modification du règlement intérieur
    Nathalie Lacroix
  • Accueil de loisirs sans hébergement – Modification du règlement intérieur
    Nathalie Lacroix
  • Patinoire – Saison 2014 – 2015 – Modification des tarifs
    Romuald Carry
  • Tarifs du Local Résidentiel de Crouin – Octobre 2014 à décembre 2015
    Romuald Carry
  • Admission en non-valeur
    Patrick Sedlacek
  • Remise gracieuse
    Patrick Sedlacek
  • Demande de subvention des archives municipales à la DRAC – Projet de numérisation des négatifs du fonds photographique GOGUET
    Gérard Jouannet
  • Modification du règlement portant sur les marchés de plein vent
    Danielle Jourzac
  • Personnel Ville – Emplois d’avenir – Avenant
    Olivier Touboul
  • Régularisation des heures supplémentaires de nuit – Additif
    Olivier Touboul
  • Représentants du personnel au sein du Comité Technique
    Olivier Touboul
  • Représentants du personnel au sein du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail
    Olivier Touboul
  • Projet de vente d’un logement situé 15 et 16 impasse de l’Ormeau par le SMAGVC
    Patrick Sedlacek
  • Projet de vente par la SA d’HLM LE FOYER de 16 logements sis 161 et 163 avenue Victor Hugo – Avis du Conseil Municipal
    Patrick Sedlacek
  • Marchés publics - GC 2014.020 - Fourniture de végétaux de pépinières
    Simon Clavurier
  • Marchés publics – GC 2014.025 - Fourniture et livraison de produits d’entretien
    Simon Clavurier
  • Marchés publics – V 2014.10 – Aménagement des abords de la salle de concert « Les Abattoirs »
    Simon Clavurier
  • Convention constitutive d’un groupement de commande
    Simon Clavurier
  • Cession de matériel réformé excédant une valeur vénale de 4 600 € - Détermination du prix d’enchère minimum
    Patrick Sedlacek
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

Conseil municipal 18 septembre 2014

Délibérations

2014 121 decision modificative4
2014 122 Règlement Intérieur du conseil
2014 124 taxe locale consom électricité
2014 125 cession rue Lohmeyer à CAF et CG
2014 126 marché collecte déchets V2014 040
2014 127 convention activités périscolaires
2014 128 modif Règlement Intérieur accueil périscolaire
2014 129 modif Règlement Intérieur accueils loisirs
2014 130 patinoire tarifs 2014 2015
2014 131 tarifs Local collectif résidentiel crouin
2014 132 admission non valeur
2014 133 demande remise gracieuse ARCADOM
2014 134 demande subvention archives fonds Goguet
2014 135 modif règlement marché plein vent
2014 136 personnel emplois avenir
2014 137 régulation heures supplémentaires nuit additif
2014 138 représentants personnel au Comité Technique
2014 139 représentants personnel au CHS
2014 140 vente par SMAGVC logt impasse ormeau
2014 141 vente par LE FOYER logements avenue V.Hugo
2014 142 marchés végétaux PA GC2014 020
2014 143 marché produit entretien GC2014 025
2014 144 marché abords abattoirs PA V2014 10
2014 145 convention constitutive GIP avenant prolongation
2014 146 cession matériel
2014 147 annule 2014 130 tarifs patinoire
Revenir en haut