Conseil municipal du 18 octobre 2018

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Les conseillers municipaux se sont réunis à l’Hôtel de ville, salle du conseil, jeudi 18 octobre à 18 h 30.

Ordre du jour

  1. Adhésion à l’association des maires de France, non renouvellement à compter de 2019, monsieur le maire ;
  2. Décision modificative numéro 4, budget principal, exercice 2018, P. Sedlacek ;
  3. Salle laïque de cimetière de Crouin, règlement intérieur et tarif, C. Guindet ;
  4. Plan de lutte contre le gaspillage alimentaire, règlement intérieur et tarification, N. Lacroix ;
  5. Stationnement payant, voie publique, modification des modalités de fonctionnement du parc en enclos « Salle Verte », monsieur le maire ;
  6. A21, musées, convention de mécénat conclue entre la ville et la société Rémy Martin, G. Jouannet ;
  7. Admissions en créances restreintes, P. Sedlacek ;
  8. Rétrocession à la ville des voiries et espaces verts de l’impasse Maurice Ravel appartenant à la société Le Foyer, J.F. Valegeas ;
  9. Marché V18075, approvisionnement en fournitures de quincaillerie (3 lots), S. Clavurier ;
  10. Déplacement à l’étranger, mandat spécial prise en charge des frais de voyage (Cheiklou Diaby), monsieur le maire ;
  11. A21, personnel, contrat d’apprentissage, O. Touboul.

Questions diverses.

2018.145-non renouvellement adhésion AMF en 2019 -  PDF - 317.1 ko
2018.145-non renouvellement adhésion AMF en 2019
2018.146-décision modificative n°4 -  PDF - 516.5 ko
2018.146-décision modificative n°4
2018.147- salle laïque Crouin - règlement et tarif -  PDF - 318.5 ko
2018.147- salle laïque Crouin - règlement et tarif
2018.147-annexe -  PDF - 70.7 ko
2018.147-annexe
2018.148-Lutte contre gaspillage alimentaire - règlement restauration scol. et tarif -  PDF - 324.8 ko
2018.148-Lutte contre gaspillage alimentaire - règlement restauration scol. et tarif
2018.148-annexe règlement -  PDF - 342.7 ko
2018.148-annexe règlement
2018.148-annexe tarifs -  PDF - 8.6 ko
2018.148-annexe tarifs
2018.149-modification fonctionnement parc enclos Salle Verte -  PDF - 225.1 ko
2018.149-modification fonctionnement parc enclos Salle Verte
2018.150-Musées - conv mécénat Rémy Martin -  PDF - 314.4 ko
2018.150-Musées - conv mécénat Rémy Martin
2018.150-annexe -  PDF - 143.9 ko
2018.150-annexe
2018.151-admissions en créances éteintes -  PDF - 407.2 ko
2018.151-admissions en créances éteintes
2018.152-rétrocession à la Ville voiries imp M. Ravel appartenant à sa Le Foyer -  PDF - 309.2 ko
2018.152-rétrocession à la Ville voiries imp M. Ravel appartenant à sa Le Foyer
2018.152-annexe -  PDF - 422 ko
2018.152-annexe
2018.153-V18075 - fournitures quincaillerie -  PDF - 341.2 ko
2018.153-V18075 - fournitures quincaillerie
2018.154-mandat spécial Burkina Faso - C. Diaby -  PDF - 317.5 ko
2018.154-mandat spécial Burkina Faso - C. Diaby
2018.155-Personnel - contrat d'apprentissage -  PDF - 331.6 ko
2018.155-Personnel - contrat d’apprentissage