Conseil municipal du 18 mai 2017

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Conseil municipal du 18 mai 2017, Hôtel de Ville

Ordre du jour

  • Présentation du compteur connecté Linky par Mme ROGER-CHATREAU d’ENEDIS
  • Décision modificative n°1 – budget principal – exercice 2017
  • Résiliation du bail emphytéotique entre l’Association UA COGNAC FOOTBALL et la Ville de COGNAC
    Patrick Sedlacek
  • Délégation de service public pour l’exploitation du Théâtre de Cognac – Contrat avec l’AVANT-SCENE COGNAC Conformément à l’article L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le rapport et ses annexes ont été transmis 15 jours avant la date du Conseil municipal, soit le 02 mai 2017
    Gérard Jouannet
  • Demande d’aide financière à la Caisse d’Allocation Familiales (CAF) de la Charente pour le fonctionnement de la halte-garderie itinérante « Trampoline »
    Jérôme Texier-Blot
  • Musées – acceptation d’acquisitions
    Gérard Jouannet

Délibérations

CM 2017 07 rapport orientations budgétaires 2017
CM 2017 08 rapport annuel dette municipale délégations au maire au 01 01 2017
CM 2017 09 AP CP bilan 2016 clôture PLUVIAL ET ABATTOIRS modifications
CM 2017 10 soutien investissement public local 2017
CM 2017 11 Schéma directeur accessibilité Agenda accessibilité programmée SDA AD AP réseau TRANSCOM
CM 2017 11 annexe
CM 2017 12 Régime indemnitaire complément délib 106 du 22 juillet 2010
CM 2017 13 Personnel rémunération vacation médecin structures Enfance jeunesse
CM 2017 14 Personnel modification du tableau des effectifs