Ordre du jour
- Présentation du compteur connecté Linky par Mme ROGER-CHATREAU d’ENEDIS
- Décision modificative n°1 – budget principal – exercice 2017
- Résiliation du bail emphytéotique entre l’Association UA COGNAC FOOTBALL et la Ville de COGNAC
Patrick Sedlacek
- Délégation de service public pour l’exploitation du Théâtre de Cognac – Contrat avec l’AVANT-SCENE COGNAC
Conformément à l’article L1411-7 du Code Général des Collectivités Territoriales, le rapport et ses annexes ont été transmis 15 jours avant la date du Conseil municipal, soit le 02 mai 2017
Gérard Jouannet
- Demande d’aide financière à la Caisse d’Allocation Familiales (CAF) de la Charente pour le fonctionnement de la halte-garderie itinérante « Trampoline »
Jérôme Texier-Blot
- Musées – acceptation d’acquisitions
Gérard Jouannet
Délibérations
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- CM 2017 07 rapport orientations budgétaires 2017
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- CM 2017 08 rapport annuel dette municipale délégations au maire au 01 01 2017
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- CM 2017 09 AP CP bilan 2016 clôture PLUVIAL ET ABATTOIRS modifications
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- CM 2017 10 soutien investissement public local 2017
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- CM 2017 11 Schéma directeur accessibilité Agenda accessibilité programmée SDA AD AP réseau TRANSCOM
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- CM 2017 11 annexe
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- CM 2017 12 Régime indemnitaire complément délib 106 du 22 juillet 2010
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- CM 2017 13 Personnel rémunération vacation médecin structures Enfance jeunesse
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- CM 2017 14 Personnel modification du tableau des effectifs