Conseil municipal du 18 juin 2015

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Conseil municipal du 18 juin 2015 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Répartition du Fonds de Péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC)
    Patrick Sedlacek
  • Décision Modificative n°2
    Patrick Sedlacek
  • Création d’une AP/CP pour les travaux de voirie
    Patrick Sedlacek
  • Fermeture de l’école maternelle Jean de la Fontaine – désaffectation des locaux
    Nathalie Lacroix
  • Délégations du Conseil municipal au Maire – modification de la délibération 2014.34
    M. le Maire
  • Stationnement payant – gratuité pour les animations commerciales
    Danielle Jourzac
  • Cession par l’OPH de la Charente « LOGELIA » d’une maison vacante située 97 rue de Marignan – avis du Conseil municipal.
    Patrick Sedlacek
  • Cession par la Ville de COGNAC d’un local commercial situé 46 et 48 avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à M. VERNOUILLET Antoine et Mme BERNANOSE Amandine
    Claude Guindet
  • Tarifs 2015 – modification du tarif des publications de VILLE D’ART et D’HISTOIRE
    Gérard Jouannet
  • Personnel – modification du tableau des effectifs
    Olivier Touboul
  • Marchés publics – V2015.015 – fournitures et exécution de travaux de réfection des couches de roulement de chaussée enrobés coulés à froid – béton bitumineux mince -(rapport sur table – commission d’attribution le 16 juin 2015)
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Procés verbal

PV2015 cm 18 juin

Délibérations

CM 2015 80 répartition FPIC
CM 2015 81 dm2
CM 2015 81 annexe
CM 2015 82 AP CP travaux voirie
CM 2015 83 fermeture J de la Fontaine
CM 2015 84 délégation CM au Maire modif
CM 2015 85 stationnt gratuité pour animations
CM 2015 85 annexe
CM 2015 86 cession LOGELIA
CM 2015 87 cession 46 48 av de Tassigny à VERNOUILLET BERNANOSE
CM 2015 88 modif tarifs 2015 VAH
CM 2015 88 annexe
CM 2015 89 Personnel modif tableau effectifs
CM 2015 90 marché V2015 015 refection chaussées