Ordre du jour
- Plan Local d’Urbanisme
Patrick Sedlacek - Décision modificative n°3
Patrick Sedlacek - Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’USC – avenant n°2 à la
convention financière
Romuald Carry - Subvention compensatoire au bénéfice du Comité de jumelage de Cognac
M. le Maire - 5 Serment de Jumelage – convention avec le Comité de jumelage
M. le Maire - Syndicat Départemental d’Électricité et de Gaz de la Charente (SDEG 16) – travaux d’effacement des réseaux de la rue Bellefonds – participation de la Ville de Cognac
- Jean-François Valegeas
- Démocratie Locale – remplacement de deux élus référents de quartiers
M. le Maire - Indemnités des élus - modifications
M. le Maire - Présentation des rapports annuels 2012 des délégations de service public - Golf de Cognac – Théâtre municipal – Port de plaisance – Cafétéria Espace 3000
M. le Maire - Occupation du Domaine Public – La Brasserie « Le Coq d’Or » - 33 place
François 1er – installation d’un bac dégraisseur Place Jean Monnet à Cognac
Jean-François Hérouard - Musées – mise à jour des tarifs
Gérard Jouannet - Patinoire saison 2013-2014 – modification des tarifs
Romuald Carry - Modification du règlement financier des structures Petite Enfance
Nathalie Lacroix - Personnel – mise en place d’un fonds de secours
M. le Maire - Admissions en non valeur et créances éteintes
Patrick Sedlacek - Marchés publics – Entretien du réseau des eaux pluviales et des ouvrages
annexes – attribution du marché – Procédure Adaptée V2013.060
Simon Clavurier - Rapport sur table : (CAO le 18 juillet) – V2013.095 – réaménagement
intérieur de l’ex-Pôle Emploi pour le CCAS et la Mission Locale de Cognac
Simon Clavurier - Questions diverses