Conseil municipal du 18 juillet 2013

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Conseil municipal le jeudi 18 juillet 2013 à 18h30, salle du conseil à l’Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Plan Local d’Urbanisme
    Patrick Sedlacek
  • Décision modificative n°3
    Patrick Sedlacek
  • Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’USC – avenant n°2 à la convention financière
    Romuald Carry
  • Subvention compensatoire au bénéfice du Comité de jumelage de Cognac
    M. le Maire
  • 5 Serment de Jumelage – convention avec le Comité de jumelage
    M. le Maire
  • Syndicat Départemental d’Électricité et de Gaz de la Charente (SDEG 16) – travaux d’effacement des réseaux de la rue Bellefonds – participation de la Ville de Cognac
  • Jean-François Valegeas
  • Démocratie Locale – remplacement de deux élus référents de quartiers
    M. le Maire
  • Indemnités des élus - modifications
    M. le Maire
  • Présentation des rapports annuels 2012 des délégations de service public - Golf de Cognac – Théâtre municipal – Port de plaisance – Cafétéria Espace 3000
    M. le Maire
  • Occupation du Domaine Public – La Brasserie « Le Coq d’Or » - 33 place François 1er – installation d’un bac dégraisseur Place Jean Monnet à Cognac
    Jean-François Hérouard
  • Musées – mise à jour des tarifs
    Gérard Jouannet
  • Patinoire saison 2013-2014 – modification des tarifs
    Romuald Carry
  • Modification du règlement financier des structures Petite Enfance
    Nathalie Lacroix
  • Personnel – mise en place d’un fonds de secours
    M. le Maire
  • Admissions en non valeur et créances éteintes
    Patrick Sedlacek
  • Marchés publics – Entretien du réseau des eaux pluviales et des ouvrages annexes – attribution du marché – Procédure Adaptée V2013.060
    Simon Clavurier
  • Rapport sur table : (CAO le 18 juillet) – V2013.095 – réaménagement intérieur de l’ex-Pôle Emploi pour le CCAS et la Mission Locale de Cognac
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 18 juillet 2013 - PDF - 713.9 ko
Conseil municipal 18 juillet 2013

Délibérations

2013 96 Plan Local Urbanisme - PDF - 4 Mo
2013 96 Plan Local Urbanisme
2013 97 Décision modificative n°3 - PDF - 1.3 Mo
2013 97 Décision modificative n°3
2013 98 Subvention USC Avenant n°2 - PDF - 729.6 ko
2013 98 Subvention USC Avenant n°2
2013 99 Subvention comité de jumelage - PDF - 1.1 Mo
2013 99 Subvention comité de jumelage
2013 100 Serment de jumelage Conv comité de jumelage - PDF - 2.7 Mo
2013 100 Serment de jumelage Conv comité de jumelage
2013 101 SDEG rue bellefonds - PDF - 2.2 Mo
2013 101 SDEG rue bellefonds
2013 102 Démocratie locale Remplacement de deux élus référent - PDF - 614.2 ko
2013 102 Démocratie locale Remplacement de deux élus référent
2013 103 Indemnités des élus - PDF - 856.3 ko
2013 103 Indemnités des élus
2013 104 DSP rapports annuels 2012 - PDF - 611.3 ko
2013 104 DSP rapports annuels 2012
2013 105 Occ dom publ Brasserie le Coq d Or - PDF - 1.2 Mo
2013 105 Occ dom publ Brasserie le Coq d Or
2013 106 Musées Mise à jour des tarifs - PDF - 475.4 ko
2013 106 Musées Mise à jour des tarifs
2013 107 Patinoire Modif des tarifs 2013 2014 - PDF - 968 ko
2013 107 Patinoire Modif des tarifs 2013 2014
2013 108 Modif reglement financier structures petite enfance - PDF - 3.1 Mo
2013 108 Modif reglement financier structures petite enfance
2013 109 Fonds de secours personnel - PDF - 838.2 ko
2013 109 Fonds de secours personnel
2013 110 Adm non Valeur et créances eteintes - PDF - 1.1 Mo
2013 110 Adm non Valeur et créances eteintes
2013 111 Entretien réseau des eaux pluviales PA V 2013 060 - PDF - 731.2 ko
2013 111 Entretien réseau des eaux pluviales PA V 2013 060