Ordre du jour

• Plan Local d’Urbanisme
  Patrick Sedlacek
• Décision modificative n°3
  Patrick Sedlacek
• Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’USC – avenant n°2 à la convention financière
  Romuald Carry
• Subvention compensatoire au bénéfice du Comité de jumelage de Cognac
  M. le Maire
• 5 Serment de Jumelage – convention avec le Comité de jumelage
  M. le Maire
• Syndicat Départemental d’Électricité et de Gaz de la Charente (SDEG 16) – travaux d’effacement des réseaux de la rue Bellefonds – participation de la Ville de Cognac
• Jean-François Valegeas
• Démocratie Locale – remplacement de deux élus référents de quartiers
  M. le Maire
• Indemnités des élus - modifications
  M. le Maire
• Présentation des rapports annuels 2012 des délégations de service public - Golf de Cognac – Théâtre municipal – Port de plaisance – Cafétéria Espace 3000
  M. le Maire
• Occupation du Domaine Public – La Brasserie « Le Coq d’Or » - 33 place François 1^er – installation d’un bac dégraisseur Place Jean Monnet à Cognac
  Jean-François Hérouard
• Musées – mise à jour des tarifs
  Gérard Jouannet
• Patinoire saison 2013-2014 – modification des tarifs
  Romuald Carry
• Modification du règlement financier des structures Petite Enfance
  Nathalie Lacroix
• Personnel – mise en place d’un fonds de secours
  M. le Maire
• Admissions en non valeur et créances éteintes
  Patrick Sedlacek
• Marchés publics – Entretien du réseau des eaux pluviales et des ouvrages annexes – attribution du marché – Procédure Adaptée V2013.060
  Simon Clavurier
• Rapport sur table : (CAO le 18 juillet) – V2013.095 – réaménagement intérieur de l’ex-Pôle Emploi pour le CCAS et la Mission Locale de Cognac
  Simon Clavurier
• Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Délibérations