Ordre du jour

• Plan Local d’Urbanisme
  Patrick Sedlacek
• Décision modificative n°3
  Patrick Sedlacek
• Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’USC – avenant n°2 à la convention financière
  Romuald Carry
• Subvention compensatoire au bénéfice du Comité de jumelage de Cognac
  M. le Maire
• 5 Serment de Jumelage – convention avec le Comité de jumelage
  M. le Maire
• Syndicat Départemental d’Électricité et de Gaz de la Charente (SDEG 16) – travaux d’effacement des réseaux de la rue Bellefonds – participation de la Ville de Cognac
• Jean-François Valegeas
• Démocratie Locale – remplacement de deux élus référents de quartiers
  M. le Maire
• Indemnités des élus - modifications
  M. le Maire
• Présentation des rapports annuels 2012 des délégations de service public - Golf de Cognac – Théâtre municipal – Port de plaisance – Cafétéria Espace 3000
  M. le Maire
• Occupation du Domaine Public – La Brasserie « Le Coq d’Or » - 33 place François 1^er – installation d’un bac dégraisseur Place Jean Monnet à Cognac
  Jean-François Hérouard
• Musées – mise à jour des tarifs
  Gérard Jouannet
• Patinoire saison 2013-2014 – modification des tarifs
  Romuald Carry
• Modification du règlement financier des structures Petite Enfance
  Nathalie Lacroix
• Personnel – mise en place d’un fonds de secours
  M. le Maire
• Admissions en non valeur et créances éteintes
  Patrick Sedlacek
• Marchés publics – Entretien du réseau des eaux pluviales et des ouvrages annexes – attribution du marché – Procédure Adaptée V2013.060
  Simon Clavurier
• Rapport sur table : (CAO le 18 juillet) – V2013.095 – réaménagement intérieur de l’ex-Pôle Emploi pour le CCAS et la Mission Locale de Cognac
  Simon Clavurier
• Questions diverses

Compte-rendu de la séance

Conseil municipal 18 juillet 2013

Délibérations

2013 96 Plan Local Urbanisme

2013 97 Décision modificative n°3

2013 98 Subvention USC Avenant n°2

2013 99 Subvention comité de jumelage

2013 100 Serment de jumelage Conv comité de jumelage

2013 101 SDEG rue bellefonds

2013 102 Démocratie locale Remplacement de deux élus référent

2013 103 Indemnités des élus

2013 104 DSP rapports annuels 2012

2013 105 Occ dom publ Brasserie le Coq d Or

2013 106 Musées Mise à jour des tarifs

2013 107 Patinoire Modif des tarifs 2013 2014

2013 108 Modif reglement financier structures petite enfance

2013 109 Fonds de secours personnel

2013 110 Adm non Valeur et créances eteintes

2013 111 Entretien réseau des eaux pluviales PA V 2013 060