Ordre du jour
- ACV - ACTION CŒUR DE VILLE – avenant 3 à la convention de déploiement, M. LE MAIRE
- ACV - Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - extension, M. LE MAIRE
- Politique de la Ville - Contrat de Ville 2015-2022 – Protocole d’engagements réciproques et renforcés, M. LE MAIRE
- ACV - Retrait de l’adhésion de la Ville de COGNAC à l’Union des Centres de Santé et de Prévention de la Charente (UDCSP16) – création d’un centre municipal de santé, M. LE MAIRE
- Décision modificative n°6, P. SEDLACEK
- INFO 16 – reprise en régie des activités - création de postes et acceptation du boni de liquidation, M. LE MAIRE
- TARIFS 2020 des services publics, P. SEDLACEK
- Subvention de fonctionnement anticipée au CCAS avant le vote du budget primitif 2020, P. SEDLACEK
- Adhésion à une cotisation optionnelle annuelle de l’Agence Technique de la Charente (ATD16), P. SEDLACEK
- Cirques et spectacles itinérants – refonte du règlement intérieur, C. LE LAIN
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) – Eau potable – Assainissement collectif et non collectif, S. CLAVURIER
- Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) – Élimination des déchets et assimilés, S. CLAVURIER
- Rapport d’activités 2018 de l’Agglomération de GRAND COGNAC, M. LE MAIRE
- Avis sur les rapports 18-19-20-21 et 22 de la CLECT du 14 novembre 2019, P. SEDLACEK
- Cession de l’ensemble immobilier rue des Gabariers – BL319 et 321p- à la société A. de FUSSIGNY, C. GUINDET
- Offre unilatérale de concours pour la réalisation d’une voirie rue Basse St Martin - Modification de la convention Ville de Cognac – Société Martell, JF. VALEGEAS
- Mise en compatibilité du PLU de Cherves Richemont, C. GUINDET
- Marché 19045V – mise en conformité restaurant et sanitaires école P. Bert – nouvelle procédure suite à renoncement n°19015V, S. CLAVURIER
- Marché V17015 - nettoyage des bâtiments de la Ville de COGNAC, S. CLAVURIER
- Marché GC2015.010 – Exploitation des installations thermiques des bâtiments de la Ville et de GRAND COGNAC – précision sur la délibération d’attribution, S. CLAVURIER
- Personnel - Mise en place indemnité « Régie » dans le cadre du RIFSEEP, O. TOUBOUL
- Personnel – Ville d’Art et d’Histoire – recours à des agents vacataires pour la fonction de guide conférencier, O. TOUBOUL
- Personnel - participation financière à la protection sociale complémentaire des agents – risque prévoyance, O. TOUBOUL
Questions diverses.
Délibérations
- 2019.169- ACV - avenant 3 conv déploiement
- 2019.169- annexe
- 2019.170- ORT - extension
- 2019.170- annexe
- 2019.170- ORT - extension
- 2019.171- Contrat de Ville 2015-2022 - protocole engagts. renforcés
- 2019.171- annexe
- 2019.172- retrait adhésion UDCSP16 - création centre de santé municipal
- 2019.173- décision modificative n°6
- 2019.174- INFO 16 reprise régie activités -boni liquidation - création postes
- 2019.175- tarifs 2020 des services publics
- 2019.175- GUIDE DES TARIFS
- 2019.176- subv fonct. au CCAS avant vote budget 2020
- 2019.177- Marché GC2015.010 - installations thermiques
- 2019.178- Marché V17015 - nettoyage bât. Ville
- 2019.179- participation financière protec. sociale compl. MNT
- 2019.180- Personnel - RIFSEEP - mise en place indemnité régie
- 2019.181- adhésion cotision optionnelle ATD16
- 2019.182- ciques et spectacles itinérants - règlement
- 2019.182- annexe
- 2019.183- RPQS 2018 eau potable et assainissement
- 2019.183- annexe
- 2019.184 - RPQS 2018 services déchets
- 2019.184- annexe
- 2019.185- rapports activités 2018 GRAND COGNAC
- 2019.186- avis sur rapport CLECT
- 2019.186- annexe
- 2019.187- cession rue des Gabariers BL319 et 321p à FUSSIGNY
- 2019.187- annexe
- 2019.188 - travaux rue Basse St Martin - modif conv Ville-Martell
- 2019.189 - PLU Cherves Richemont
- 2019.190 - Marché 19045V - conformité restaurant et sanitaires P. Bert
- 2019.191- Personnel - VAH