Ordre du jour

1. ACV - ACTION CŒUR DE VILLE – avenant 3 à la convention de déploiement, M. LE MAIRE
2. ACV - Opération de Revitalisation du Territoire (ORT) - extension, M. LE MAIRE
3. Politique de la Ville - Contrat de Ville 2015-2022 – Protocole d’engagements réciproques et renforcés, M. LE MAIRE
4. ACV - Retrait de l’adhésion de la Ville de COGNAC à l’Union des Centres de Santé et de Prévention de la Charente (UDCSP16) – création d’un centre municipal de santé, M. LE MAIRE
5. Décision modificative n°6, P. SEDLACEK
6. INFO 16 – reprise en régie des activités - création de postes et acceptation du boni de liquidation, M. LE MAIRE
7. TARIFS 2020 des services publics, P. SEDLACEK
8. Subvention de fonctionnement anticipée au CCAS avant le vote du budget primitif 2020, P. SEDLACEK
9. Adhésion à une cotisation optionnelle annuelle de l’Agence Technique de la Charente (ATD16), P. SEDLACEK
10. Cirques et spectacles itinérants – refonte du règlement intérieur, C. LE LAIN
11. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) – Eau potable – Assainissement collectif et non collectif, S. CLAVURIER
12. Rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) – Élimination des déchets et assimilés, S. CLAVURIER
13. Rapport d’activités 2018 de l’Agglomération de GRAND COGNAC, M. LE MAIRE
14. Avis sur les rapports 18-19-20-21 et 22 de la CLECT du 14 novembre 2019, P. SEDLACEK
15. Cession de l’ensemble immobilier rue des Gabariers – BL319 et 321p- à la société A. de FUSSIGNY, C. GUINDET
16. Offre unilatérale de concours pour la réalisation d’une voirie rue Basse St Martin - Modification de la convention Ville de Cognac – Société Martell, JF. VALEGEAS
17. Mise en compatibilité du PLU de Cherves Richemont, C. GUINDET
18. Marché 19045V – mise en conformité restaurant et sanitaires école P. Bert – nouvelle procédure suite à renoncement n°19015V, S. CLAVURIER
19. Marché V17015 - nettoyage des bâtiments de la Ville de COGNAC, S. CLAVURIER
20. Marché GC2015.010 – Exploitation des installations thermiques des bâtiments de la Ville et de GRAND COGNAC – précision sur la délibération d’attribution, S. CLAVURIER
21. Personnel - Mise en place indemnité « Régie » dans le cadre du RIFSEEP, O. TOUBOUL
22. Personnel – Ville d’Art et d’Histoire – recours à des agents vacataires pour la fonction de guide conférencier, O. TOUBOUL
23. Personnel - participation financière à la protection sociale complémentaire des agents – risque prévoyance, O. TOUBOUL

Questions diverses.

Délibérations