Conseil municipal du 18 décembre 2014

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Conseil municipal du 18 décembre 2014 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Présentation des projets d’aménagement du site Monnet - exposés des deux candidats
  • Présentation de l’accord-cadre du contrat de ville 2015-2021 de Grand Cognac pour le quartier prioritaire de Crouin
    M. Le Maire
  • TARIFS 2015 des services publics municipaux
    Patrick Sedlacek
  • Création d’un nouveau tarif de stationnement pour les résidents
    Jean-François Valegeas
  • Décision modificative n°7
    Patrick Sedlacek
  • Comptabilisation des travaux en régie - exercice 2014
    Patrick Sedlacek
  • Association COGNAC BLUES PASSIONS – subvention exceptionnelle pour 2014
    Gérard Jouannet
  • Cession local commercial sis 46 bd de Lattre de Tassigny à M. et Mme BIGNOLES
    Patrick Sedlacek
  • Cession logement sis 2 rue Jacques Prévert / 46 bd des Borderies à M. et Mme HSINI
    Patrick Sedlacek
  • DSP pour la gestion et l’exploitation du Théâtre municipal – avenant n°1
    Gérard Jouannet
  • Personnel Ville – Création d’un poste de chargé de communication - publication
    Olivier Touboul
  • Prestations de services d’assurances de la Ville et du CCAS – attribution du marché V2014.130 - Procédure d’appel d’offres ouvert
    Simon Clavurier
  • Désignation des représentants des collectivités territoriales au Conseil d’Administration des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement (EPLE)
    M. Le Maire
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

PV2014 cm 18 décembre

Délibérations

2014 181 politique de la ville accord cadre GDC CROUIN
2014 182 décision modificative 7
2014 183 tarifs 2015
2014 184 tarif stationnement résident
2014 185 cession HSINI
2014 186 cession BIGNOLES
2014 187 comptabilisation travaux régie 2014
2014 188 assoc BLUES PASSION subv exception
2014 189 DSP Théatre avenant 1
2014 190 personnel création poste chargé comm
2014 191 marché assurances V2014 130
2014 192 désignation représentants EPLE