Conseil municipal du 18 décembre 2014

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Conseil municipal du 18 décembre 2014 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Présentation des projets d’aménagement du site Monnet - exposés des deux candidats
  • Présentation de l’accord-cadre du contrat de ville 2015-2021 de Grand Cognac pour le quartier prioritaire de Crouin
    M. Le Maire
  • TARIFS 2015 des services publics municipaux
    Patrick Sedlacek
  • Création d’un nouveau tarif de stationnement pour les résidents
    Jean-François Valegeas
  • Décision modificative n°7
    Patrick Sedlacek
  • Comptabilisation des travaux en régie - exercice 2014
    Patrick Sedlacek
  • Association COGNAC BLUES PASSIONS – subvention exceptionnelle pour 2014
    Gérard Jouannet
  • Cession local commercial sis 46 bd de Lattre de Tassigny à M. et Mme BIGNOLES
    Patrick Sedlacek
  • Cession logement sis 2 rue Jacques Prévert / 46 bd des Borderies à M. et Mme HSINI
    Patrick Sedlacek
  • DSP pour la gestion et l’exploitation du Théâtre municipal – avenant n°1
    Gérard Jouannet
  • Personnel Ville – Création d’un poste de chargé de communication - publication
    Olivier Touboul
  • Prestations de services d’assurances de la Ville et du CCAS – attribution du marché V2014.130 - Procédure d’appel d’offres ouvert
    Simon Clavurier
  • Désignation des représentants des collectivités territoriales au Conseil d’Administration des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement (EPLE)
    M. Le Maire
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

PV2014 cm 18 décembre - PDF - 834.4 ko
PV2014 cm 18 décembre

Délibérations

2014 181 politique de la ville accord cadre GDC CROUIN - PDF - 1.9 Mo
2014 181 politique de la ville accord cadre GDC CROUIN
2014 182 décision modificative 7 - PDF - 2 Mo
2014 182 décision modificative 7
2014 183 tarifs 2015 - PDF - 1.5 Mo
2014 183 tarifs 2015
2014 184 tarif stationnement résident - PDF - 341.2 ko
2014 184 tarif stationnement résident
2014 185 cession HSINI - PDF - 879.6 ko
2014 185 cession HSINI
2014 186 cession BIGNOLES - PDF - 202.1 ko
2014 186 cession BIGNOLES
2014 187 comptabilisation travaux régie 2014 - PDF - 141.9 ko
2014 187 comptabilisation travaux régie 2014
2014 188 assoc BLUES PASSION subv exception - PDF - 767.1 ko
2014 188 assoc BLUES PASSION subv exception
2014 189 DSP Théatre avenant 1 - PDF - 181.7 ko
2014 189 DSP Théatre avenant 1
2014 190 personnel création poste chargé comm - PDF - 722.2 ko
2014 190 personnel création poste chargé comm
2014 191 marché assurances V2014 130 - PDF - 851.4 ko
2014 191 marché assurances V2014 130
2014 192 désignation représentants EPLE - PDF - 681.7 ko
2014 192 désignation représentants EPLE