Ordre du jour

• Présentation des projets d’aménagement du site Monnet - exposés des deux candidats
• Présentation de l’accord-cadre du contrat de ville 2015-2021 de Grand Cognac pour le quartier prioritaire de Crouin
  M. Le Maire
• TARIFS 2015 des services publics municipaux
  Patrick Sedlacek
• Création d’un nouveau tarif de stationnement pour les résidents
  Jean-François Valegeas
• Décision modificative n°7
  Patrick Sedlacek
• Comptabilisation des travaux en régie - exercice 2014
  Patrick Sedlacek
• Association COGNAC BLUES PASSIONS – subvention exceptionnelle pour 2014
  Gérard Jouannet
• Cession local commercial sis 46 bd de Lattre de Tassigny à M. et M^me BIGNOLES
  Patrick Sedlacek
• Cession logement sis 2 rue Jacques Prévert / 46 bd des Borderies à M. et M^me HSINI
  Patrick Sedlacek
• DSP pour la gestion et l’exploitation du Théâtre municipal – avenant n°1
  Gérard Jouannet
• Personnel Ville – Création d’un poste de chargé de communication - publication
  Olivier Touboul
• Prestations de services d’assurances de la Ville et du CCAS – attribution du marché V2014.130 - Procédure d’appel d’offres ouvert
  Simon Clavurier
• Désignation des représentants des collectivités territoriales au Conseil d’Administration des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement (EPLE)
  M. Le Maire
• Questions diverses

Procès verbal de la séance

PV2014 cm 18 décembre

Délibérations

2014 181 politique de la ville accord cadre GDC CROUIN

2014 182 décision modificative 7

2014 183 tarifs 2015

2014 184 tarif stationnement résident

2014 185 cession HSINI

2014 186 cession BIGNOLES

2014 187 comptabilisation travaux régie 2014

2014 188 assoc BLUES PASSION subv exception

2014 189 DSP Théatre avenant 1

2014 190 personnel création poste chargé comm

2014 191 marché assurances V2014 130

2014 192 désignation représentants EPLE