Conseil municipal du 17 décembre 2020

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Conformément aux consignes sanitaires en vigueur, cette séance s’est tenue à huis clos, la vidéo est disponible dans cet article.

Ordre du jour

  1. ST urbanisme : Campagne incitative pour le ravalement des façades et la rénovation des devantures commerciales – adoption du règlement, M. le MAIRE ;
  2. ST urbanisme : Offre de concours pour travaux de ravalement de façade parcelle BL307 rue des Gabariers – convention avec la SAS de FUSSIGNY, Gilles PREVOT ;
  3. ST urbanisme : Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine, M. le MAIRE ;
  4. ST urbanisme : Vente de l’ancienne usine des eaux, Carole VANDEVOORDE ;
  5. Commerce : Convention de partenariat Ville - CCI de la Charente, Carole VANDEVOORDE ;
  6. Finances : Décision modificative n°4 - budget principal , Yannick LAURENT ;
  7. Finances : Admission en non valeur - correctif à la délibération du 24 septembre 2020, Yannick LAURENT ;
  8. Direction Générale : Délégation de Service Public (DSP) du GOLF - avenant n°4 - prolongation de durée de 6 mois, Yannick LAURENT ;
  9. Sécurité / Occupation du domaine public : Forfait de Post-Stationnement - renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI), M. le MAIRE ;
  10. Vie Associative Sports : Convention d’Objectif et de Moyens avec la SCIC BELLE FACTORY, Brigitte ESTEVE BELLEBEAU ;
  11. Vie Associative Sports : Fermeture anticipée de la patinoire - remboursement de tickets, Florent-José RODRIGUES ;
  12. Finances : Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Eaux pluviales, Yannick LAURENT ;
  13. Pôle Enfance Jeunesse : Travaux d’aménagement Unité Enseignement Maternelle Autisme - École Saint-Exupéry - convention avec l’Espace d’Insertion en Région de Cognac (EIRC), Nadège SKOLLER ;
  14. Ressources Humaines : Création de poste d’assistante de direction du Maire, Yannick LAURENT ;
  15. Ressources Humaines : Adhésion au contrat de groupe CDG16 « assurance statutaire », Yannick LAURENT ;
  16. Marchés Publics : Prestations de service de nettoyage de bâtiments - AOO n°20035V, Patrice BOISSON ;
  17. Marchés Publics : Convention de Prestations des services municipaux au profit du GIP Cuisine Publique de Cognac, Patrice BOISSON ;
  18. Marchés Publics : Accord-cadre de fourniture d’électricité et de gaz naturel – AOO N°20015V, Patrice BOISSON ;
  19. Direction Générale : Modification des représentations du Conseil Municipal, M. le MAIRE.

Délibérations

INFO PUBLIC - CR CM 17 déc 2020
2020.150- Convention partenariat avec CCI
2020.150- annexe
2020.151- décision modificative n°4
2020.152- DSP du GOLF - avenant n°4 - prolongation
2020.152- annexe
2020.153- Fermeture anticipée patinoire - remboursement
2020.154- Personnel - création poste assistante de direction
2020.155- Personnel - Adhésion assurance statutaire CDG16
2020.156- FPS - renouvellement convention ANTAI
2020.156- annexe
2020.157- Cession ancienne usine des eaux AT233 et 234 à SCI DU COMPTOIR
2020.157- annexe
2020.158- Conv. partenariat Fondation du Patrimoine
2020.158- annexe
2020.159- ravalement façade BL307 offre concours DE FUSSIGNY
2020.159- annexe 1
2020.159- annexe 2
2020.160- Campagne ravalement façades - règlement
2020.160- annexe
2020.160- annexe
2020.161 - admission en non valeur - complément délib 2020.104
2020.162 - conv object. et moyens avec BELLE FACTORY - subvention 2020
2020.162-Annexe
2020.163 - approbation rapport CLECT gestion eaux pluviales
2020.163-Annexe
2020.164 - conv GD COGNAC - délégation compétence gestion eaux pluviales urbaines
2020.164-Annexe
2020.165 - Travaux école St Exupéry - conv EIRC
2020.165-Annexe
2020.166 - marché nettoyage n°20035V - Derichebourg
2020.167 - conv prestations des services avec GIP
2020.167-Annexe
2020.168 - accord cadre fourniture electricité et gaz - aoo n°20015V
2020.169 - Modif représentations du conseil - centre d’animation
2020.170 - ouverture des dimanches 2021 - modif délib 2020.134

Information au public

INFO PUBLIC - CR CM 17 déc 2020
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