Ordre du jour
- ST urbanisme : Campagne incitative pour le ravalement des façades et la rénovation des devantures commerciales – adoption du règlement, M. le MAIRE ;
- ST urbanisme : Offre de concours pour travaux de ravalement de façade parcelle BL307 rue des Gabariers – convention avec la SAS de FUSSIGNY, Gilles PREVOT ;
- ST urbanisme : Convention de partenariat avec la Fondation du Patrimoine, M. le MAIRE ;
- ST urbanisme : Vente de l’ancienne usine des eaux, Carole VANDEVOORDE ;
- Commerce : Convention de partenariat Ville - CCI de la Charente, Carole VANDEVOORDE ;
- Finances : Décision modificative n°4 - budget principal , Yannick LAURENT ;
- Finances : Admission en non valeur - correctif à la délibération du 24 septembre 2020, Yannick LAURENT ;
- Direction Générale : Délégation de Service Public (DSP) du GOLF - avenant n°4 - prolongation de durée de 6 mois, Yannick LAURENT ;
- Sécurité / Occupation du domaine public : Forfait de Post-Stationnement - renouvellement de la convention avec l’Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (ANTAI), M. le MAIRE ;
- Vie Associative Sports : Convention d’Objectif et de Moyens avec la SCIC BELLE FACTORY, Brigitte ESTEVE BELLEBEAU ;
- Vie Associative Sports : Fermeture anticipée de la patinoire - remboursement de tickets, Florent-José RODRIGUES ;
- Finances : Approbation du rapport de la Commission Locale d’évaluation des Charges Transférées (CLECT) - Eaux pluviales, Yannick LAURENT ;
- Pôle Enfance Jeunesse : Travaux d’aménagement Unité Enseignement Maternelle Autisme - École Saint-Exupéry - convention avec l’Espace d’Insertion en Région de Cognac (EIRC), Nadège SKOLLER ;
- Ressources Humaines : Création de poste d’assistante de direction du Maire, Yannick LAURENT ;
- Ressources Humaines : Adhésion au contrat de groupe CDG16 « assurance statutaire », Yannick LAURENT ;
- Marchés Publics : Prestations de service de nettoyage de bâtiments - AOO n°20035V, Patrice BOISSON ;
- Marchés Publics : Convention de Prestations des services municipaux au profit du GIP Cuisine Publique de Cognac, Patrice BOISSON ;
- Marchés Publics : Accord-cadre de fourniture d’électricité et de gaz naturel – AOO N°20015V, Patrice BOISSON ;
- Direction Générale : Modification des représentations du Conseil Municipal, M. le MAIRE.