Conseil municipal du 17 décembre 2015

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Conseil municipal du 17 décembre 2015 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Evaluation du Label Bien Vieillir – programme des Villes Amies des Ainés
    Françoise Mandeau
  • Tarifs 2016 des services publics municipaux
    Patrick Sedlacek
  • Décision modificative n°6
    Patrick Sedlacek
  • Comptabilisation des travaux en régie – exercice 2015
    Patrick Sedlacek
  • Ouverture des commerces de détails le dimanche – avis du Conseil municipal
    Danielle Jourzac
  • Animations de fin d’année – répartition des subventions aux associations de commerçants
    Danielle Jourzac
  • Adhésion de la Ville de COGNAC au service commun « entretien des espaces verts et des terrains de sport liés aux stades » de GRAND COGNAC Communauté de Communes
    Patrick Sedlacek
  • Pacte culture DRAC
    Gérard Jouannet
  • Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
    Marianne Jeandidier
  • Fonds de concours GRAND COGNAC pour travaux Proshop du Golf
    Patrick Sedlacek
  • Subvention exceptionnelle à la régie personnalisée COGNAC NUMERIQUE
    M. le Maire
  • Echange des parcelles BL316 et BL253 avec l’association SOLIDARITE URGENCE
    Claude Guindet
  • Echange des parcelles AO242p et AO368 – AO371 avec l’association EMMAÜS
    Claude Guindet
  • Admission en non-valeur : créances éteintes
    Patrick Sedlacek
  • Personnel – Plan de formation triennal 2016-2018 de la Ville de COGNAC
    Olivier Touboul
  • Marchés Publics – V2015.085 : Cloître des Récollets – mise en accessibilité (rapport sur table car commission d’attribution le 16 décembre 2015)
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Délibérations

2015 156 DM N°6 BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2015
2015 157 Evaluation du label Bien Vieillir Programme des Villes amies des ainés
2015 158 Guide des tarifs 2016
2015 158 Tarifs 2016 des services publics municipaux
2015 159 Comptabilisation des travux en régie réalisés par les services municipaux sur l année 2015
2015 159 Annexe
2015 160 Ouverture des commerces de détails le dimanche Avis de conseil municipal
2015 161 Animations de fin d année Subvention aux associations de commerçants
2015 161 Convention associatio
2015 161 Convention association des commerçants des Halles
2015 161 Convention association Saint Jacques commerces expansion
2015 162 Mesure d abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans le quartier prioritaire
2015 162 Convention
2015 163 Entretien des terrains de sport et des espaces verts liés aux stade
2015 163 Convention
2015 164 Pacte culturel
2015 164 Annexe pacte culturel
2015 165 Fonds de concours Grand Cognac Rénvovation bâtiment du Golf
2015 166 Subvention exceptinnelle Cognac numérique
2015 167 Echange de parcelles avec Solidarité Urgence
2015 167 Plan
2015 168 Echange de parcelles avec Emmaüs
2015 168 Plan
2015 169 Admissions en non valeur Créances éteintes
2015 170b Personnel Plan de formation triennal 2016 2018
2015 170b Plan de formation Annexe
2015 171 Mise en accessibilité du Cloitre des Recollets pa v 2015 085