Ordre du jour

• Evaluation du Label Bien Vieillir – programme des Villes Amies des Ainés
  Françoise Mandeau
• Tarifs 2016 des services publics municipaux
  Patrick Sedlacek
• Décision modificative n°6
  Patrick Sedlacek
• Comptabilisation des travaux en régie – exercice 2015
  Patrick Sedlacek
• Ouverture des commerces de détails le dimanche – avis du Conseil municipal
  Danielle Jourzac
• Animations de fin d’année – répartition des subventions aux associations de commerçants
  Danielle Jourzac
• Adhésion de la Ville de COGNAC au service commun « entretien des espaces verts et des terrains de sport liés aux stades » de GRAND COGNAC Communauté de Communes
  Patrick Sedlacek
• Pacte culture DRAC
  Gérard Jouannet
• Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
  Marianne Jeandidier
• Fonds de concours GRAND COGNAC pour travaux Proshop du Golf
  Patrick Sedlacek
• Subvention exceptionnelle à la régie personnalisée COGNAC NUMERIQUE
  M. le Maire
• Echange des parcelles BL316 et BL253 avec l’association SOLIDARITE URGENCE
  Claude Guindet
• Echange des parcelles AO242p et AO368 – AO371 avec l’association EMMAÜS
  Claude Guindet
• Admission en non-valeur : créances éteintes
  Patrick Sedlacek
• Personnel – Plan de formation triennal 2016-2018 de la Ville de COGNAC
  Olivier Touboul
• Marchés Publics – V2015.085 : Cloître des Récollets – mise en accessibilité (rapport sur table car commission d’attribution le 16 décembre 2015)
  Simon Clavurier
• Questions diverses

Délibérations

2015 156 DM N°6 BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2015

2015 157 Evaluation du label Bien Vieillir Programme des Villes amies des ainés

2015 158 Guide des tarifs 2016

2015 158 Tarifs 2016 des services publics municipaux

2015 159 Comptabilisation des travux en régie réalisés par les services municipaux sur l année 2015

2015 159 Annexe

2015 160 Ouverture des commerces de détails le dimanche Avis de conseil municipal

2015 161 Animations de fin d année Subvention aux associations de commerçants

2015 161 Convention associatio

2015 161 Convention association des commerçants des Halles

2015 161 Convention association Saint Jacques commerces expansion

2015 162 Mesure d abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans le quartier prioritaire

2015 162 Convention

2015 163 Entretien des terrains de sport et des espaces verts liés aux stade

2015 163 Convention

2015 164 Pacte culturel

2015 164 Annexe pacte culturel

2015 165 Fonds de concours Grand Cognac Rénvovation bâtiment du Golf

2015 166 Subvention exceptinnelle Cognac numérique

2015 167 Echange de parcelles avec Solidarité Urgence

2015 167 Plan

2015 168 Echange de parcelles avec Emmaüs

2015 168 Plan

2015 169 Admissions en non valeur Créances éteintes

2015 170b Personnel Plan de formation triennal 2016 2018

2015 170b Plan de formation Annexe

2015 171 Mise en accessibilité du Cloitre des Recollets pa v 2015 085