Ordre du jour
- Evaluation du Label Bien Vieillir – programme des Villes Amies des Ainés
Françoise Mandeau - Tarifs 2016 des services publics municipaux
Patrick Sedlacek - Décision modificative n°6
Patrick Sedlacek - Comptabilisation des travaux en régie – exercice 2015
Patrick Sedlacek - Ouverture des commerces de détails le dimanche – avis du Conseil municipal
Danielle Jourzac - Animations de fin d’année – répartition des subventions aux associations de commerçants
Danielle Jourzac - Adhésion de la Ville de COGNAC au service commun « entretien des espaces verts et des terrains de sport liés aux stades » de GRAND COGNAC Communauté de Communes
Patrick Sedlacek - Pacte culture DRAC
Gérard Jouannet - Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
Marianne Jeandidier - Fonds de concours GRAND COGNAC pour travaux Proshop du Golf
Patrick Sedlacek - Subvention exceptionnelle à la régie personnalisée COGNAC NUMERIQUE
M. le Maire - Echange des parcelles BL316 et BL253 avec l’association SOLIDARITE URGENCE
Claude Guindet - Echange des parcelles AO242p et AO368 – AO371 avec l’association EMMAÜS
Claude Guindet - Admission en non-valeur : créances éteintes
Patrick Sedlacek - Personnel – Plan de formation triennal 2016-2018 de la Ville de COGNAC
Olivier Touboul - Marchés Publics – V2015.085 : Cloître des Récollets – mise en accessibilité
(rapport sur table car commission d’attribution le 16 décembre 2015)
Simon Clavurier - Questions diverses