Ordre du jour
- Evaluation du Label Bien Vieillir – programme des Villes Amies des Ainés
Françoise Mandeau - Tarifs 2016 des services publics municipaux
Patrick Sedlacek - Décision modificative n°6
Patrick Sedlacek - Comptabilisation des travaux en régie – exercice 2015
Patrick Sedlacek - Ouverture des commerces de détails le dimanche – avis du Conseil municipal
Danielle Jourzac - Animations de fin d’année – répartition des subventions aux associations de commerçants
Danielle Jourzac - Adhésion de la Ville de COGNAC au service commun « entretien des espaces verts et des terrains de sport liés aux stades » de GRAND COGNAC Communauté de Communes
Patrick Sedlacek - Pacte culture DRAC
Gérard Jouannet - Abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans les quartiers prioritaires de la Politique de la Ville
Marianne Jeandidier - Fonds de concours GRAND COGNAC pour travaux Proshop du Golf
Patrick Sedlacek - Subvention exceptionnelle à la régie personnalisée COGNAC NUMERIQUE
M. le Maire - Echange des parcelles BL316 et BL253 avec l’association SOLIDARITE URGENCE
Claude Guindet - Echange des parcelles AO242p et AO368 – AO371 avec l’association EMMAÜS
Claude Guindet - Admission en non-valeur : créances éteintes
Patrick Sedlacek - Personnel – Plan de formation triennal 2016-2018 de la Ville de COGNAC
Olivier Touboul - Marchés Publics – V2015.085 : Cloître des Récollets – mise en accessibilité
(rapport sur table car commission d’attribution le 16 décembre 2015)
Simon Clavurier - Questions diverses
Délibérations
- 2015 156 DM N°6 BUDGET PRINCIPAL EXERCICE 2015
- 2015 157 Evaluation du label Bien Vieillir Programme des Villes amies des ainés
- 2015 158 Guide des tarifs 2016
- 2015 158 Tarifs 2016 des services publics municipaux
- 2015 159 Comptabilisation des travux en régie réalisés par les services municipaux sur l année 2015
- 2015 159 Annexe
- 2015 160 Ouverture des commerces de détails le dimanche Avis de conseil municipal
- 2015 161 Animations de fin d année Subvention aux associations de commerçants
- 2015 161 Convention associatio
- 2015 161 Convention association des commerçants des Halles
- 2015 161 Convention association Saint Jacques commerces expansion
- 2015 162 Mesure d abattement de la taxe foncière sur les propriétés bâties dans le quartier prioritaire
- 2015 162 Convention
- 2015 163 Entretien des terrains de sport et des espaces verts liés aux stade
- 2015 163 Convention
- 2015 164 Pacte culturel
- 2015 164 Annexe pacte culturel
- 2015 165 Fonds de concours Grand Cognac Rénvovation bâtiment du Golf
- 2015 166 Subvention exceptinnelle Cognac numérique
- 2015 167 Echange de parcelles avec Solidarité Urgence
- 2015 167 Plan
- 2015 168 Echange de parcelles avec Emmaüs
- 2015 168 Plan
- 2015 169 Admissions en non valeur Créances éteintes
- 2015 170b Personnel Plan de formation triennal 2016 2018
- 2015 170b Plan de formation Annexe
- 2015 171 Mise en accessibilité du Cloitre des Recollets pa v 2015 085