Conseil municipal du 17 avril 2014

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Conseil municipal du 17 avril 2014 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Compte Administratif 2013 – Affectation des résultats 2013 – Compte de gestion 2013
    Patrick Sedlacek
  • Budget Primitif 2014
    M. le MAIRE
  • Vote des taux de fiscalité directe – taxes ménages et taxe d’enlèvement des ordures ménagères (TEOM)
    Patrick Sedlacek
  • Autorisation de programme et de crédit de paiement (AP/CP) – Modification du crédit de paiement des abattoirs
    Patrick Sedlacek
  • Provision pour risques des emprunts structurés
    Patrick Sedlacek
  • Conventions financières avec les associations du secteur social (ASERC – INFO 16)
    Marianne Reynaud
  • Avenants 1 aux conventions financières avec les Associations du secteur culturel (COGNAC BLUES PASSIONS - WEST ROCK -LITTERATURES EUROPEENNES – ELA POLAR)
    Gérard Jouannet
  • Avenant 2 à la convention pluriannuelle pour attribution d’une subvention pour l’exercice 2013-2014 avec l’Association CENTRE D’ANIMATION
    Christian Le Lain
  • Participation au financement de l’OGEC (Organisme de Gestion de l’enseignement Catholique) - convention
    Nathalie Lacroix
  • Conventions pluriannelles d’objectifs avec les Associations du secteur sportif (UA COGNAC – US COGNAC – TEAM CHARENTES TRIATHLON – JUDO CLUB DE COGNAC) - Convention de partenariat avec l’USC
    Romuald Carry
  • Convention financière avec le Comité des agents municipaux interservices de Cognac (CAMIC)
    M. le MAIRE
  • Délégations du Conseil Municipal au Maire
    M. le MAIRE
  • Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire – Gestion de la dette municipale et de la trésorerie
    Patrick Sedlacek
  • Création des commissions municipales – règles de composition
    M. le MAIRE
  • Commissions municipales
    M. le MAIRE
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal dans les établissements publics intercommunaux, associations et autres organismes
    M. le MAIRE
  • Création d’une Commission Consultative des Services Publics Locaux
    M. le MAIRE
  • Commission d’Appel d’Offres – Commission Ad hoc – Commission de Délégation de Service Public - Election
    M. le MAIRE
  • Règlement de la Commande Publique Ville de Cognac
    M. le MAIRE
  • Fixation du nombre d’administrateurs du Conseil d’Administration du CCAS
    M. le MAIRE
  • Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du CCAS
    M. le MAIRE
  • Indemnité de fonction des élus
    M. le MAIRE
  • Indemnisation des élus – compensation financière pour pertes de revenus
    M. le MAIRE
  • Remboursement de frais aux élus
    M. le MAIRE
  • Droit à la formation des élus municipaux
    M. le MAIRE
  • Indemnité de conseil allouée au Receveur Municipal
    Patrick Sedlacek
  • Collaborateur de Cabinet
    M. le MAIRE
  • Projet de motion sur la réforme de la Taxe Communale sur la consommation finale d’électricité (TCFE)
    M. le MAIRE
  • Label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles
    Gérard Jouannet
  • Label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention au Conseil Régional de Poitou-Charentes
    Gérard Jouannet
  • Label Ville d’Art et d’Histoire – demande de subvention au Conseil Général de la Charente
    Gérard Jouannet
  • Cession de la Résidence de l’Air – Réitération par acte authentique de l’engagement de cession du compromis de vente – avenant n°3 du 26 septembre 2013
    Patrick Sedlacek
  • Questions diverses

Procès-verbal de la séance

cm 17 avril 2014

Délibérations

2014 23 cession Rés Air avenant 3
2014 24 motion taxe électricité
2014 25 collaborateur de cabinet
2014 26 indemnité au receveur
2014 27 droit formation élus
2014 28 remboursement frais aux élus
2014 29 indemnisation élus
2014 30 indemnité fonction élus
2014 31 CA 2014
2014 32 BP 2014
2014 33 fixation taux fiscalité
2014 34 délégation conseil au maire
2014 35 gestion dette délégation au maire
2014 36 fixation nombre CCAS
2014 37 designation élus CCAS
2014 38 REPRESENTATIONS du CONSEIL
2014 39 création commissions règles
2014 40 COMMISSIONS MUNICIPALES
2014 41 Comm Consultative Services Publics Locaux
2014 42 Comm AO MAPA DSP
2014 43 modif AP CP abattoirs
2014 44 provision risques emprunts struct
2014 45 conv fin assoc social
2014 46 av conv fin culture
2014 47 av conv pluri Centre Animation
2014 48 participation OGEC conv
2014 49 conv pluri assoc sportives
2014 50 conv fin CAMIC
2014 51 regl commande publique
2014 52 VAH subv DRAC
2014 53 VAH subv Région
2014 54 VAH subv Département