Ordre du jour
- Décision modificative n°5 – Budget principal 2014
Patrick Sedlacek - Création de deux postes d’adjoints
M. le Maire - Indemnités des élus - modification
M. le Maire - Service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés - rapport annuel sur le prix et la qualité du service
Simon Clavurier - Grand Cognac Communauté de Communes – présentation du
rapport annuel d’activités 2013
M. le Maire - SIEAAC – Présentation des rapports annuels 2013 sur le prix et la
qualité des services de l’Eau et de l’Assainissement
Jean-François Valegeas - SIVU SAINTES COGNAC - Présentation des rapports annuels
d’activités 2011 à 2013
M. le Maire - 8 Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – annulation de l’arrêt
du PLU - (délibération du 18 juillet 2014)
Patrick Sedlacek - Animations de fin d’année – attribution des subventions aux
associations des commerçants
Danielle Jourzac - Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité –
convention avec l’Etat
Patrick Sedlacek - Modification du tableau des effectifs
Olivier Touboul - Réparation de l’aqueduc au square H. Ménard – Pont de St
Jacques / investigations et réparations ponctuelles bd. Denfert
Rochereau – attribution du marché de travaux – procédure adaptée
V2014.090
Simon Clavurier - Travaux aménagement restructuration réfection voirie communale et
espaces publics – attribution du marché de travaux – procédure
adaptée V2014.095
Simon Clavurier - Marché fournitures et livraison de matériels électriques - Attribution
du marché de fournitures – Appel d’offres ouvert GC2014.005
Simon Clavurier - Questions diverses