Ordre du jour

• Décision modificative n°5 – Budget principal 2014
  Patrick Sedlacek
• Création de deux postes d’adjoints
  M. le Maire
• Indemnités des élus - modification
  M. le Maire
• Service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés - rapport annuel sur le prix et la qualité du service
  Simon Clavurier
• Grand Cognac Communauté de Communes – présentation du rapport annuel d’activités 2013
  M. le Maire
• SIEAAC – Présentation des rapports annuels 2013 sur le prix et la qualité des services de l’Eau et de l’Assainissement
  Jean-François Valegeas
• SIVU SAINTES COGNAC - Présentation des rapports annuels d’activités 2011 à 2013
  M. le Maire
• 8 Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – annulation de l’arrêt du PLU - (délibération du 18 juillet 2014)
  Patrick Sedlacek
• Animations de fin d’année – attribution des subventions aux associations des commerçants
  Danielle Jourzac
• Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – convention avec l’Etat
  Patrick Sedlacek
• Modification du tableau des effectifs
  Olivier Touboul
• Réparation de l’aqueduc au square H. Ménard – Pont de St Jacques / investigations et réparations ponctuelles bd. Denfert Rochereau – attribution du marché de travaux – procédure adaptée V2014.090
  Simon Clavurier
• Travaux aménagement restructuration réfection voirie communale et espaces publics – attribution du marché de travaux – procédure adaptée V2014.095
  Simon Clavurier
• Marché fournitures et livraison de matériels électriques - Attribution du marché de fournitures – Appel d’offres ouvert GC2014.005
  Simon Clavurier
• Questions diverses

Procès verbal de la séance

Délibérations