Conseil municipal du 16 octobre 2014

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Conseil municipal du 16 octobre 2014 à 18h30 Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Décision modificative n°5 – Budget principal 2014
    Patrick Sedlacek
  • Création de deux postes d’adjoints
    M. le Maire
  • Indemnités des élus - modification
    M. le Maire
  • Service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés - rapport annuel sur le prix et la qualité du service
    Simon Clavurier
  • Grand Cognac Communauté de Communes – présentation du rapport annuel d’activités 2013
    M. le Maire
  • SIEAAC – Présentation des rapports annuels 2013 sur le prix et la qualité des services de l’Eau et de l’Assainissement
    Jean-François Valegeas
  • SIVU SAINTES COGNAC - Présentation des rapports annuels d’activités 2011 à 2013
    M. le Maire
  • 8 Modification du Plan Local d’Urbanisme (PLU) – annulation de l’arrêt du PLU - (délibération du 18 juillet 2014)
    Patrick Sedlacek
  • Animations de fin d’année – attribution des subventions aux associations des commerçants
    Danielle Jourzac
  • Télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité – convention avec l’Etat
    Patrick Sedlacek
  • Modification du tableau des effectifs
    Olivier Touboul
  • Réparation de l’aqueduc au square H. Ménard – Pont de St Jacques / investigations et réparations ponctuelles bd. Denfert Rochereau – attribution du marché de travaux – procédure adaptée V2014.090
    Simon Clavurier
  • Travaux aménagement restructuration réfection voirie communale et espaces publics – attribution du marché de travaux – procédure adaptée V2014.095
    Simon Clavurier
  • Marché fournitures et livraison de matériels électriques - Attribution du marché de fournitures – Appel d’offres ouvert GC2014.005
    Simon Clavurier
  • Questions diverses

Procès verbal de la séance

conseil municipal 16 octobre 2014

Délibérations

2014 148 MOTION calitom
2014 149 décision modificative n°5
2014 150 création 2 postes adjoints
2014 151 indemnités des élus modification
2014 152 rapport annuel déchets
2014 153 rapport annuel GRAND COGNAC
2014 154 rapport annuel EAU et ASST
2014 155 rapports annuels SIVU SAINTES COGNAC
2014 156 annulation arrêt PLU juillet 2013
2014 157 animation fin d année convention avec associations commerçants
2014 158 télétransmission des actes convention avec l Etat
2014 159 personnel modification tableau effectifs
2014 160 réparations aqueduc marché V2014 090
2014 161 voirie marché V2014 095
2014 162 matériel electrique marché GC2014 005