Conseil municipal du 16 juin 2016

0 vote

Conseil municipal du jeudi 16 juin 2016 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Intervention de M. Christian VIGNAUD Président de la Communauté de Communes du Rouillacais
  • Décision modificative n°1-2016
    Patrick Sedlacek
  • Étude d’analyse des bases fiscales « ménages » - mise en œuvre des mesures correctives
    Patrick Sedlacek
  • Création de l’AP-CP pour l’aménagement des quais de Cognac
    Patrick Sedlacek
  • Décharge de responsabilité et remise gracieuse en faveur du régisseur d’avances de « La Férie » suite à mise en débet
    Patrick Sedlacek
  • Modification du choix de régime de provisions et constitution de provisions
    Patrick Sedlacek
  • Renouvellement du Contrat Enfance Jeunesse avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) de la Charente pour la période 2015-2018
    Nathalie Lacroix
  • Règlement Intérieur de la Direction de la Sécurité et de l’Occupation du Domaine Public
    Jean-François Valegeas
  • Restauration des quarts de cônes du Pont Neuf – Convention avec GRAND COGNAC
    Patrick Sedlacek
  • Restauration du portail de l’école Paul Bert – Convention avec GRAND COGNAC
    Patrick Sedlacek
  • Mise à disposition des toilettes du kiosque place Gambetta – Convention avec GRAND COGNAC
    Patrick Sedlacek
  • Plan de lutte contre le frelon asiatique
    Jean-François Hérouard
  • Dénomination d’espaces et places à Crouin
    Stéphanie Fritz
  • Dénomination des voies desservant les bâtiments du site de l’ancien hôpital
    Jean-François Valegeas
  • DRH – avenant à la convention financière avec le CAMIC
    Olivier Touboul
  • DRH - Ateliers CEP’AGE – Rémunération des prestations informatiques - Modification
    Olivier Touboul
  • MARCHES PUBLICS – Fourniture d’électricité et de gaz naturel – validation de l’accord-cadre de fourniture – AOO ACV 16030
    Simon Clavurier

Ordre du jour

CM 2016 93 validation accord cadre électricité gaz ACV16030
CM 2016 94 dm n 1
CM 2016 95 bases fiscales ménages
CM 2016 95 annexe
CM 2016 96 création AP CP aménagt des quais
CM 2016 97 décharge responsab et remise gracieuse suite à mise en débet la férie
CM 2016 98 modif choix régime de provisions constitution de provisions
CM 2016 99 renouvlt Contrat Enfance Jeunesse avec la CAF 2015 2018
CM 2016 99 annexe
CM 2016 100 Règlt intérieur DSODP Police municipale
CM 2016 100 annexe
CM 2016 101 restau quarts de cônes Pont Neuf conv GRAND COGNAC
CM 2016 101 annexe
CM 2016 102 restau portail P Bert conv GRAND COGNAC
CM 2016 102 annexe
CM 2016 103 MàD toilettes kiosque place Gambetta conv GD COGNAC
CM 2016 103 annexe
CM 2016 104 plan lutte contre frelon asiatique
CM 2016 105 dénomination espaces et places à Crouin
CM 2016 105 annexe
CM 2016 106 dénomination voie Valdepenas site ancien hôpital
CM 2016 106 annexe
CM 2016 106 dénomination voie Valdepenas site ancien hôpital
CM 2016 106 annexe
CM 2016 107 avenant conv financière CAMIC
CM 2016 107 annexe
CM 2016 108 Ateliers CEP AGE modif rémunératin prestataire atelier informatique
CM 2016 109 modif conv investissement 2016 2018 Département Ville
CM 2016 109 annexe