Conseil municipal du 12 juillet 2021

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Cette séance aura lieu en présentiel des élus, sans public et dans le strict respect des consignes sanitaires (gel, distance physique, aération et port du masque pour l’ensemble des personnes présentes).
Diffusion en direct à 18 h sur la page Facebook de la Ville et sur ce site.

Ordre du jour

Approbation du Procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 10 juin 2021, M. le Maire.

  1. FINANCES - Décision modificative, Yannick LAURENT ;
  2. Marchés Publics - Marchés de travaux neufs et d’entretien des couvertures toitures traditionnelles, Patrice BOISSON ;
  3. ST/URBANISME - Convention réseau chauffage Engie Énergie Services, Yannick LAURENT ;
  4. ST/URBANISME Cession d’un bâtiment situé 37 rue de New York, Bernard HANUS ;
  5. ST/URBANISME - Acquisition par la ville de Cognac d’une parcelle appartenant à la Société Martell & Co, Bernard HANUS ;
  6. ST/URBANISME - Servitude de Passage des Réseaux - SARL DAMALOC, Bernard HANUS ;
  7. ST/URBANISME - Convention entre Orange et la Ville de Cognac – Embellissement des points de mutualisation de zone, M. LE MAIRE ;
  8. ST/ADMINISTRATIF - Tarifs 2021 – Modification tarifs droits de voirie, Bernard HANUS ;
  9. DRH - Tableau des effectifs des postes permanents, Yannick LAURENT ;
  10. DRH - Recours à un agent vacataire – Service des Espaces Publics, Yannick LAURENT ;
  11. CULTURE - Gestion du service public du théâtre municipal – saisine de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL), Brigitte ESTEVEBELLEVEAU ;
  12. PIJ Nouveau règlement intérieur, Nadège SKOLLER ;
  13. ST/URBANISME - Avis sur la cession par EPF à Grand Cognac des parcelles BH 379 ET 380, M. le Maire ;
  14. ST/URBANISME - Avis sur la cession par EPF à Grand Cognac des parcelles BV 28, 29, 30,3 1, 32 et 33, M. le Maire ;
  15. ST/URBANISME - Avis sur la vente à Grand Cognac d’un immeuble appartenant à l’EPF situé rue Plumejeau et rue Camille Godard, M. Le Maire.

Questions diverses.

[CM du 12-07-2021] Compte rendu synthétique
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