Conseil municipal du 12 décembre 2016

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Conseil municipal du lundi 12 décembre 2016 à 18h30, Hôtel de Ville.

Ordre du jour

  • Désignation des délégués supplémentaires de la Ville de COGNAC au sein de la nouvelle Agglomération
    M. le Maire
  • Décision modificative n°6
    Patrick Sedlacek
  • Comptabilisation des travaux en régie réalisés par les services municipaux sur l’année 2016
    Patrick Sedlacek
  • Actualisation de la durée d’amortissement des immobilisations et des subventions d’équipement
    Patrick Sedlacek
  • Comité de Jumelage - attribution d’une subvention compensatoire
    Patrick Sedlacek
  • Créances éteintes
    Patrick Sedlacek
  • Animations de fin d’année – subventions aux associations de commerçants
    Danielle Jourzac
  • Ouverture des commerces de détail le dimanche pour l’année 2017 –avis du Conseil municipal
    Danielle Jourzac
  • Bibliothèque municipale de COGNAC – modification du règlement intérieur
    Gérard Jouannet
  • Modification des tarifs 2017 des accueils périscolaires et restaurants pour les classes spécialisées
    Nathalie Lacroix
  • Délégation du bénéfice de la Déclaration d’Utilité Publique (DUP) à l’Etablissement Public Foncier (EPF)
    Claude Guindet
  • Modification des statuts du Syndicat Mixte de la Fourrière
    Michelle Le Floch
  • Personnel – programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire
    Olivier Touboul
  • Assurances du personnel – procédure d’appel d’offres ouvert V16105
    Olivier Touboul
  • Questions diverses

Procès verbal

PV cm 12 décembre 2016

Délibérations

CM 2016 184 Désignation délégués supplémentaires ds Agglo
CM 2016 185 dm n 6
CM 2016 186 comptabilisation des travaux en régie 2016
CM 2016 186 annexe
CM 2016 187 Actualisation durée amortissement immobilisation et subv equipt
CM 2016 188 subvention compensatoire au Comité de Jumelage
CM 2016 189 créances éteintes
CM 2016 190 Animations fin d année subventions aux assoc de commerçants
CM 2016 191 ouverture des commercers le dimanche année 2017
CM 2016 192 bibliothèque modif réglement intérieur
CM 2016 192 annexe
CM 2016 193 modif tarifs 2017 des accueils périsco et restaurants
CM 2016 193 annexe
CM 2016 194 délégation bénéfice DUP à EPF
CM 2016 195 Modification des statuts du Syndicat Mixte Fourrière
CM 2016 195 annexe
CM 2016 196 prog pluriannuel accès emploi titulaire
CM 2016 196 annexe
CM 2016 197 assurances personnel AOO V16105