Conseil municipal du 11 juillet 2018

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Les conseillers municipaux se sont réunis dans la Salle du Conseil Municipal à 18h30.

Ordre du jour

  • 1. Motion de soutien contre la fermeture de la Trésorerie de Jarnac.
    Monsieur le Maire.
  • 2. Motion de soutien contre la réduction des horaires d’ouverture du guichet de la gare de Jarnac-Gondeville.
    Monsieur le Maire.
  • 3. Conventions EFP - Ville de Cognac - bilan financier prévisionnel.
    Patrick SEDLACEK.
  • 4. Tarifs patinoire - saison 2018 / 2019.
    Romuald CARRY.
  • 5. Convention cadre de partenariat avec l’association Fête du cognac.
    Gérard JOUANNET.
  • 6. Convention d’objectifs et de moyens avec l’ASERC.
    Marianne JEANDIDIER.
  • 7. Règlements intérieurs des équipements culturels.
    Gérard JOUANNET.
  • 8. Règlements intérieurs des autres équipements municipaux (Centre des congrès de la Salamandre, Couvent des Récollets, Espace 3000, Maisons de quartiers).
    Romuald CARRY.
  • 9. Cession par la Ville de la parcelle BD 216 pour la partie rue de Bellefonds à Monsieur et Madame MORALES Pierrick.
    Claude GUINDET.
  • 10. Projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de la Charente.
    Claude GUINDET.
  • 11. Modification du PLU de Chateaubernard.
    Claude GUINDET.
  • 12. Aide à la destruction des nids de frelons.
    Jean-François HEROUARD.
  • 13. Création du poste de directeur de bibliothèque.
    Monsieur le Maire.
  • 14. Modification du tableau des effectifs.
    Monsieur le Maire.
  • 15. Rapport d’activités des Services Publics dont la gestion est déléguée (golf, théâtre, port, Cognac numérique).
    Simon CLAVURIER.
  • 16. V18025 - Approvisionnement en fournitures de matériel électrique.
    Simon CLAVURIER.
  • 17. V18040 -Acquisition et maintenance de copieurs multifonctions pour la Ville de Cognac.
    Simon CLAVURIER.
  • 18. A21 - Marché de fourniture de matériel d’éclairage public.
    Simon CLAVURIER.
  • Questions diverses.

Délibérations

2018 100 Motion soutien contre fermeture Trésorerie Jarnac -  PDF - 320.4 ko
2018 100 Motion soutien contre fermeture Trésorerie Jarnac
2018 101 Motion soutien contre réduction horaires guichet gare Jarnac -  PDF - 323.4 ko
2018 101 Motion soutien contre réduction horaires guichet gare Jarnac
2018 102 conv EPF Ville bilan financier prévisionnel -  PDF - 315.7 ko
2018 102 conv EPF Ville bilan financier prévisionnel
2018 103 Tarifs patinoire saison 2018 2019 -  PDF - 316.3 ko
2018 103 Tarifs patinoire saison 2018 2019
2018 103 annexe -  PDF - 86.3 ko
2018 103 annexe
2018 104 conv partenariat Assoc FETE DU COGNAC -  PDF - 321.8 ko
2018 104 conv partenariat Assoc FETE DU COGNAC
2018 104 annexe -  PDF - 136.7 ko
2018 104 annexe
2018 105 conv object et moyens ASERC -  PDF - 326.2 ko
2018 105 conv object et moyens ASERC
2018 105 annexe -  PDF - 265.9 ko
2018 105 annexe
2018 106 RH création du poste de directeur de bibliothèque -  PDF - 342.8 ko
2018 106 RH création du poste de directeur de bibliothèque
2018 107 RH modif tableau des effectifs -  PDF - 321.3 ko
2018 107 RH modif tableau des effectifs
2018 107 annexe -  PDF - 57.3 ko
2018 107 annexe
2018 108 V18025 approvision fourniture matériels électriques -  PDF - 339.1 ko
2018 108 V18025 approvision fourniture matériels électriques
2018 109 V18040 acqu et maintenance de copieurs multifonctions -  PDF - 339.3 ko
2018 109 V18040 acqu et maintenance de copieurs multifonctions
2018 110 marché de fourniture de matériel éclairage public -  PDF - 336.3 ko
2018 110 marché de fourniture de matériel éclairage public
2018 111 Avis sur rattacht commune nouvelle à CC du ROUILLACAIS -  PDF - 367.7 ko
2018 111 Avis sur rattacht commune nouvelle à CC du ROUILLACAIS