Conseil municipal du 11 juillet 2018

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Les conseillers municipaux se sont réunis dans la Salle du Conseil Municipal à 18h30.

Ordre du jour

  • 1. Motion de soutien contre la fermeture de la Trésorerie de Jarnac.
    Monsieur le Maire.
  • 2. Motion de soutien contre la réduction des horaires d’ouverture du guichet de la gare de Jarnac-Gondeville.
    Monsieur le Maire.
  • 3. Conventions EFP - Ville de Cognac - bilan financier prévisionnel.
    Patrick SEDLACEK.
  • 4. Tarifs patinoire - saison 2018 / 2019.
    Romuald CARRY.
  • 5. Convention cadre de partenariat avec l’association Fête du cognac.
    Gérard JOUANNET.
  • 6. Convention d’objectifs et de moyens avec l’ASERC.
    Marianne JEANDIDIER.
  • 7. Règlements intérieurs des équipements culturels.
    Gérard JOUANNET.
  • 8. Règlements intérieurs des autres équipements municipaux (Centre des congrès de la Salamandre, Couvent des Récollets, Espace 3000, Maisons de quartiers).
    Romuald CARRY.
  • 9. Cession par la Ville de la parcelle BD 216 pour la partie rue de Bellefonds à Monsieur et Madame MORALES Pierrick.
    Claude GUINDET.
  • 10. Projet de schéma d’aménagement et de gestion des eaux (SAGE) du bassin de la Charente.
    Claude GUINDET.
  • 11. Modification du PLU de Chateaubernard.
    Claude GUINDET.
  • 12. Aide à la destruction des nids de frelons.
    Jean-François HEROUARD.
  • 13. Création du poste de directeur de bibliothèque.
    Monsieur le Maire.
  • 14. Modification du tableau des effectifs.
    Monsieur le Maire.
  • 15. Rapport d’activités des Services Publics dont la gestion est déléguée (golf, théâtre, port, Cognac numérique).
    Simon CLAVURIER.
  • 16. V18025 - Approvisionnement en fournitures de matériel électrique.
    Simon CLAVURIER.
  • 17. V18040 -Acquisition et maintenance de copieurs multifonctions pour la Ville de Cognac.
    Simon CLAVURIER.
  • 18. A21 - Marché de fourniture de matériel d’éclairage public.
    Simon CLAVURIER.
  • Questions diverses.

Délibérations

2018 100 Motion soutien contre fermeture Trésorerie Jarnac
2018 101 Motion soutien contre réduction horaires guichet gare Jarnac
2018 102 conv EPF Ville bilan financier prévisionnel
2018 103 Tarifs patinoire saison 2018 2019
2018 103 annexe
2018 104 conv partenariat Assoc FETE DU COGNAC
2018 104 annexe
2018 105 conv object et moyens ASERC
2018 105 annexe
2018 106 RH création du poste de directeur de bibliothèque
2018 107 RH modif tableau des effectifs
2018 107 annexe
2018 108 V18025 approvision fourniture matériels électriques
2018 109 V18040 acqu et maintenance de copieurs multifonctions
2018 110 marché de fourniture de matériel éclairage public
2018 111 Avis sur rattacht commune nouvelle à CC du ROUILLACAIS
2018 112 Règlemt intérieur appart situé 59 rue A Briand
2018 112 annexe
2018 113 Règlemt intérieurs Centre Congrès Couvent Récollets Espace3000 Maison de Quartiers
2018 113 annexe
2018 114 Cession parcelle BD216 à M et Mme MORALES
2018 114 annexe
2018 115 Projet de SAGE du bassin de la Charente
2018 115 annexe
2018 116 modification n 4 du PLU de Châteaubernard
2018 117 aide destruction nids de frelons asiatiques
2018 118 annexe AVANT SCENE
2018 118 annexe COGNAC NUMERIQUE
2018 118 annexe GOLF
2018 118 annexe PORT
2018 118 CCSPL examen des rapports DSP