Conseil municipal du 24 mai 2012

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Le Conseil municipal de mai a eu lieu le jeudi 24 mai à 18h30 à la Mairie.

  • Motion sur la réalisation de la seconde phase de modernisation de la ligne ferroviaire Angoulême - Saintes
    M. le Maire
  • Répartition des subventions OMS aux clubs sportifs
    Romuald Carry
  • Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Association La Cognaçaise
    Romuald Carry
  • Travaux de restauration et d’aménagement du cours de l’Antenne – fonds de concours
    Jean-François Hérouard
  • Société Remy Martin – autorisation de passage d’un câble souterrain, 17 rue de la Société Vinicole
    Jean-François Hérouard
  • Incorporation dans le domaine public des réseaux et voirie du groupe d’habitation, 6 rue de la Chaudronne – convention avec la SARL Clémentine
    Jean-François Hérouard
  • Occupation du domaine public (terrasse – étalage – objets divers) – modification du règlement général – modification des tarifs
    Jean-François Valegeas
  • Brocante de la Bibliothèque à Biblio-Breuil – autorisation de désaffectation et vente de documents – adoption du règlement
    Gérard Jouannet
  • Musées – mise à jour des tarifs
    Gérard Jouannet
  • Musées – demande de subvention à la DRAC
    Gérard Jouannet
  • Convention constitutive du Groupement d’Intérêt Public Cuisine publique de Cognac - modification
    M. le Maire
  • Personnel – création d’un emploi spécifique (Animateur Ville d’Art et d’Histoire)
    Claude Guindet
  • Personnel – Information sur la modification du tableau des effectifs
    Serge Lebreton
  • Marché V2012-040 – fourniture pose mise en service d’horodateurs et matériels associés avec gestion centralisée externalisée
    Jean-Marie Masson
  • Questions diverses

Compte-rendu de la séance}}}

Conseil municipal 24 mai 2012

Délibérations

2012 57 modernisation ligne Angoulême-Saintes
2012 58 création poste animateur VAH
2012 59 répartition subvention clubs sportifs
2012 60 subvention exceptionnelle La Cognaçaise
2012 61 fonds de concours Antenne
2012 62 autorisation passage cable
2012 63 incorporation domaine public
2012 64 terrasses modif reglement et tarifs
2012 65 Brocante biblio Breuil
2012 66 musées mise à jour tarifs
2012 67 musées demande subvention DRAC
2012 68 modif convention GIP
2012 69 marché horodateurs V2012 69
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